La prestation consiste à réaliser pour le Département de la Vienne, la fourniture et la livraison de graves provenant soit de carrières, soit de centrales de recyclage avec des matériaux granulaires recyclés issus des chantiers du BTP (déconstructions de bâtiments, d'ouvrages de génie civil et de chaussées) nécessaires aux travaux d'entretien et d'aménagement de chaussées, réalisés en régie par les agents de la Direction des routes. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, alloti, sans montant minimum et avec un montant annuel maximum de 60 000 EUR (HT) par lot. L'accord-cadre est passé pour une durée de 1 an du 1.1.2019 au 31.12.2019.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-11-05.
L'appel d'offres a été publié le 2018-09-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de graves destinés au calage d'accotements et à la structure de chaussée des routes départementales
18DDR162F”
Produits/services: Produits connexes d'exploitation de mines et de carrières📦
Brève description:
“La prestation consiste à réaliser pour le Département de la Vienne, la fourniture et la livraison de graves provenant soit de carrières, soit de centrales...”
Brève description
La prestation consiste à réaliser pour le Département de la Vienne, la fourniture et la livraison de graves provenant soit de carrières, soit de centrales de recyclage avec des matériaux granulaires recyclés issus des chantiers du BTP (déconstructions de bâtiments, d'ouvrages de génie civil et de chaussées) nécessaires aux travaux d'entretien et d'aménagement de chaussées, réalisés en régie par les agents de la Direction des routes. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, alloti, sans montant minimum et avec un montant annuel maximum de 60 000 EUR (HT) par lot. L'accord-cadre est passé pour une durée de 1 an du 1.1.2019 au 31.12.2019.
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de graves GNT calcaires — secteur Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits connexes d'exploitation de mines et de carrières📦
Produits/services supplémentaires: Matériaux de construction routière📦
Lieu d'exécution: Vienne🏙️
Description du marché:
“Ce lot comprend: les centres d'exploitations de Loudun, Saint-Jean-de-Sauves, Mirebeau, Saint-Gervais-les-Trois-Clochers, Lencloître, Châtellerault,...”
Description du marché
Ce lot comprend: les centres d'exploitations de Loudun, Saint-Jean-de-Sauves, Mirebeau, Saint-Gervais-les-Trois-Clochers, Lencloître, Châtellerault, Pleumartin, Vouneuil-sur-Vienne, Saint-Georges-les-Baillargeaux, Nieuil-l'Espoir, Neuville et Latillé (Subdivisions-de-Loudun, Châtellerault et Poitiers/Futuroscope).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2019-01-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est passé pour une durée de 1 an du 1.1.2019 au 31.12.2019. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est passé pour une durée de 1 an du 1.1.2019 au 31.12.2019. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2022.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Accord-cadre reconductible 3 fois.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de graves GNT Dioritiques — Secteur Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de graves GNT calcaires — Secteur Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Ce lot comprend: les centres d'exploitations d'Availle-Limouzine, Charroux, Civray, Gençay, l'Isle-Jourdain, Montmorillon, Chauvigny, Saint-Savin, Vivonne...”
Description du marché
Ce lot comprend: les centres d'exploitations d'Availle-Limouzine, Charroux, Civray, Gençay, l'Isle-Jourdain, Montmorillon, Chauvigny, Saint-Savin, Vivonne et Lusignan (subdivisions de l'Isle-Jourdain, Montmorillon et Poitiers/Futuroscope).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de graves de déconstruction — Secteur Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de graves GNT dioritiques — Secteur Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-05
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2019-03-06 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2018-11-06
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Pour information, la date d'ouverture des offres indiquée dans le présent avis n'a qu'une valeur indicative.”
“Le pouvoir adjudicateur accepte les plis par voie papier ou sous forme dématérialisée selon les dispositions prévues au règlement de la consultation. La...”
Le pouvoir adjudicateur accepte les plis par voie papier ou sous forme dématérialisée selon les dispositions prévues au règlement de la consultation. La réponse à la consultation par voie électronique peut se faire suivant deux modalités: par voie classique: la procédure est alors complète (les candidats fournissent l'ensemble des documents qui leur sont demandés au titre de la candidature et de l'offre), ou par le biais du dispositif MPS: la réponse à la candidature est alors simplifiée grâce au référencement du SIRET (la réponse à l'offre est classique). Les candidats pourront obtenir gratuitement le dossier de consultation jusqu'à la date limite de remise des offres, soit par demande écrite, soit par retrait sur la plate-forme de dématérialisation des marchés publics accessible sous l'adresse URL suivante: https://marches.departement86.fr
Les renseignements complémentaires seront communiqués 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres si une demande est parvenue au plus tard 10 jours avant cette date. Les offres sont remises sous forme papier ou sous forme électronique à l'adresse URL suivante: https://marches.departement86.fr
Pour toute remise d'offre sur place, le Pôle administratif/marchés est ouvert au public du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 (adresse physique: DGAAT Direction des routes téléport 1, immeuble @3, 1 étage, 86 960 Chasseneuil-Futuroscope).
