Fourniture et livraison de vaccins aux établissements départementaux gérés par le pôle Enfance et Solidarités

Département du Val-de-Marne

Le présent accord-cadre concerne la fourniture et la livraison de vaccins aux établissements départementaux gérés par le pôle Enfance et Solidarités où sont pratiqués les vaccinations obligatoires ainsi que les vaccinations recommandées définies par le calendrier vaccinal.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-05-23. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département du Val-de-Marne

Qu'est-ce que c'est ?

• Anti-infectieux généraux à usage systémique › Vaccins

Où ?

• Ile-de-France › Val-de-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-04-24	Avis de marché
2018-05-03	Informations complémentaires
2018-10-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vaccins
Numéro de référence: DL-2018-22
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vaccins 📦
Code CPV supplémentaire: Vaccins 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Val-de-Marne
Adresse postale: Direction de la Logistique
Code postal: 94054
Commune postale: Créteil Cedex
Contact
Adresse Internet: https://valdemarne.fr/marches-publics 🌏
Courrier électronique: dl-scop@valdemarne.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=300058&orgAcronyme=a8z 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=300058&orgAcronyme=a8z 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-24 📅
Date limite de soumission: 2018-05-23 📅
Date de publication: 2018-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 082-183451
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires

L'accord-cadre prendra effet à compter de sa date de notification pour une durée initiale de 12 mois reconductible 3 fois dans les mêmes termes, par tacite reconduction. La valeur estimée sur toute la durée du lot est donnée à titre indicatif et n'a aucun caractère contractuel.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1773163.60 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 6
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Vaccin contre la rougeole, les oreillons et la rubéole
Numéro du lot: 1
Brève description: Vaccin contre la rougeole, les oreillons et la rubéole.
Valeur estimée hors TVA: 34867.78 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre prendra effet à compter de sa date de notification pour une durée initiale de 12 mois reconductible 3 fois dans les mêmes termes, par tacite reconduction.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Vaccin contre la diphtérie, le tétanos, la poliomyélite, la coqueluche acellulaire et l'Haemophilus influenzae b (Dtcaphib)
Numéro du lot: 2
Brève description:

Vaccin contre la diphtérie, le tétanos, la poliomyélite, la coqueluche acellulaire et l'Haemophilus influenzae b (Dtcaphib).

Valeur estimée hors TVA: 19588.64 EUR 💰
Intitulé du lot: Vaccin contre la diphtérie, le tétanos, la poliomyélite, la coqueluche acellulaire, l'Haemophilus influenzae b et l'hépatite B (Dtcaphibhb)
Numéro du lot: 3
Brève description:

Vaccin contre la diphtérie, le tétanos, la poliomyélite, la coqueluche acellulaire, l'Haemophilus influenzae b et l'hépatite B (Dtcaphibhb).

Valeur estimée hors TVA: 266405.48 EUR 💰
Intitulé du lot: Vaccin conjugué contre le méningocoque
Numéro du lot: 4
Brève description: Vaccin conjugué contre le méningocoque.
Valeur estimée hors TVA: 73457.40 EUR 💰
Intitulé du lot: Vaccin contre la tuberculose
Numéro du lot: 5
Brève description: Vaccin contre la tuberculose.
Intitulé du lot: Vaccin contre l'hépatite B
Numéro du lot: 6
Brève description: Vaccin contre l'hépatite B.
Valeur estimée hors TVA: 29382.96 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Val-de-Marne.

