Fourniture et mise en œuvre de charbon actif en grains

Eau de Paris

Les marchés subséquents porteront sur les prestations d'enlèvement et de réemploi ou de mise en décharge du charbon actif en grains usagé, de nettoyage des ouvrages et de remplacement des buselures usagées, de fourniture, d'analyse, de transport et de mise en œuvre du charbon actif en grains neuf ou réactivé à base de noix de coco ou de houille dans les sites de production d'eau de Paris situés à Orly (94), Joinville (94), Sorques et Longueville (77).
— La procédure permettra la sélection de 5 titulaires au maximum pour l'accord-cadre.
— L'accord-cadre signé leur assurera l'exclusivité de réponse aux marchés subséquents entrant dans le domaine de cet accord-cadre après mise en concurrence et choix du candidat proposant l'offre économiquement la plus avantageuse pour chaque marché (critère unique du prix le plus bas).
— Montants de l'accord-cadre pour 72 mois:
—— pas de montant minimum,
—— montant maximum: 4 000 000 EUR (HT).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-06-11. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-04-20 Avis de marché
2018-12-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Charbon actif
Numéro de référence: 18C0001
Brève description:
Les marchés subséquents porteront sur les prestations d'enlèvement et de réemploi ou de mise en décharge du charbon actif en grains usagé, de nettoyage des ouvrages et de remplacement des buselures usagées, de fourniture, d'analyse, de transport et de mise en œuvre du charbon actif en grains neuf ou réactivé à base de noix de coco ou de houille dans les sites de production d'eau de Paris situés à Orly (94), Joinville (94), Sorques et Longueville (77). — La procédure permettra la sélection de 5 titulaires au maximum pour l'accord-cadre. — L'accord-cadre signé leur assurera l'exclusivité de réponse aux marchés subséquents entrant dans le domaine de cet accord-cadre après mise en concurrence et choix du candidat proposant l'offre économiquement la plus avantageuse pour chaque marché (critère unique du prix le plus bas). — Montants de l'accord-cadre pour 72 mois: —— pas de montant minimum, —— montant maximum: 4 000 000 EUR (HT).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Charbon actif 📦
Code CPV supplémentaire: Charbon actif neuf 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Eau de Paris
Adresse postale: 19 rue Neuve Tolbiac, CS 61373
Code postal: 75214
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: http://www.eaudeparis.fr/ 🌏
Courrier électronique: marie-laure.pellerin@eaudeparis.fr 📧
Téléphone: +33 158063477 📞
URL des documents: http://www.eaudeparis.fr/marches-publics 🌏
URL pour la participation: http://www.eaudeparis.fr/marches-publics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-20 📅
Date limite de soumission: 2018-06-11 📅
Date de publication: 2018-04-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 079-177577
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
Précision: les délais d'exécution courent à compter de la notification. Modalités de retrait des documents: téléchargement direct et gratuit sur http://www.eaudeparis.fr/marches-publics/ Les documents du DCE sont disponibles par voie électronique. Autres renseignements complémentaires: — réception des offres exclusivement par voie dématérialisée sur le profil acheteur: http://www.eaudeparis.fr/marches-publics/ — la visite préalable des sites n'est pas obligatoire. Cependant, les candidats pourront demander à visiter, au plus tard 10 jours avant la date de remise des offres, les sites concernés après demande auprès de M. Boirame qui organisera les visites auprès des contacts locaux: M. Boirame — téléphone: +33 145110286 — télécopie: +33 142834050 — courriel: gregory.boirame@eaudeparis.fr
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les marchés subséquents porteront sur les prestations d'enlèvement et de réemploi ou de mise en décharge du charbon actif en grains usagé, de nettoyage des ouvrages et de remplacement des buselures usagées, de fourniture, d'analyse, de transport et de mise en œuvre du charbon actif en grains neuf ou réactivé à base de noix de coco ou de houille dans les sites de production d'eau de Paris situés à Orly (94), Joinville (94), Sorques et Longueville (77).
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— La procédure permettra la sélection de 5 titulaires au maximum pour l'accord-cadre.
— L'accord-cadre signé leur assurera l'exclusivité de réponse aux marchés subséquents entrant dans le domaine de cet accord-cadre après mise en concurrence et choix du candidat proposant l'offre économiquement la plus avantageuse pour chaque marché (critère unique du prix le plus bas).
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— Montants de l'accord-cadre pour 72 mois:
—— pas de montant minimum,
—— montant maximum: 4 000 000 EUR (HT).
La présente consultation est passée par appel d'offres ouvert, articles 26.1, 66, 67 et 68 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. La procédure permettra la sélection de 5 titulaires au maximum pour l'accord-cadre. Ces opérateurs économiques seront alors titulaires de l'accord-cadre. L'accord-cadre signé leur assurera l'exclusivité de réponse aux marchés (dits «marchés subséquents») entrant dans le domaine de cet accord-cadre après mise en concurrence et choix du candidat proposant l'offre économiquement la plus avantageuse pour chaque marché.
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Durée de l'accord: 72 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: * Sites eau de Paris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature et/ou de désignation du mandataire avec déclaration sur l'honneur, type formulaire DC1 (MAJ octobre 2016) ou tout autre document contenant les mêmes informations, justifiant notamment que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, et, est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
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Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— liste des principales livraisons fournis au cours des 3 dernières années dans le domaine objet de la consultation. Les livraisons et/ou prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou par une déclaration de l'opérateur économique mentionnant montant, période et lieu de livraison ou d'exécution, type de fournitures ou de services, coordonnées de commanditaires référents.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sûreté: sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les paiements seront effectués dans les conditions prévues par l'article 1 du décret nº 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique et selon les modalités suivantes:
— mode de financement: ressources propres de l'établissement,
— mode de paiement: virement bancaire (mandat administratif),
— délai de paiement: 30 jours à réception de la demande de paiement. Le dépassement du délai maximum de paiement ouvre droit au bénéfice des intérêts moratoires,
— les prestations seront réglées sur service fait,
— une avance sera versée si les conditions de l'article 110 du Décret nº 2016-360 du 25.3.²2016 sont réunies.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Pas de forme imposée. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-06-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 80

