La consultation porte sur les prestations suivantes: fourniture et livraison de pièces détachées d'origine constructeur pour les véhicules agricoles du Conseil départemental des Ardennes. La forme du marché revêt le caractère d'un achat.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-01-07.
L'appel d'offres a été publié le 2018-11-21.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine constructeur pour les véhicules agricoles du Conseil départemental des Ardennes”
Produits/services: Pièces pour machines agricoles📦
Brève description:
“La consultation porte sur les prestations suivantes: fourniture et livraison de pièces détachées d'origine constructeur pour les véhicules agricoles du...”
Brève description
La consultation porte sur les prestations suivantes: fourniture et livraison de pièces détachées d'origine constructeur pour les véhicules agricoles du Conseil départemental des Ardennes. La forme du marché revêt le caractère d'un achat.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces pour machines agricoles📦
Lieu d'exécution: Ardennes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Hôtel du Département — CS 20001, 08011 Charleville-Mézières.
Description du marché:
“Pièces détachées pour les véhicules agricoles de marque Massey-Fergusson — mini annuel: 1 000 EUR — maxi annuel: sans.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2019-01-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre court à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2019 inclus. Il est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre court à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2019 inclus. Il est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCP, 3 fois, par période de 1 an.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Description du marché:
“Pièces détachées pour les véhicules agricoles de marque Renault — mini annuel: 3 000 EUR HT — maxi annuel: sans.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-01-07
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2019-01-08
10:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr📧
URL: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— délais de recours précontractuel: possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— délais de recours précontractuel: possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre,
— délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat: 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L. 521-1 et R. 421-1 du code de justice administrative),
— délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même: 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché.
Avis d'attribution de marché (2019-01-21) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine constructeur pour les véhicules agricoles du conseil départemental des Ardennes
2018-396-DIE”
Brève description:
“Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine constructeur pour les véhicules agricoles du conseil départemental des Ardennes.” Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 1: pièces détachées pour les véhicules agricoles de marque Renault
Description
Lieu d'exécution: Grand Est🏙️
Description du marché: Pièces détachées pour les véhicules agricoles de marque Renault.
Critères d'attribution
Prix
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot nº 2: pièces détachées pour les véhicules agricoles de marque Massey-Fergusson” Description
Description du marché: Pièces détachées pour les véhicules agricoles de marque Massey-Fergusson.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 227-518925
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2018-396-DIE
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Pièces détachées pour les véhicules agricoles de marque Renault
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro de contrat: 2018-397-DIE
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Pièces détachées pour les véhicules agricoles de marque Massey-Fergusson
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Délais de recours précontractuel: possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Délais de recours précontractuel: possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre;
Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat: 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L. 521-1 et R. 421-1 du code de justice administrative);
Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même: 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 016-033645 (2019-01-21)