Fourniture et livraison de graves destinés au calage d'accotements et à la structure de chaussée des routes départementales

Conseil général de la Vienne

La prestation consiste à réaliser pour le Département de la Vienne, la fourniture et la livraison de graves provenant soit de carrières, soit de centrales de recyclage avec des matériaux granulaires recyclés issus des chantiers du BTP (déconstructions de bâtiments, d'ouvrages de génie civil et de chaussées) nécessaires aux travaux d'entretien et d'aménagement de chaussées, réalisés en régie par les agents de la Direction des routes. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, alloti, sans montant minimum et avec un montant annuel maximum de 60 000 EUR (HT) par lot. L'accord-cadre est passé pour une durée de 1 an du 1.1.2019 au 31.12.2019.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-11-05. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général de la Vienne

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Poitou-Charentes › Vienne

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-09-28	Avis de marché
2019-01-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits connexes d'exploitation de mines et de carrières
Numéro de référence: 18DDR162F
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits connexes d'exploitation de mines et de carrières 📦
Code CPV supplémentaire: Produits connexes d'exploitation de mines et de carrières 📦
Matériaux de construction routière 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vienne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Vienne
Adresse postale: place Aristide Briand, CS 80319
Code postal: 86008
Commune postale: Poitiers Cedex
Contact
Adresse Internet: https://marches.departement86.fr 🌏
Courrier électronique: dr-marches-publics@departement86.fr 📧
Téléphone: +33 549629113 📞
Fax: +33 549629198 📠
URL des documents: https://marches.departement86.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.departement86.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-28 📅
Date limite de soumission: 2018-11-05 📅
Date de publication: 2018-10-03 📅
Date de début: 2019-01-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 190-429324
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires

Pour information, la date d'ouverture des offres indiquée dans le présent avis n'a qu'une valeur indicative.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de graves GNT calcaires — secteur Nord
Numéro du lot: 1
Brève description:

Ce lot comprend: les centres d'exploitations de Loudun, Saint-Jean-de-Sauves, Mirebeau, Saint-Gervais-les-Trois-Clochers, Lencloître, Châtellerault, Pleumartin, Vouneuil-sur-Vienne, Saint-Georges-les-Baillargeaux, Nieuil-l'Espoir, Neuville et Latillé (Subdivisions-de-Loudun, Châtellerault et Poitiers/Futuroscope).

Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est passé pour une durée de 1 an du 1.1.2019 au 31.12.2019. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2022.

Description des options: Accord-cadre reconductible 3 fois.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de graves de déconstruction Secteur Nord
Numéro du lot: 2
Description des options: Marché reconductible 3 fois.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de graves GNT Dioritiques — Secteur Nord
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de graves GNT calcaires — Secteur Sud
Numéro du lot: 4
Brève description:

Ce lot comprend: les centres d'exploitations d'Availle-Limouzine, Charroux, Civray, Gençay, l'Isle-Jourdain, Montmorillon, Chauvigny, Saint-Savin, Vivonne et Lusignan (subdivisions de l'Isle-Jourdain, Montmorillon et Poitiers/Futuroscope).

Intitulé du lot: Fourniture et livraison de graves de déconstruction — Secteur Sud
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de graves GNT dioritiques — Secteur Sud
Numéro du lot: 6

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2019-03-06 📅
Date d'ouverture des offres: 2018-11-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires:

Pour information, la date d'ouverture des offres indiquée dans le présent avis n'a qu'une valeur indicative.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22860001100016,
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.departement86.fr 🌏
URL des documents: https://marches.departement86.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Vienne — Direction générale adjointe aménagement du territoire — Direction des routes — Service entretien et exploitation de la route
Pays: Vienne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Vienne — Direction générale adjointe aménagement du territoire — Direction des routes — Pôle administratif marchés
Adresse postale: Téléport 1 — @3 — avenue du Futuroscope, BP 80046
Commune postale: Chasseneuil-du-Poitou

Référence
Informations complémentaires

Le pouvoir adjudicateur accepte les plis par voie papier ou sous forme dématérialisée selon les dispositions prévues au règlement de la consultation. La réponse à la consultation par voie électronique peut se faire suivant deux modalités: par voie classique: la procédure est alors complète (les candidats fournissent l'ensemble des documents qui leur sont demandés au titre de la candidature et de l'offre), ou par le biais du dispositif MPS: la réponse à la candidature est alors simplifiée grâce au référencement du SIRET (la réponse à l'offre est classique). Les candidats pourront obtenir gratuitement le dossier de consultation jusqu'à la date limite de remise des offres, soit par demande écrite, soit par retrait sur la plate-forme de dématérialisation des marchés publics accessible sous l'adresse URL suivante: https://marches.departement86.fr

