Fourniture et livraison de laits infantiles, laits spéciaux et lait humain pasteurise

CHU de Toulouse

La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de laits infantiles, laits spéciaux et lait humain pasteurisé. La présente consultation comporte 20 lots dont les spécifications techniques figurent au descriptif technique. L'estimation HT, sur 4 ans, du montant de chacun des lots est la suivante:
— lot 1 : 38 000,00 EUR,
— lot 2 : 16 000,00 EUR,
— lot 3 : 12 000,00 EUR,
— lot 4 : 8 000,00 EUR,
— lot 5 : 2 000,00 EUR,
— lot 6 : 400,00 EUR,
— lot 7 : 6 000,00 EUR,
— lot 8 : 4 000,00 EUR,
— lot 9 : 2 000,00 EUR,
— lot 10 : 2 000,00 EUR,
— lot 11 : 6 400,00 EUR,
— lot 12 : 6 000,00 EUR,
— lot 13 : 2 000,00 EUR,
— lot 14 : 4 000,00 EUR,
— lot 15 : 2 000,00 EUR,
— lot 16 : 2 000,00 EUR,
— lot 17 : 1 200,00 EUR,
— lot 18 : 400,00 EUR,
— lot 19 : 60 000,00 EUR,
— lot 20 : 880 000,00 EUR).
Total 1 054 400,00 EUR. L'accord-cadre est conclu en mono-titularisation pour les lots 2 à 20 et en multi-attribution pour le lot 1.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-01-28. L'appel d'offres a été publié le 2018-12-20.

Qui ?

• CHU de Toulouse

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits laitiers

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
• Midi-Pyrénées › Tarn

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-12-20	Avis de marché

Avis de marché (2018-12-20)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CHU de Toulouse
Adresse postale: 2 rue Viguerie TSA 80035
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Code postal: 31059
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 561778477 📞
Courrier électronique: cam@chu-toulouse.fr 📧
Fax: +33 561778516 📠
Région: Haute-Garonne 🏙️
URL: http://www.chu-toulouse.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=409145&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public de santé

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de laits infantiles, laits spéciaux et lait humain pasteurise laits_infantiles_speciaux_humains”
Produits/services: Produits laitiers 📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de laits infantiles, laits spéciaux et lait humain pasteurisé. La présente consultation...”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 054 400 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: La consultation comprends 20 lots décrits dans le dossier de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers 📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Lieu d'exécution: Tarn 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Haute-Garonne, Tarn
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de laits infantiles, laits spéciaux et lait humain pasteurisés. La présente consultation...”

Description du marché

La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de laits infantiles, laits spéciaux et lait humain pasteurisés. La présente consultation comporte 20 lots dont les spécifications techniques figurent au descriptif technique.
— lot 1: Préparation pour nourrisson jusqu'à 4 mois (maternité),
— lot 2: Préparation pour nourrisson jusqu'à 4 mois (pédiatrie),
— lot 3: Aliment lacté de régime pour nourrisson de faible poids de naissance - eTAPE 1,
— lot 4: Aliment lacté de régime pour nourrisson de faible poids de naissance - eTAPE 2,
— lot 5: Préparation pour nourrisson jusqu'à 4 mois avec lactose source exclusive de glucides,
— lot 6: Préparation pour nourrisson jusqu'à 4 mois à base d'hydrolisats partiels de protéines,
— lot 7: Préparation pour nourrisson formule épaissie 1 âge et 2 âge,
— lot 8: Aliment de régime lacté Anti-Régurgitation 1 âge et 2 âge,
— lot 9: Préparation pour nourrisson à base de protéine de riz 1 âge et 2 âge,
— lot 10: Préparation pour diète semi-élémentaire 1 âge et 2 âge,
— lot 11: Préparation pour diète semi-élémentaire 1 âge et 2 âge avec Tcm,
— lot 12: Préparation pour diète semi-élémentaire Anti-régurgitation 1 âge et 2 âge,
— lot 13: Préparation pour diète semi-élémentaire de 0 à 3 ans,
— lot 14: Aliment diététique pour allergie aux hydrolysats poussés,
— lot 15: Aliment diététique pour nourrisson sans lactose,
— lot 16: Lait pour enfant de 1 à 3 ans,
— lot 17: Épaississant pour biberon,
— lot 18: Supplément protéique du lait de femme pour nourrisson prématuré de poids inf. À 1000 g,
— lot 19: Supplément nutritionnel de lait de femme,
— lot 20: Lait humain pasteurisé en don anonyme.
L'estimation HT globale du montant de la consultation, indiquée dans le présent avis, est donnée pour 4 ans.
— lot 1 : 38 000,00 EUR,
— lot 2 : 16 000,00 EUR,
— lot 3 : 12 000,00 EUR,
— lot 4 : 8 000,00 EUR,
— lot 5 : 2 000,00 EUR,
— lot 6 : 400,00 EUR,
— lot 7 : 6 000,00 EUR,
— lot 8 : 4 000,00 EUR,
— lot 9 : 2 000,00 EUR,
— lot 10 : 2 000,00 EUR,
— lot 11 : 6 400,00 EUR,
— lot 12 : 6 000,00 EUR,
— lot 13 : 2 000,00 EUR,
— lot 14 : 4 000,00 EUR,
— lot 15 : 2 000,00 EUR,
— lot 16 : 2 000,00 EUR,
— lot 17 : 1 200,00 EUR,
— lot 18 : 400,00 EUR,
— lot 19 : 60 000,00 EUR,
— lot 20 : 880 000,00 EUR,
Total 1 054 400,00 EUR.

Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 054 400 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Conformément à ce qui est prévu à l'article 30-I 4 a) du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, pour les marchés publics de...”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— l'attestation d'inscription au registre du commerce et des sociétés ou au répertoire des métiers (le cas échéant).”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.”

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-01-28 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-01-28 14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Toulouse

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Accès au DCE Le dossier de la consultation est intégralement téléchargeable sur la plateforme de dématérialisation: www.marches-publics.gouv.fr La remise...”

Accès au DCE Le dossier de la consultation est intégralement téléchargeable sur la plateforme de dématérialisation: www.marches-publics.gouv.fr La remise des offres par voie électronique est obligatoire à cette même adresse. Procédure conjointe - identification des pouvoirs adjudicateurs les pouvoirs adjudicateurs sont les établissements membres du groupement de commandes hospitalier de la Haute-Garonne et du Tarn Ouest identifiés ci-dessous, et ayant pour coordonnateur le CHU de Toulouse:
— Centre hospitalier de Comminges-Pyrénées,
— Centre hospitalier de Muret,
— Centre hospitalier de Lavaur,
— Centre hospitalier de Graulhet,
— Centre hospitalier Gérard marchant,
— hôpitaux de Luchon.
La séance d'ouverture des plis n'est pas publique. La date indiquée est prévisionnelle. forme du marché public: l'accord-cadre est conclu en mono-titularisation pour les lots 2 à 20, et en multi-attribution pour le lot 1. Le lot 1 sera attribué à quatre opérateurs (sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres). Chaque candidat se verra confier l'ensemble des bons de commande sur une période d'un an à compter de la date de début d'exécution du marché. Le classement final des candidats déterminera l'ordre de rotation des titulaires. Le marché est prévu sur une durée totale de 4 ans. Détail des périodicités:
— attributaire classé n 1: les bons de commande lui seront attribués du 1.4.2019 au 31.3.2020,
— attributaire classé n 2: les bons de commande lui seront attribués du 1.4.2020 au 31.3.2021,
— attributaire classé n 3: les bons de commande lui seront attribués du 1.4.2021 au 31.3.2022,
— attributaire classé n 4: les bons de commande lui seront attribués du 1.4.2022 au 31.3.2023 dans le cas où un titulaire déclare ne pas pouvoir exécuter la prestation, le titulaire suivant dans l'ordre de rotation est choisi. Renseignements complémentaires: pour tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en vue de répondre à la présente consultation, les candidats adressent leur demande de renseignements complémentaires auprès de: Mme Ribes Laurence direction des achats Tél. +33 561776510 ribes.l@chu-toulouse.fr Mme BADOR Silvi Unité de nutrition pédiatrique Tél. +33 567758621 ou en posant une question en vous rendant sur la consultation concernée à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr onglet «Question». Les questions devront parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres. Le pouvoir adjudicateur devra répondre au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres. Il est également possible d'interroger l'administration sur les conditions générales de la consultation à: conseil et contrôle juridique des marchés tél.: +33 561778662 / +33 561778477.

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
URL: http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel contre la procédure de passation (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative) jusqu'à la signature du marché, —...”
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
URL: http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2018/S 247-567878 (2018-12-20)

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