Val-De-Marne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Ne seront pas admises les candidatures qui ne seront pas recevables en application des articles 44, 48, 51 et 55 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics et les candidatures ne démontrant pas l'aptitude à exercer l'activité professionnelle ou ne présentant pas de garanties professionnelles, techniques, économique et financières. Ce marché dont la procédure est entièrement dématérialisée, est conforme au dispositif MPS (Marché public simplifié) et au décret nº 2014-1097 du 26.9.2014 portant mesures de simplifications applicables aux marchés publics. Les candidats, s'ils choisissent de répondre à la présente consultation via le dispositif MPS, ne sont ainsi plus tenus de fournir les documents et renseignements de la candidature que le Pouvoir adjudicateur obtient par le biais du système électronique de mise à disposition d'informations «MPS» administré par le Secrétariat général à la modernisation de l'action publique (SGMAP). Les candidats joignent au formulaire en ligne MPS qui se substitue à la production de pièces justificatives, leur offre technique et commerciale et quelques informations complémentaires en leur seule possession via la plate-forme de dématérialisation, Maximilien, profil acheteur du Conseil départemental. La réponse est électronique mais la signature n'est plus requise (elle est permise) lors du dépôt, et sera demandée à postériori à la seule entreprise retenue.

Situation économique et financière:

Les candidats peuvent également répondre au présent marché par voie dématérialisée hors MPS: ils doivent fournir avec leur offre les documents justificatifs de la candidature listés au Règlement de la consultation mais sont cependant dispensés de signer électroniquement leur offre.

Dans ce cas, pour permettre au Pouvoir adjudicateur d'évaluer ses garanties techniques et financières ainsi que ses capacités professionnelles, le candidat individuel — ou les membres du groupement en cas de candidature groupée — produira une lettre de candidature (formulaire DC1) et une déclaration du candidat (formulaire DC2 — un formulaire pour chacun des membres du groupement en cas de candidature groupée).

Le candidat individuel ou chacun des membres du groupement fournira également, en annexe du DC2, les éléments demandés par le pouvoir adjudicateur dans le Règlement de la Consultation (article au 5.1. A-2 du RC).

Les DC1 et DC2 sont disponibles sur le site: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-déclaration-candidat. Ils peuvent également être établis sur papier libre.

Le Département accepte également en lieu et place des DC1 et DC2, le Document unique de marché européen (DUME), accompagnés des éléments demandés au Règlement de consultation.

Capacité technique et professionnelle:

— une liste des principaux services fournis (liste de références) au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,

— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation des prestations.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

L'accord-cadre s'exécute au moyens de bons de commande dont le délai d'exécution commence à courir à compter de la date de notification du bon.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-05-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Lieu: Créteil.
Informations complémentaires: Cette date est donnée à titre indicatif, la séance n'est pas publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Val-de-Marne
Adresse du profil d'acheteur: https://valdemarne.fr/marches-publics 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=300058&orgAcronyme=a8z 🌏
Adresse postale: Service administratif et financier — secteur de la commande publique
Point de contact: Direction de la logistique
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: https://valdemarne.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=300058&orgAcronyme=a8z 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Un nouvel avis d'appel public à la concurrence, relatif au même objet, devrait être publié en 2022.

Unité monétaire: l'euro.

Modalités de remise des offres: les modalités de remise des offres sont spécifiées au Règlement de la consultation et dans son annexe.

La consultation des avis, le retrait des DCE et le dépôt des questions éventuelles ainsi que des offres par voie électronique sont obligatoires sur le site www.valdemarne.fr/marches-publics ou depuis le portail Maximilien (http://www.maximilien.fr), plate-forme des marchés publics franciliens ou depuis l'adresse URL des adresses complémentaires.

La transmission des plis, obligatoire par voie électronique, s'effectue conformément à la directive 2014/24/cd du 26.2.14 et aux articles 38 à 42 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés public, sauf Copie de sauvegarde (le cas échéant). Cette Copie de sauvegarde devra parvenir par tous moyens permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de sa réception et d'en garantir la confidentialité.

Pour son envoi postal: Conseil départemental du Val-de-Marne — direction des finances et des marchés — service des marchés — 94054 — Créteil Cedex.

