Fourniture et livraison de produits d'entretien, d'hygiène, de traitement chimique et de petits matériels de nettoyage, pour la ville de Levallois

Ville de Levallois

La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de produits d'entretien, d'hygiène, de traitement chimique et de petits matériels de nettoyage, pour la ville de Levallois. Les présents marchés sont soumis à l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et au décret nº 2016-360 du 25.3.2016 modifiés. Ces documents sont désignés par les termes «l'ordonnance» et «le décret» dans l'ensemble des pièces de la consultation. Les présents marchés constituent des accords-cadres au sens de l'article 4 de l'ordonnance et sont soumis à ce titre aux dispositions de l'article 78 du décret. La valeur totale maximale des marchés est de 1 660 000 EUR HTVA, compte tenu de leur durée et des éventuelles reconductions. Chacun des marchés, correspondant aux 3 lots ci-dessous, sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de 4 années, reconductions comprises.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-02-21. L'appel d'offres a été publié le 2018-01-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Levallois

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-01-19	Avis de marché
2018-01-24	Informations complémentaires
2018-05-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Numéro de référence: 2018st1802
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de nettoyage 📦
Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager 📦
Produits chimiques variés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Levallois
Adresse postale: Hôtel de Ville, place de la République
Code postal: 92300
Commune postale: Levallois
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-levallois.fr 🌏
Courrier électronique: marches@ville-levallois.fr 📧
Téléphone: +33 149683000 📞
Fax: +33 147590396 📠
URL des documents: http://www.ville-levallois.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ville-levallois.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-19 📅
Date limite de soumission: 2018-02-21 📅
Date de publication: 2018-01-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 015-030412
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ville-levallois.fr — Les candidats peuvent télécharger gratuitement les documents de la consultation aux adresses suivantes: — www.ville-levallois.fr rubrique marchés publics, — www.marches-publics.info Les candidats qui souhaitent retirer le dossier de consultation de façon dématérialisée en anonyme sont informés que la ville ne pourra leur transmettre les éventuelles modifications ou précisions qui pourraient affecter les documents en cours de consultation. Certains critères de jugement des offres comportent des sous-critères. Se référer au RC.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Produits d'entretien et de nettoyage — consommables
Numéro du lot: 1
Brève description:

Montant minimum annuel: 25 000 EUR HTVA. Montant maximum annuel: 260 000 EUR HTVA.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Les prestations du marché débuteront à compter du 13.3.2018 ou de sa notification si celle-ci est postérieure, pour une période de 1 an. Il pourra être reconduit tacitement pour une période annuelle.

Description des options:

Le présent marché ne fait pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles.

Intitulé du lot: Petits matériels — brosserie
Numéro du lot: 2
Brève description: Montant minimum annuel: 5 000 EUR HTVA. Montant maximum annuel: 55 000 EUR HTVA.
Intitulé du lot: Produits de traitement chimique
Numéro du lot: 3
Brève description:

Montant minimum annuel: 15 000 EUR HTVA. Montant maximum annuel: 100 000 EUR HTVA.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— un DC1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des 3 derniers exercices. La capacité financière du candidat pourra être prouvée par tout autre moyen équivalent,

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs du candidat,

— présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. La liste précitée doit attester de la capacité du candidat à exécuter des prestations de même nature que celles objet du présent marché.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Au titre du lot nº 3, l'interlocuteur dédié mentionné au mémoire technique devra impérativement être titulaire d'un «Certiphyto» certificat d'aptitude attestant de sa capacité à vendre et distribuer des produits phytosanitaires.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-02-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations commerciales proposées
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Diversité des produits proposés
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920044100018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-levallois.fr 🌏
URL des documents: http://www.ville-levallois.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: toutes les questions doivent être posées par le biais de la plate-forme de dématérialisation, après téléchargement identifié du DCE, via la rubrique «Poser une nouvelle question»: date limite pour poser les questions: vendredi 9 février
Adresse postale: date limite de réponse aux questions: mercredi 14 février
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction de la commande publique
Adresse postale: 66 bis rue du président Wilson, 1er étage, horaires d'ouverture: du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, sauf jours fériés

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Une nouvelle consultation sera lancée au plus tard dans le courant du premier trimestre 2022.

