Fourniture et livraison de pièces détachées pour VL, VU, PL, tracteurs et engins

Département de Meurthe-et-Moselle

Fourniture et livraison de pièces détachées pour VL, VU, PL, tracteurs et engins. Forme de marché: à bons de commande avec minimum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1.1.2019. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-09-27. L'appel d'offres a été publié le 2018-08-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-08-27 Avis de marché
2018-09-25 Informations complémentaires
2019-01-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-08-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Brève description:
Fourniture et livraison de pièces détachées pour VL, VU, PL, tracteurs et engins. Forme de marché: à bons de commande avec minimum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1.1.2019. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Pièces détachées diverses 📦
Matériel de levage et de manutention et pièces détachées 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meurthe-et-Moselle 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: 48 esplanade Jacques Baudot, CO 90019
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.meurthe-et-moselle.fr/ 🌏
Courrier électronique: commandepublique@departement54.fr 📧
URL des documents: http://www.meurthe-et-moselle.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.meurthe-et-moselle.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-27 📅
Date limite de soumission: 2018-09-27 📅
Date de publication: 2018-08-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 166-378043
Numéro JO-S: 166
Informations complémentaires
Aucune

Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture et livraison sur Tomblaine de pièces détachées pour PL de marque Renault
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 1 an et 36 mois.
Informations complémentaires: Aucune
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fourniture et livraison sur Tomblaine et Briey de pièces d'usure pour matériels de fauchage et d'élagage.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Fourniture et livraison sur Tomblaine et Briey de pièces détachées pour matériels de fauchage et élagage de marque Noremat et SMA.
Numéro du lot: 4
Brève description:
Fourniture et livraison sur Tomblaine de pièces détachées pour tracteurs de marque Renault
Numéro du lot: 5
Brève description:
Fourniture et livraison sur Tomblaine de pièces détachées pour élévateurs de marque Faucheux et Mailleux.
Numéro du lot: 6
Brève description:
Fourniture et livraison sur Tomblaine de batteries pour tracteurs de marque Renault.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; la déclaration DC 1 ou lettre de candidature.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens humains et matériels mis en place pour la bonne exécution du marché
Critère de qualité (pondération): 10.0
Critère de qualité (nom): Moyens humains et matériels mis en place pour la bonne exécution du marché: mise en place logiciel gestion commandes et formation agents départementaux (détailler moyens humains; outils mis en œuvre)
Critère de qualité (pondération): 5.0
Critère de qualité (nom): Moyens humains et matériels mis en place pour la bonne exécution du marché: présence d'un interlocuteur dédié et d'un service après-vente
Délais de livraison (en respectant les fourchettes maximales indiquées dans le CCP)
Prix (pondération): 80.0

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.meurthe-et-moselle.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de Meurthe-et-Moselle
Point de contact: Mme Brunet Emmanuelle
Téléphone: +33 383945346 📞
Courrier électronique: ebrunet@departement54.fr 📧
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Adresse Internet: http://www.meurthe-et-moselle.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Meurthe-et-Moselle DIFAJE — commande publique
Point de contact: M le président du conseil départemental de Meurthe-et-Moselle

Référence
Informations complémentaires
Le présent avis d'appel public à la concurrence et le dossier de consultation afférents à cette affaire sont consultables et téléchargeables à l'adresse www.meurthe-et-moselle.fr dans la rubrique marchés publics. Les candidats ont la possibilité de répondre par voie électronique à l'adresse suivante: www.xmarches.fr — les renseignements techniques peuvent être obtenus auprès de M. Ruer au +33 383188101; mruer@departement54.fr — le montant minimum des prestations pour la période initiale est défini(e) comme suit:
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— lot 1: 30 000,00 EUR HT,
— lot 2: 5 000,00 EUR HT,
— lot 3: 40 000,00 EUR HT,
— lot 4: 20 000,00 EUR HT,
— lot 5: 500,00 EUR HT,
— lot 6: 500,00 EUR HT.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: CO 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux art. L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux art. L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative; la juridiction peut être saisie au plus tard le 31
— recours en contestation de validité du contrat, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014 nº 358994 «département du Tarn-et-Garonne». Ce recours doit être exercé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2018/S 166-378043 (2018-08-27)
Informations complémentaires (2018-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: A1859001
Brève description:
Fourniture et livraison de pièces détachées pour VL, VU, PL, tracteurs et engins. Forme de marché: à bons de commande avec minimum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'1 an à compter du 1.1.2019. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de levage et de manutention et pièces détachées 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-25 📅
Date limite de soumission: 2018-10-08 📅
Date de publication: 2018-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 187-422477
Se réfère à l'avis: 2018/S 166-378043
Numéro JO-S: 187

