Fourniture et maintenance de détecteurs de gaz portables
— lot nº 01 — fourniture et maintenance de détecteurs individuels 4 gaz,
— lot nº 02 — fourniture et maintenance de détecteurs portables de gaz autres que les détecteurs individuels 4 gaz
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-10-19.
L'appel d'offres a été publié le 2018-09-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2018-09-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Siaap
Numéro d'enregistrement national: 25755000400077
Adresse postale: 2 rue Jules Cesar
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75589
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144754426📞
Courrier électronique: marchesiaap@siaap.fr📧
Fax: +33 144754415 📠
Région: Ile-de-France🏙️
URL: http://www.siaap.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.siaap.fr🌏 Communication
URL des documents: https://marches-publics.siaap.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom:
“Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP)”
Adresse postale: 2 rue Jules César
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75589
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service juridique et procédures achats — Bureau 408
Téléphone: +33 144754426📞
Courrier électronique: marchesiaap@siaap.fr📧
Fax: +33 144754415 📠
Région: Ile-de-France🏙️
URL: http://www.siaap.fr🌏
URL de l'acheteur: https://marches-publics.siaap.fr🌏 Communication (participation)
Nom:
“Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP)”
Adresse postale: 2 rue Jules César
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75589
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service juridique et procédures achats — Bureau 408
Téléphone: +33 144754426📞
Courrier électronique: marchesiaap@siaap.fr📧
Fax: +33 144754415 📠
Région: Ile-de-France🏙️
URL: http://www.siaap.fr🌏 Communication
URL de l'outil d'acquisition: https://marches-publics.siaap.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et maintenance de détecteurs de gaz portables
16S0264
Produits/services: Détecteurs de gaz📦
Brève description:
“Fourniture et maintenance de détecteurs de gaz portables
— lot nº 01 — fourniture et maintenance de détecteurs individuels 4 gaz,
— lot nº 02 — fourniture...”
Brève description
Fourniture et maintenance de détecteurs de gaz portables
— lot nº 01 — fourniture et maintenance de détecteurs individuels 4 gaz,
— lot nº 02 — fourniture et maintenance de détecteurs portables de gaz autres que les détecteurs individuels 4 gaz
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 100 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et maintenance de détecteurs individuels 4 gaz
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Détecteurs de gaz📦
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de matériel de détection de gaz📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: s.i.a.a.p
Description du marché: Fourniture et maintenance des détecteurs individuels 4 gaz
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre
Critère de qualité (pondération): 41
Critère de qualité (nom): Garantie
Critère de qualité (pondération): 14
Critère de qualité (nom): Délais d'exécution
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 900 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“L'attributaire peut être entreprise unique ou groupement.
Aucune forme de groupement imposée.
Groupements conjoints ou solidaires autorisés. En cas...”
Informations complémentaires
L'attributaire peut être entreprise unique ou groupement.
Aucune forme de groupement imposée.
Groupements conjoints ou solidaires autorisés. En cas d'attribution à un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire, pour l'exécution de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 45-III du décret nº 2016-360 du 25.3.2016
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et maintenance de détecteurs portables de gaz autres que les détecteurs individuels 4 gaz” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“Fourniture et maintenance de détecteurs portables de gaz autres que les détecteurs individuels 4 gaz” Critères d'attribution
Critère de coût (pondération): 54
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— soit le formulaire DC1 — dernière version à jour — «Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants», dûment complété et signé, ou...”
Liste et brève description des conditions
— soit le formulaire DC1 — dernière version à jour — «Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants», dûment complété et signé, ou un document équivalent, et le formulaire DC2 — dernière version à jour — «Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement», dûment complété, ou un document équivalent,
— soit, conformément à l'article 49 du décret nº 2016-360, le pouvoir adjudicateur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un DUME en lieu et place des documents mentionnés à l'article 5.1.1.1 du règlement de la consultation.
Conformément aux articles 50 à 54 du décret 2016-360, le candidat retenu ne saurait être désigné définitivement comme titulaire de l'accord-cadre qu'à la condition de prouver qu'il ne se trouve dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux article 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: tout document permettant d'apprécier les capacités financières du...”
Liste et brève description des critères de sélection
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: tout document permettant d'apprécier les capacités financières du candidat à assurer la bonne exécution du marché: - une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles, - la preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat...”
Liste et brève description des critères de sélection
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire ou l'entrepreneur dispose pour l'exécution des prestations,
— une présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services de même nature effectués au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir les éléments équivalents susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (financiers, humains et matériels), ainsi que le cas échéant la liste des éventuelles prestations en cours en précisant pour chacune d'elles le montant et la nature des prestations exécutées
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'attributaire pourra être une entreprise unique ou un groupement d'entreprises.
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Les...”
Conditions d'exécution du contrat
L'attributaire pourra être une entreprise unique ou un groupement d'entreprises.
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Les groupements conjoints ou solidaires sont donc autorisés. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 45-III du décret nº 2016-360 du 25.3.2016
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-19
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-22
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“La présente consultation est lancée en appel d'offres ouvert conformément aux articles 25-i.1, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux...”
La présente consultation est lancée en appel d'offres ouvert conformément aux articles 25-i.1, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum conformément aux articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
La durée de l'accord-cadre à bons de commande est fixée à 4 ans à compter du 1.1.2019, ou de sa date de notification, si postérieure. Il n'est pas reconductible.
Avance prévue: taux à 5 %.
Les critères de jugement des candidatures et des offres sont détaillés à l'article 6 du règlement de la consultation. Le dossier de consultation aux entreprises peut être retiré, transmis par courrier postal ou téléchargé par voie électronique.
Les offres devront être remises contre récépissé au service juridique et procédures achats -Bureau 408, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 ou par courrier ou transmises par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante: https://marches-publics.siaap.fr.
Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'arrêté du 14.12.2009. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://www.conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtml🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel: Article L551-1 et s. Du Code de justice administrative. Référé contractuel: Article L551-13 et s. Du Code de justice administrative” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://www.conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtml🌏
Source: OJS 2018/S 171-388316 (2018-09-05)
Avis d'attribution de marché (2019-01-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 2 rue Jules César
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture et maintenance de détecteurs de gaz portables:
— lot nº 1 — fourniture et maintenance de détecteurs individuels 4 gaz,
— lot nº 2 — fourniture et...”
Brève description
Fourniture et maintenance de détecteurs de gaz portables:
— lot nº 1 — fourniture et maintenance de détecteurs individuels 4 gaz,
— lot nº 2 — fourniture et maintenance de détecteurs portables de gaz autres que les détecteurs individuels 4 gaz.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 133 452 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Siaap.
Description du marché: Fourniture et maintenance des détecteurs individuels 4 gaz.
Description du marché:
“Fourniture et maintenance de détecteurs portables de gaz autres que les détecteurs individuels 4 gaz.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 171-388316
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2018-18201
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture et maintenance de détecteurs de gaz portables
Date de conclusion du contrat: 2018-12-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Sodex Protection
Adresse postale: 155/157 rue de Rosny
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Région: Ile-de-France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 033 452 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel: article L. 551-1 et s. du code de justice administrative. Référé contractuel: article L. 551-13 et s. du code de justice administrative.” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Source: OJS 2019/S 015-030958 (2019-01-17)