Fourniture et livraison de matériels de quincaillerie et de serrurerie pour les services de la ville de Suresnes

Ville de Suresnes

Le marché est un marché alloti en 2 lots:
— lot 1 «Fourniture et livraison de matériels de quincaillerie générale»,
— lot 2 «Fourniture et livraison de matériels de serrurerie métallerie».
En application des articles 78 et 80 du code décret nº 2016-360 du 25.3.2016, le marché est conclu avec un montant minimum de commande de 40 000 EUR, et avec un montant maximum de commande est de 250 000 EUR (HT) sur la durée totale du marché pour chaque lot. Il s'agit d'un appel d'offre ouvert passé selon les articles 25, 66 et 67 du décret 2016.360 du 25.3.2016 relatif au marché publics. La date prévisionnelle de début d'exécution des offres est fixée au mois de juillet 2018.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-05-14. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-04-05 Avis de marché
2018-07-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Quincaillerie
Numéro de référence: 18ff-1-0687-V
Brève description:
Le marché est un marché alloti en 2 lots: — lot 1 «Fourniture et livraison de matériels de quincaillerie générale», — lot 2 «Fourniture et livraison de matériels de serrurerie métallerie». En application des articles 78 et 80 du code décret nº 2016-360 du 25.3.2016, le marché est conclu avec un montant minimum de commande de 40 000 EUR, et avec un montant maximum de commande est de 250 000 EUR (HT) sur la durée totale du marché pour chaque lot. Il s'agit d'un appel d'offre ouvert passé selon les articles 25, 66 et 67 du décret 2016.360 du 25.3.2016 relatif au marché publics. La date prévisionnelle de début d'exécution des offres est fixée au mois de juillet 2018.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Quincaillerie 📦
Code CPV supplémentaire: Quincaillerie 📦
Serrurerie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Suresnes
Adresse postale: 2 rue Carnot
Code postal: 92151
Commune postale: Suresnes
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-suresnes.fr 🌏
Courrier électronique: marchepub@ville-suresnes.fr 📧
Téléphone: +33 141181920 📞
URL des documents: http://www.ville-suresnes.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ville-suresnes.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-05 📅
Date limite de soumission: 2018-05-14 📅
Date de publication: 2018-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 068-150479
Numéro JO-S: 68
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ville-suresnes.fr — Les modalités de dépôt des offres électroniques sont indiquées à l'article 8 du règlement de consultation. Le pouvoir adjudicateur peut à tout moment décider de ne pas donner suite à la présente procédure pour des motifs d'intérêt général. Les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles 45 à 48 de l'ordonnance du 23.7.2015, qui ne sont pas accompagnées des pièces mentionnées à l'article 7 a et b du règlement de la consultation (ou documents équivalents), sous réserve des dispositions de l'article 55 du décret nº 2016.360 du 25.3.2016, ou qui ne présente pas de garanties techniques et financières suffisantes au regard des prestations demandées ne sont pas admises.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché est un marché alloti en 2 lots:
— lot 1 «Fourniture et livraison de matériels de quincaillerie générale»,
— lot 2 «Fourniture et livraison de matériels de serrurerie métallerie».
En application des articles 78 et 80 du code décret nº 2016-360 du 25.3.2016, le marché est conclu avec un montant minimum de commande de 40 000 EUR, et avec un montant maximum de commande est de 250 000 EUR (HT) sur la durée totale du marché pour chaque lot. Il s'agit d'un appel d'offre ouvert passé selon les articles 25, 66 et 67 du décret 2016.360 du 25.3.2016 relatif au marché publics. La date prévisionnelle de début d'exécution des offres est fixée au mois de juillet 2018.
Afficher plus
Valeur totale estimée: 500 000 EUR 💰
Intitulé du lot: «Fourniture et livraison de matériels de quincaillerie générale»
Numéro du lot: 1
Brève description:
Il s'agit d'un marché à bons de commande avec minimum de 40 000 EUR HT et un maximum de 250 000 EUR HT de commande sur la durée du marché.
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: «Fourniture et livraison de matériels de serrurerie métallerie»
Numéro du lot: 2
Brève description:
Il s'agit d'un marché à bons de commande avec minimum de 40 000 EUR HT et un maximum de 250 000 eur Ht de commande sur la durée du marché.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— formulaire DC1, lettre de candidature — Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
Situation économique et financière:
Marché financé par budget ville. Les prix sont unitaires. Paiements selon règles de la comptabilité publique. Mode de règlement: virement administratif. Le défaut de paiement dans le délai prévu fait courir de plein droit des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement. Une avance est accordée dans les conditions des articles 110 à 113 du décret nº 2016-360 sauf renoncement indiqué à l'acte d'engagement.
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
— les candidatures non recevables en application des articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 et non accompagnées des pièces mentionnées à l'art 7.2(a,b) ou docs équivalents du RC, sous réserve des dispositions de l'art. 55 du décret nº 2016-360 du 25.3.16 ou qui ne présentent pas de garanties techniques et financières suffisantes au regard des prestations demandées ne sont pas admises,
Afficher plus
— pièces prévues articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail,
— attestations prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou docs équivalents,
— attestations d'assurance à jour.
— RIB.
Le marché sera attribué à une entreprise unique ou à un groupement d'entreprises avec mandataire désigné. Un même prestataire ne peut être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché. Par ailleurs, en application de l'article 45.v.1º du décret nº 2016-360, la ville interdit aux candidats de présenter pour le présent marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Lors de la notification, dans le cas d'un groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire.
Afficher plus