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de pièces détachées pour VL, VU, PL, tracteurs et engins.
Forme de marché: à bons de commande avec minimum.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Accord-cadre conclu pour une période initiale d'1 an à compter du 1.1.2019.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Nancy
Source: OJS 2018/S 187-422477 (2018-09-25)
Avis d'attribution de marché (2019-01-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de pièces détachées pour VL, VU, PL, tracteurs et engins — 6 lots.
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-25 📅
Date de publication: 2019-01-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 021-045465
Numéro JO-S: 21
Informations complémentaires
La consultation du (des)contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur après prise de rendez-vous avec le service concerné. Cet avis vaut mesure de publicité concernant la signature du marché. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Échantillon estimatif non contractuel: — lot 1: 30 412,74 EUR HT, — lot 2: 11 996,80 EUR HT, — lot 3: 48 166,32 EUR HT, — lot 4: 71 186,71 EUR HT, — lot 5: 3 560,83 EUR HT, — lot 6: 1 539,81 EUR HT.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture et livraison sur Tomblaine de pièces détachées pour PL de marque RENAULT
Brève description:
Fourniture et livraison de pièces détachées pour vl, vu, pl, tracteurs et engins - lot 1: Fourniture et livraison sur Tomblaine de pièces détachées pour PL de marque RENAULT
Intitulé du lot: Fourniture et livraison sur Tomblaine et Briey de pièces d'usure pour matériels de fauchage et d'élagage
Brève description:
Fourniture et livraison de pièces détachées pour vl, vu, pl, tracteurs et engins - lot 2: Fourniture et livraison sur Tomblaine et Briey de pièces d'usure pour matériels de fauchage et d'élagage
Intitulé du lot: Foumiture et liivraison sur Tomblaine et Briey de pièces détachées pour matériels de fauçhage et élagage de marque NOREMAT et SMA
Brève description:
Fourniture et livraison de pièces détachées pour vl, vu, pl, tracteurs et engins - lot 3: Fourniture et l'livraison sur Tomblaine et Briey de pièces détachées pour matériels de fauchage et élagage de marque NOREMAT et SMA
Intitulé du lot: Fourniture et livraison sur Tomblaine de pièces détachées pour tracteurs et télescopiques de marque Renault
Brève description:
Fourniture et livraison de pièces détachées pour vl, vu, pl, tracteurs et engins - lot 4: Fourniture et livraison sur Tomblaine de pièces détachées pour tracteurs et télescopiques de marque Renault
Intitulé du lot: Fourniture et livraison sur Tomblaine de pièces détachées pour élévateurs de marque FAUCHEUX et MAILLEUX
Brève description:
Fourniture et livraison de pièces détachées pour vl, vu, pl, tracteurs et engins - lot 5: Fourniture et livraison sur Tomblaine de pièces détachées pour élévateurs de marque FAUCHEUX et MAILLEUX
Intitulé du lot: Fourniture et livraison sur Tomblaine de batteries pour tracteurs de manque RENAULT
Brève description:
Fourniture et livraison de pièces détachées pour vl, vu, pl, tracteurs et engins - lot 6: Fourniture et livraison sur Tomblaine de batteries pour tracteurs de manque RENAULT

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 10 %
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Prix (pondération): 80 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-31 📅
Nom: Bernard Trucks Lorraine
Commune postale: Ludres
Pays: France 🇫🇷
Meurthe-et-Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Nom: SAS Noremat
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
160 000 EUR 💰
Nom: SAS Claas Est
Commune postale: Cheminot
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
2 000 EUR 💰
Nom: SAS Claas Eest
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
1

Référence
Informations complémentaires
La consultation du (des)contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur après prise de rendez-vous avec le service concerné. Cet avis vaut mesure de publicité concernant la signature du marché. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Échantillon estimatif non contractuel:
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— lot 1: 30 412,74 EUR HT,
— lot 2: 11 996,80 EUR HT,
— lot 3: 48 166,32 EUR HT,
— lot 4: 71 186,71 EUR HT,
— lot 5: 3 560,83 EUR HT,
— lot 6: 1 539,81 EUR HT.
Source: OJS 2019/S 021-045465 (2019-01-25)
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Région:
France Grand Est Lorraine Meurthe-et-Moselle
Fournisseurs:
Bernard Trucks Lorraine SAS Claas Eest SAS Claas Est SAS Noremat
Produits/services:
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