Les renseignements complémentaires seront communiqués 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres si une demande est parvenue au plus tard 10 jours avant cette date. Les offres sont remises sous forme papier ou sous forme électronique à l'adresse URL suivante: https://marches.departement86.fr

Pour toute remise d'offre sur place, le Pôle administratif/marchés est ouvert au public du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 (adresse physique: DGAAT Direction des routes téléport 1, immeuble @3, 1

Pli unique regroupant pièces de candidature et d'offre, cacheté et portant la mention: offre pour: fourniture et livraison de graves destinés au calage d'accotements et à la structure de chaussée des routes départementales. Lot(s) nº… — ne pas ouvrir. Les recours applicables aux contrats de la commande publique sont les suivants: le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s.) et le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: Hôtel Gilbert — 15 rue Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 📠
Adresse Internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: hôtel Gilbert — 15 rue Blossac
Source: OJS 2018/S 190-429324 (2018-09-28)

Avis d'attribution de marché (2019-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et livraison de graves destinés au calage d'accotements et à la structure de chaussée des routes départementales.

Valeur totale du marché: 1 440 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-23 📅
Date de publication: 2019-01-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 019-040521
Se réfère à l'avis: 2018/S 190-429324
Numéro JO-S: 19
Informations complémentaires

Le marché est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi et dans les conditions prévues par l'article 4 de la loi n

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de graves GNT calcaires - secteur Nord
Brève description:

Ce lot comprend: les centres d'exploitations de Loudun, Saint Jean de Sauves, Mirebeau, Saint Gervais les Trois Clochers, Lencloître, Châtellerault, Pleumartin, Vouneuil sur Vienne, Saint Georges les Baillargeaux, Nieuil l'espoir, Neuville et Latillé (Subdivisions de Loudun, Châtellerault et Poitiers/Futuroscope)

Description des options:

L'Accord-Cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31/12/2022

Brève description:

Ce lot comprend: les centres d'exploitations de Loudun, Saint Jean de Sauves, Mirebeau, Saint Gervais les trois clochers, Lencloître, Châtellerault, Pleumartin, Vouneuil sur Vienne, Saint Georges les Baillargeaux,Nieuil L'Espoir, Neuville et Latillé (Subdivisions de Loudun, Châtellerault et Poitiers/Futuroscope)

Intitulé du lot: Fourniture et livraison de graves GNT dioritiques - secteur Nord
Fourniture et livraison de graves GNT calcaires - secteur Sud
Brève description:

Ce lot comprend: les centres d'exploitations d'availle Limouzine, Charroux, Civray, Gençay, l'isle Jourdain, Montmorillon, Chauvigny, Saint Savin, Vivonne et Lusignan (Subdivisions de L'Isle Jourdain, Montmorillon et Poitiers/Futuroscope)

Description des options:

L'Accord-Cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31/12/2022.

Intitulé du lot: Fourniture et livraison de graves de déconstruction - secteur Sud
Fourniture et livraison de graves GNT dioritiques - secteur Sud

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur techniqe
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-17 📅
Nom: Roiffe travaux location
Numéro d'enregistrement national: 48920041000012
Adresse postale: 4 rue du Souvenir
Commune postale: Roiffé
Code postal: 86120
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549987638 📞
Pays: Vienne 🏙️
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-01-18 📅
Nom: Bellin TP
Numéro d'enregistrement national: 32678061600016
Adresse postale: 5 rue de la Chaponnerie
Commune postale: Lusignan
Code postal: 86600
Téléphone: +33 549433012 📞
Nom: SA Roy
Numéro d'enregistrement national: 62562026500011
Adresse postale: CS 50001
Commune postale: Saint-Varent
Code postal: 79330
Téléphone: +33 549675433 📞
Nom: Calcaires de Payroux
Numéro d'enregistrement national: 38094964400021
Adresse postale: 1 chemin du Désert
Commune postale: Usson-du-Poitou
Code postal: 86350
Téléphone: +33 549595331 📞
Nom: Carrières iribarren
Numéro d'enregistrement national: 42287256400014
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Hôtel Gilbert — 15 rue Blossac
Source: OJS 2019/S 019-040521 (2019-01-23)

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