Pour les dépôts sur place, contre récépissé (coursier, organisme spécialisé dans le transport express de plis et de colis), veuillez-vous présenter à l'adresse suivante: — direction des Finances et des marchés — service des marchés (du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00) — immeuble Thalès — bureau 156 (1

Chaque pli portera la mention suivante: «Copie de sauvegarde — ne pas ouvrir».

Accord-cadre relatif à la fourniture et livraison de vaccins aux établissements départementaux gérés par le pôle Enfance et Solidarités.

Le paiement s'effectuera exclusivement par mandat administratif, après attestation de service fait, dans le respect du ou des bons de commande correspondants et selon la réglementation de la comptabilité publique en vigueur, conformément aux articles 110 à 121 du décret n

Le financement est inscrit au budget départemental.

Les prix sont révisables.

Dans le cadre de la dématérialisation de la facture et conformément à la réglementation en vigueur, à compter du 1.1.2017, les factures électroniques peuvent être déposées par l'entreprise attributaire sur le portail Chorus Pro. Plus d'information sur le site: https://chorus-pro.gouv.fr.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle — Case postale 8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 082-183451 (2018-04-24)

Informations complémentaires (2018-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre concerne la fourniture et la livraison de vaccins aux établissements départementaux gérés par le pôle enfance et solidarités où sont pratiqués les vaccinations obligatoires ainsi que les vaccinations recommandées définies par le calendrier vaccinal.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Val de Marne
Adresse postale: Direction de la logistique

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-03 📅
Date limite de soumission: 2018-06-04 📅
Date de publication: 2018-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 087-195422
Se réfère à l'avis: 2018/S 082-183451
Numéro JO-S: 87
Source: OJS 2018/S 087-195422 (2018-05-03)

Avis d'attribution de marché (2018-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 386 770 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-15 📅
Date de publication: 2018-10-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 200-454344
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires

La valeur totale finale du marché correspond au montant total des DQE ayant servi à l'analyse, les montants contractuels en euro HT étant les suivants: sans minimum ni maximum. Pour le lot 5, aucune offre n'a été reçue.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Vaccin contre la rougeole, les oreillons et la rubéole
Intitulé du lot: Vaccin contre la diphtérie, le tétanos, la poliomyélite, la coqueluche acellulaire et l'haemophilus influenzae b (Dtcaphib)
Brève description:

Vaccin contre la diphtérie, le tétanos, la poliomyélite, la coqueluche acellulaire et l'haemophilus influenzae b (Dtcaphib)

Intitulé du lot: Vaccin contre la diphtérie, le tétanos, la poliomyélite, la coqueluche acellulaire, l'haemophilus influenzae b et l'hépatite B (Dtcaphibhb)
Brève description:

Vaccin contre la diphtérie, le tétanos, la poliomyélite, la coqueluche acellulaire, l'haemophilus influenzae b et l'hépatite B (Dtcaphibhb)

Vaccin conjugué contre le méningocoque

Vaccin contre la tuberculose

Vaccin contre l'hépatite B

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Val-De-Marne

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-09-28 📅
Nom: Laboratoire Glaxosmithkline
Adresse postale: 23 rue François Jacob
Commune postale: Rueil-Malmaison
Code postal: 92500
Pays: France 🇫🇷
Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 33 300 EUR 💰
14 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-10-01 📅
Nom: Société Sanofi Pasteur Europe
Adresse postale: 14 espace Henry Vallée
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
Valeur totale du marché: 258 000 EUR 💰
Nom: Société Pfizer
Adresse postale: 23-25 avenue du Docteur Lannelongue
Commune postale: Paris
Code postal: 75668
Valeur totale du marché: 71 400 EUR 💰
10 070 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle — case postale 8630
Source: OJS 2018/S 200-454344 (2018-10-15)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (>20 nouveaux marchés)

Produits pharmaceutiques (>20)

Anti-infectieux généraux à usage systémique, vaccins, antinéoplasiques et immunomodulateurs (2)

Anti-infectieux généraux à usage systémique (2)

Vaccins (2)