Pli unique regroupant pièces de candidature et d'offre, cacheté et portant la mention: offre pour: fourniture et livraison de graves destinés au calage d'accotements et à la structure de chaussée des routes départementales. Lot(s) nº… — ne pas ouvrir. Les recours applicables aux contrats de la commande publique sont les suivants: le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s.) et le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: Hôtel Gilbert — 15 rue Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919📞
Fax: +33 549606809 📠
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: hôtel Gilbert — 15 rue Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919📞
Fax: +33 549606809 📠
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2018/S 190-429324 (2018-09-28)
Avis d'attribution de marché (2019-01-23) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture et livraison de graves destinés au calage d'accotements et à la structure de chaussée des routes départementales.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 440 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de graves GNT calcaires - secteur Nord
Description
Description du marché:
“Ce lot comprend: les centres d'exploitations de Loudun, Saint Jean de Sauves, Mirebeau, Saint Gervais les Trois Clochers, Lencloître, Châtellerault,...”
Description du marché
Ce lot comprend: les centres d'exploitations de Loudun, Saint Jean de Sauves, Mirebeau, Saint Gervais les Trois Clochers, Lencloître, Châtellerault, Pleumartin, Vouneuil sur Vienne, Saint Georges les Baillargeaux, Nieuil l'espoir, Neuville et Latillé (Subdivisions de Loudun, Châtellerault et Poitiers/Futuroscope)
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur techniqe
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Informations sur les options
Description des options:
“L'Accord-Cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31/12/2022”
Description des options
L'Accord-Cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31/12/2022
Afficher plus Description
Description du marché:
“Ce lot comprend: les centres d'exploitations de Loudun, Saint Jean de Sauves, Mirebeau, Saint Gervais les trois clochers, Lencloître, Châtellerault,...”
Description du marché
Ce lot comprend: les centres d'exploitations de Loudun, Saint Jean de Sauves, Mirebeau, Saint Gervais les trois clochers, Lencloître, Châtellerault, Pleumartin, Vouneuil sur Vienne, Saint Georges les Baillargeaux,Nieuil L'Espoir, Neuville et Latillé (Subdivisions de Loudun, Châtellerault et Poitiers/Futuroscope)
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de graves GNT dioritiques - secteur Nord
Titre: Fourniture et livraison de graves GNT calcaires - secteur Sud
Description
Description du marché:
“Ce lot comprend: les centres d'exploitations d'availle Limouzine, Charroux, Civray, Gençay, l'isle Jourdain, Montmorillon, Chauvigny, Saint Savin, Vivonne...”
Description du marché
Ce lot comprend: les centres d'exploitations d'availle Limouzine, Charroux, Civray, Gençay, l'isle Jourdain, Montmorillon, Chauvigny, Saint Savin, Vivonne et Lusignan (Subdivisions de L'Isle Jourdain, Montmorillon et Poitiers/Futuroscope)
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“L'Accord-Cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le...”
Description des options
L'Accord-Cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31/12/2022.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de graves de déconstruction - secteur Sud
Titre: Fourniture et livraison de graves GNT dioritiques - secteur Sud
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 190-429324
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20190001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture et livraison de graves GNT calcaires — secteur Nord
Date de conclusion du contrat: 2019-01-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Roiffe travaux location
Numéro d'enregistrement national: 48920041000012
Adresse postale: 4 rue du Souvenir
Commune postale: Roiffé
Code postal: 86120
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549987638📞
Fax: +33 549982087 📠
Région: Vienne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20190002
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture et livraison de graves de déconstruction — secteur Nord
Date de conclusion du contrat: 2019-01-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Bellin TP
Numéro d'enregistrement national: 32678061600016
Adresse postale: 5 rue de la Chaponnerie
Commune postale: Lusignan
Code postal: 86600
Téléphone: +33 549433012📞
Fax: +33 549433063 📠
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20192003
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fourniture et livraison de graves GNT dioritiques — secteur Nord
Nom et adresse du contractant
Nom: SA Roy
Numéro d'enregistrement national: 62562026500011
Adresse postale: CS 50001
Commune postale: Saint-Varent
Code postal: 79330
Téléphone: +33 549675433📞
Fax: +33 549675408 📠 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20190004
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Fourniture et livraison de graves GNT calcaires — secteur Sud
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Calcaires de Payroux
Numéro d'enregistrement national: 38094964400021
Adresse postale: 1 chemin du Désert
Commune postale: Usson-du-Poitou
Code postal: 86350
Téléphone: +33 549595331📞
Fax: +33 549595778 📠 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 20190005
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Fourniture et livraison de graves de déconstruction — secteur Sud
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 20190006
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Fourniture et livraison de graves GNT dioritiques — secteur Sud
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
Nom et adresse du contractant
Nom: Carrières iribarren
Numéro d'enregistrement national: 42287256400014
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
“Le marché est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi et dans les conditions prévues par l'article 4 de la loi n 78-753 du 17.7.1978 sur...”
Le marché est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi et dans les conditions prévues par l'article 4 de la loi n 78-753 du 17.7.1978 sur prise de rendez-vous à la direction des routes pôle administratif / Marchés — téléport 1, immeuble @3, 1 étage, 86960 Futuroscope Chasseneuil — tel + 33 549629109 ou 9113. La valeur totale, indiquée par lot, correspond au montant maximum de l'accord-cadre sur ce lot.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Hôtel Gilbert — 15 rue Blossac
Source: OJS 2019/S 019-040521 (2019-01-23)