Fourniture et livraison de produits d'entretien et de petit matériel hôtelier dans le cadre du groupement de commandes coordonné par le Conseil départemental de l'Aveyron-6 lots

Conseil départemental de l'Aveyron

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum.
Cette consultation concerne principalement 19 collèges et ponctuellement quelques services du Conseil départemental.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-06-26. L'appel d'offres a été publié le 2018-05-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil départemental de l'Aveyron

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Midi-Pyrénées › Aveyron

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-05-22	Avis de marché
2019-01-31	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage et produits à polir
Numéro de référence: 17S0106
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum. Cette consultation concerne principalement 19 collèges et ponctuellement quelques services du Conseil départemental.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage et produits à polir 📦
Code CPV supplémentaire: Sacs et sachets à ordures en polyéthylène 📦
Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table 📦
Produits pour lave-vaisselle 📦
Produits de nettoyage 📦
Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager 📦
Vaisselle 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aveyron 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de l'Aveyron
Adresse postale: pôle des services techniques direction du patrimoine départemental et des collèges Route du Monastère, CS 10024
Code postal: 12450
Commune postale: Flavin
Contact
Adresse Internet: http://www.aveyron.fr 🌏
Courrier électronique: dpdc@aveyron.fr 📧
Téléphone: +33 565593460 📞
Fax: +33 565593452 📠
URL des documents: http://www.aveyron.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.aveyron.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-22 📅
Date limite de soumission: 2018-06-26 📅
Date de publication: 2018-05-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 098-223070
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires

Les échantillons (demandés dans les annexes 1 à 6 du CCTP) doivent être transmis selon les modalités de l'article 5.5 du règlement de la consultation. Les Fiches Techniques, les Fiches de Données de Sécurité, les attestations de conformité des différentes normes (voir annexe 8 du CCTP) et écolabels seront fournis selon les dispositions de l'article 5-1 du règlement de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum.

Cette consultation concerne principalement 19 collèges et ponctuellement quelques services du Conseil départemental.

Intitulé du lot: Produits à usage unique
Numéro du lot: 1
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu à partir de leur notification pour une durée d'un an.

Il pourra être ensuite reconduit 3 fois maximum par reconduction expresse pour une période d'un an.

Intitulé du lot: Ouate et essuyage
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Produits hygiène cuisine
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Produits hygiène générale et blanchisserie
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Brosserie
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Petit matériel hôtelier
Numéro du lot: 6

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— obligatoirement la lettre de candidature (DC1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat),

— obligatoirement la déclaration du candidat (DC2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat).

Les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat.

Situation économique et financière:

Le candidat est tenu de renseigner par ailleurs, au sein du formulaire DC2, les informations relatives au chiffre d'affaires aux fins d'appréciation de la capacité financière. Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, les informations demandées, il peut prouver sa capacité par tout autre document de nature à établir sa capacité (déclaration de banques, preuve d'assurance, notamment).

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— liste des principales prestations effectuées (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— déclaration indiquant les effectifs du candidat pour chacune des trois3 dernières années.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-06-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité appréciée à partir des fiches techniques et/ou des échantillons remis
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: 19 collèges de l'aveyron
Commune postale: Rodez
Pays: Aveyron 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.aveyron.fr 🌏
Courrier électronique: st.marches.admin@aveyron.fr 📧
URL des documents: http://www.aveyron.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2022

Les échantillons (demandés dans les annexes 1 à 6 du CCTP) doivent être transmis selon les modalités de l'article 5.5 du règlement de la consultation.

Les Fiches Techniques, les Fiches de Données de Sécurité, les attestations de conformité des différentes normes (voir annexe 8 du CCTP) et écolabels seront fournis selon les dispositions de l'article 5-1 du règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les recours contentieux pouvant être intentés devant le tribunal administratif de Toulouse sont les suivants:

1) Avant la signature du marché:

— soit un référé pré-contractuel (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative),

— soit un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de 2 mois à compter de leur notification (articles R.421-1 à 7 du Code de Justice Administrative).

2) Après la signature du marché:

— soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les 6 mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du Code de Justice Administrative),

— soit un recours de pleine juridiction dit «Tropic» dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de l'attribution du marché (Conseil d'Etat Ass, 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation, req. n

Source: OJS 2018/S 098-223070 (2018-05-22)

Avis d'attribution de marché (2019-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum. Cette consultation concerne principalement 19 collèges et ponctuellement quelques services du conseil départemental.

Valeur totale du marché: 56409.60 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Pôle des services techniques, direction du patrimoine départemental et des collèges, route du Monastère, CS 10024
Contact
Courrier électronique: dsa@aveyron.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-31 📅
Date de publication: 2019-02-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 025-055130
Se réfère à l'avis: 2018/S 098-223070
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires

Les présents marchés sont consultables sur simple demande écrite à l'adresse du pouvoir adjudicateur.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Accord cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum

Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-27 📅
Nom: Groupe PLG Sud-ouest SAS
Adresse postale: ZA Les Lacs, 22 rue Saint-Exupéry
Commune postale: Blanquefort Cedex
Code postal: 33295
Pays: France 🇫🇷
Aveyron 🏙️
Nom: Orapi Hygiène SAS
Adresse postale: 12 rue Pierre Mendès France
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Nom: Bonnet Hygiène SARL
Adresse postale: 8 rue de l'Octroi, ZAE du Causse d'Auge
Commune postale: Mende
Code postal: 48000
Nom: Sodiscol SAS
Adresse postale: 13 rue des Battants, BP 50201
Commune postale: Saint-Alban Cedex
Code postal: 31142
Nom: Établissements Calle
Adresse postale: Parc d'activité de la Sausse, 6 rue de la Sausse
Commune postale: Saint-Jean
Code postal: 31240
Valeur totale du marché: 56409.60 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
7
6
2
1

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: 19 collèges de l'Aveyron

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les recours contentieux pouvant être intentés contre le présent marché public signé devant le tribunal administratif de Toulouse sont les suivants:

— soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication du présent avis (articles L. 551-13 à 23 du code de justice administrative),

— soit un recours de pleine juridiction dit «Tropic» dans un délai de 2 mois à compter du présent avis (Conseil d'État Ass, 16.7.2007, société Tropic Travaux Signalisation, req. nº 291545).

Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'État: http://www.conseil-etat.fr

Source: OJS 2019/S 025-055130 (2019-01-31)

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