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.eaudeparis.fr/marches-publics 🌏
URL des documents: http://www.eaudeparis.fr/marches-publics 🌏
Adresse postale: Services des achats, 19 rue Neuve Tolbiac
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: http://www.eaudeparis.fr/marches-publics 🌏
Adresse postale: Service des achats ,19 rue Neuve Tolbiac

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Sous réserve d'une rupture anticipée du présent accord-cadre par résiliation, un nouvel accord-cadre sera attribué à l'issue des 72 mois d'exécution.
Précision: les délais d'exécution courent à compter de la notification.
Modalités de retrait des documents: téléchargement direct et gratuit sur http://www.eaudeparis.fr/marches-publics/
Les documents du DCE sont disponibles par voie électronique.
Autres renseignements complémentaires:
— réception des offres exclusivement par voie dématérialisée sur le profil acheteur: http://www.eaudeparis.fr/marches-publics/
— la visite préalable des sites n'est pas obligatoire. Cependant, les candidats pourront demander à visiter, au plus tard 10 jours avant la date de remise des offres, les sites concernés après demande auprès de M. Boirame qui organisera les visites auprès des contacts locaux: M. Boirame — téléphone: +33 145110286 — télécopie: +33 142834050 — courriel: gregory.boirame@eaudeparis.fr
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 079-177577 (2018-04-20)
Avis d'attribution de marché (2018-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les marchés subséquents porteront sur les prestations d'enlèvement et de réemploi ou de mise en décharge du charbon actif en grains usagé, de nettoyage des ouvrages et de remplacement des busselures usagées, de fourniture, d'analyse, de transport et de mise en œuvre du charbon actif en grains neuf ou réactivé à base de noix de coco ou de houille dans les sites de production d'eau de Paris situés à Orly (94), Joinville (94), Sorques et Longueville (77). — la procédure permettra la sélection de 5 titulaires au maximum pour l'accord-cadre, — l'accord-cadre signé leur assurera l'exclusivité de réponse aux marchés subséquents entrant dans le domaine de cet accord-cadre après mise en concurrence et choix du candidat proposant l'offre économiquement la plus avantageuse pour chaque marché (critère unique du prix le plus bas), — montants de l'accord-cadre pour 72 mois: —— pas de montant minimum, —— montant maximum: 4 000 000 EUR HT.
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Valeur totale du marché: 4 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-07 📅
Date de publication: 2018-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 238-544797
Se réfère à l'avis: 2018/S 079-177577
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
Accord-cadre conclu pour une durée de 72 mois à compter de sa date de notification.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les marchés subséquents porteront sur les prestations d'enlèvement et de réemploi ou de mise en décharge du charbon actif en grains usagé, de nettoyage des ouvrages et de remplacement des busselures usagées, de fourniture, d'analyse, de transport et de mise en œuvre du charbon actif en grains neuf ou réactivé à base de noix de coco ou de houille dans les sites de production d'eau de Paris situés à Orly (94), Joinville (94), Sorques et Longueville (77).
Afficher plus
— la procédure permettra la sélection de 5 titulaires au maximum pour l'accord-cadre,
— l'accord-cadre signé leur assurera l'exclusivité de réponse aux marchés subséquents entrant dans le domaine de cet accord-cadre après mise en concurrence et choix du candidat proposant l'offre économiquement la plus avantageuse pour chaque marché (critère unique du prix le plus bas),
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— montants de l'accord-cadre pour 72 mois:
—— montant maximum: 4 000 000 EUR HT.
Fourniture et mise en œuvre e charbon actif en grains.
Informations complémentaires:
Accord-cadre conclu pour une durée de 72 mois à compter de sa date de notification.

Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 80

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-11-09 📅
Nom: Dacarb
Numéro d'enregistrement national: 99 quai du Docteur Dervaux
Commune postale: Asnieres-sur-Seine
Code postal: 92600
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 4 000 000 EUR 💰
Nom: CPL activated carbons
Numéro d'enregistrement national: 16 Beecham Court Wn3 6pr
Commune postale: Wigan
Pays: Greater Manchester North West 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2018-11-16 📅
Nom: Cabot Norit Nederland BV
Numéro d'enregistrement national: astronaut 34 3824 MJ
Commune postale: Amersfoort
Pays: Utrecht 🏙️
Nom: Jacobi Carbons France
Adresse postale: 261 boulevard Voltaire
Commune postale: Paris
Code postal: 75011
Pays: Paris 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2018-11-28 📅
Nom: Chemviron Carbon
Adresse postale: 58 avenue de Wagram
Code postal: 75017
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2018/S 238-544797 (2018-12-07)