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-05-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Suresnes.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée sur les réponses apportées au mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût: Prix jugé sur le montant du devis quantitatif estimatif
Pondération du coût: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920073000014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-suresnes.fr 🌏
URL des documents: http://www.ville-suresnes.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Avant la signature du marché, vous pouvez introduire un recours administratif, gracieux ou hiérarchique, contre la décision de rejet de votre offre et/ou un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables et/ou un recours en référé sur le fondement de l'article L. 551-1 du code de justice administrative. La conclusion du contrat aura lieu après l'expiration d'un délai d'au moins 16 jours à compter de la date d'envoi de la notification de rejet pour les procédures formalisées et de onze jours pour les procédures adaptées. Ces recours peuvent être introduits dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du marché sur le fondement de l'article R. 421-1 du code de justice administrative. Après la signature du marché, et dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, vous pouvez introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles et/ou un référé contractuel sur le fondement de l'article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative dans un délai de 1 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou dans un délai de 6 mois en l'absence de publication d'avis d'attribution.
Afficher plus
Source: OJS 2018/S 068-150479 (2018-04-05)
Avis d'attribution de marché (2018-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché est un marché alloti en deux lots: — lot 1 «Fourniture et livraison de matériels de quincaillerie générale», — lot 2 «Fourniture et livraison de matériels de serrurerie métallerie». En application des articles 78 et 80 du code décret nº 2016-360 du 25.3.2016, le marché est conclu avec un montant minimum de commande de 40 000 EUR, et avec un montant maximum de commande est de 250 000 EUR HT sur la durée totale du marché pour chaque lot. Il s'agit d'un appel d'offre ouvert passé selon les articles 25, 66 et 67 du décret 2016.360 du 25.3.2016 relatif au marché publics. La date prévisionnelle de début d'exécution des offres est fixée au mois de juillet 2018
Afficher plus
Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-12 📅
Date de publication: 2018-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 134-305282
Se réfère à l'avis: 2018/S 068-150479
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
La présente décision peut faire l'objet d'un recours auprès du tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322 — 95027 Cergy-Pontoise — Cedex, Tél: +33 0130173400 — fax: +33 0130173459 (greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr). Dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, vous pouvez introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles et/ou un référé contractuel sur le fondement de l'article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative dans un délai d'un mois à compter de la publication du présent avis. Les pièces du marché peuvent être consultées sous réserve du principe de libre concurrence et du respect du secret industriel en prenant rendez-vous par téléphone au +33 0141181735
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché est un marché alloti en deux lots:
En application des articles 78 et 80 du code décret nº 2016-360 du 25.3.2016, le marché est conclu avec un montant minimum de commande de 40 000 EUR, et avec un montant maximum de commande est de 250 000 EUR HT sur la durée totale du marché pour chaque lot.
Afficher plus
Il s'agit d'un appel d'offre ouvert passé selon les articles 25, 66 et 67 du décret 2016.360 du 25.3.2016 relatif au marché publics.
La date prévisionnelle de début d'exécution des offres est fixée au mois de juillet 2018
Il s'agit d'un marché à bons de commande avec minimum de 40 000 EUR HT et un maximum de 250 000 EUR HT de commande sur la durée du marché

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix jugé sur le montant du devis quantitatif estimatif
Critère de coût (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-10 📅
Nom: Legallais
Adresse postale: 7 rue Atalante
Commune postale: Herouville-Saint-Clair
Code postal: 14200
Pays: France 🇫🇷
Calvados 🏙️
Valeur totale du marché: 250 000 EUR 💰
Nom: Foussier
Adresse postale: ZA du Monne rue du Chatelet
Commune postale: Allonnes
Code postal: 72705
Pays: Sarthe 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Référence
Informations complémentaires
La présente décision peut faire l'objet d'un recours auprès du tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322 — 95027 Cergy-Pontoise — Cedex, Tél: +33 0130173400 — fax: +33 0130173459 (greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr). Dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, vous pouvez introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles et/ou un référé contractuel sur le fondement de l'article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative dans un délai d'un mois à compter de la publication du présent avis.
Afficher plus
Les pièces du marché peuvent être consultées sous réserve du principe de libre concurrence et du respect du secret industriel en prenant rendez-vous par téléphone au +33 0141181735

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Avant la signature du marché, vous pouvez introduire un recours administratif, gracieux ou hiérarchique, contre la décision de rejet de votre offre et/ou un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables et/ou un recours en référé sur le fondement de l'article L. 551-1 du code de justice administrative.
Afficher plus
La conclusion du contrat aura lieu après l'expiration d'un délai d'au moins 16 jours à compter de la date d'envoi de la notification de rejet pour les procédures formalisées et de 11 jours pour les procédures adaptées. Ces recours peuvent être introduits dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du marché sur le fondement de l'article R. 421-1 du code de justice administrative.
Afficher plus
Après la signature du marché, et dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, vous pouvez introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles et/ou un référé contractuel sur le fondement de l'article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative dans un délai d'1 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou dans un délai de six mois en l'absence de publication d'avis d'attribution
Afficher plus
Source: OJS 2018/S 134-305282 (2018-07-12)