— www.ville-levallois.fr rubrique marchés publics,

— www.marches-publics.info

Les candidats qui souhaitent retirer le dossier de consultation de façon dématérialisée en anonyme sont informés que la ville ne pourra leur transmettre les éventuelles modifications ou précisions qui pourraient affecter les documents en cours de consultation. Certains critères de jugement des offres comportent des sous-critères. Se référer au RC.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours en référé pré-contractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,

— recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'Il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.

Source: OJS 2018/S 015-030412 (2018-01-19)

Informations complémentaires (2018-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de produits d'entretien, d'hygiène, de traitement chimique et de petits matériels de nettoyage, pour la ville de Levallois. Les présents marchés sont soumis à l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et au décret nº 2016-360 du 25.3.2016 modifiés. Ces documents sont désignés par les termes «l'ordonnance» et «le décret» dans l'ensemble des pièces de la consultation. Les présents marchés constituent des accords-cadres au sens de l'article 4 de l'ordonnance et sont soumis à ce titre aux dispositions de l'article 78 du décret. La valeur totale maximale des marchés est de 1 660 000 EUR Htva, compte tenu de leur durée et des éventuelles reconductions. Chacun des marchés, correspondant aux 3 lots ci-dessous, sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de quatre années, reconductions comprises

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Levallois
Adresse postale: hôtel de Ville, place de la République

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-24 📅
Date de publication: 2018-01-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 018-037047
Se réfère à l'avis: 2018/S 015-030412
Numéro JO-S: 18
Source: OJS 2018/S 018-037047 (2018-01-24)

Avis d'attribution de marché (2018-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Valeur totale du marché: 1 660 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-03 📅
Date de publication: 2018-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 087-195308
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires

Chacun des marchés constitue un accord cadre à bons de commandes attribué à un unique titulaire, dont les montants annuels sont fixés comme suit: — Lot nº 1 «Produits d'entretien et de nettoyage - consommables»: montant minimum 25 000 EUR HTVA, montant maximum 260 000 EUR HTVA, — Lot nº 2 «Petits matériels - brosserie»: montant minimum 5 000 EUR HTVA, montant maximum 55 000 EUR HTVA, — Lot nº 3 «Produits de traitement chimique»: montant minimum 15 000 EUR HTVA, montant maximum 100 000 EUR HTVA. Les prestations de chacun des marchés débuteront à compter de leur notification pour une période de 1 an. Les marchés pourront être reconduits pour une période de 1 an, dans la limite de 3 fois. Les contrats peuvent être consultés, après demande adressée au Service documentation, 26 rue Clément Bayard, 92300 Levallois, horaires: du Lundi au Vendredi de 8:30 à 18:00 - fermeture le Jeudi matin tél:01 47 15 74 17 - fax: 01 47 15 75 66.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Montant minimum annuel: 25 000 EUR HTVA Montant maximum annuel: 260 000 EUR HTVA.

Montant minimum annuel: 5 000 EUR HTVA Montant maximum annuel: 55 000 EUR HTVA.

Montant minimum annuel: 15 000 EUR HTVA Montant maximum annuel: 100 000 EUR HTVA.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-04-04 📅

Référence
Informations complémentaires

Chacun des marchés constitue un accord cadre à bons de commandes attribué à un unique titulaire, dont les montants annuels sont fixés comme suit:

— Lot nº 1 «Produits d'entretien et de nettoyage - consommables»: montant minimum 25 000 EUR HTVA, montant maximum 260 000 EUR HTVA,

— Lot nº 2 «Petits matériels - brosserie»: montant minimum 5 000 EUR HTVA, montant maximum 55 000 EUR HTVA,

— Lot nº 3 «Produits de traitement chimique»: montant minimum 15 000 EUR HTVA, montant maximum 100 000 EUR HTVA. Les prestations de chacun des marchés débuteront à compter de leur notification pour une période de 1 an.

Les marchés pourront être reconduits pour une période de 1 an, dans la limite de 3 fois. Les contrats peuvent être consultés, après demande adressée au Service documentation, 26 rue Clément Bayard, 92300 Levallois, horaires: du Lundi au Vendredi de 8:30 à 18:00 - fermeture le Jeudi matin tél:01 47 15 74 17 - fax: 01 47 15 75 66.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Ttribunal administratif de Cergy-Pontoise
Commune postale: Cergy Pontoise
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours en référé pré-contractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'Il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.

Source: OJS 2018/S 087-195308 (2018-05-03)

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