Fourniture et livraison de granulats pour le département des Pyrénées-Atlantiques — 3 lots

Conseil général des Pyrénées-Atlantiques

Fourniture et livraison de granulats pour le département des Pyrénées-Atlantiques.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-11-06. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Dragages du Pont de Lescar
• GSM Heidelbergcement Group

Qui ?

• Conseil général des Pyrénées-Atlantiques

Qu'est-ce que c'est ?

• Gravier, sable, pierre concassée et agrégats › Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats

Où ?

• Aquitaine › Pyrénées-Atlantiques

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-09-20	Avis de marché
2019-04-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
Numéro de référence: Granulats
Brève description:

Fourniture et livraison de granulats pour le département des Pyrénées-Atlantiques.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats 📦
Code CPV supplémentaire: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pyrénées-Atlantiques 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Pyrénées-Atlantiques
Adresse postale: DGAPID — DRI — Service opérationnel départemental du parc
Code postal: 64140
Commune postale: Billère Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.eadministration64.fr 🌏
Courrier électronique: bertil.bernadotte@le64.fr 📧
Téléphone: +33 559725026 📞
Fax: +33 559725011 📠
URL des documents: https://www.eadministration64.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=20568&orgAcronyme=t5y 🌏
URL pour la participation: http://www.eadministration64.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-20 📅
Date limite de soumission: 2018-11-06 📅
Date de publication: 2018-09-22 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 183-413682
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum de 70 000 EUR, maximum de 350 000 EUR (TTC) pour chaque période. Le marché entrera en vigueur à compter de la notification et s'achèvera le 31.12.2019.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de granulats pour le département des Pyrénées-Atlantiques
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de granulats sur le secteur est.
Description des renouvellements: Reconductible tacitement 3 fois.
Informations complémentaires:

Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de granulats sur le secteur centre.
Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum de 50 000 EUR, maximum de 300 000 EUR (TTC) pour chaque période. Le marché entrera en vigueur à compter de la notification et s'achèvera le 31.12.2019.

Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de granulats sur le secteur ouest.
Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum de 10 000 EUR, maximum de 50 000 EUR (TTC) pour chaque période. Le marché entrera en vigueur à compter de la notification et s'achèvera le 31.12.2019.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— le formulaire DC1 ou, à défaut, les pièces suivantes: lettre de candidature,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et qu'il est en règle au regard du respect des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (article 48-i-1º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016) et DC2.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Hôtel du département — 64000 Pau.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: 129 avenue Jean Mermoz — BP 366
Adresse du profil d'acheteur: http://www.eadministration64.fr 🌏
URL des documents: https://www.eadministration64.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=20568&orgAcronyme=t5y 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Pyrénées-Atlantiques
Adresse postale: 129 avenue Jean Mermoz — BP 366
Code postal: 64141
Point de contact: DGAPID — DRI — Service opérationnel départemental du parc
Courrier électronique: sandrine.laporte@le64.fr 📧
Pays: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Adresse postale: 64 avenue Jean Biray
Commune postale: Pau Cedex 9
Code postal: 64058
Point de contact: DGADGS — Direction juridique et de la commande publique — Mission marchés
Téléphone: +33 559114347 📞
Courrier électronique: missionmarches@le64.fr 📧

Référence
Informations complémentaires

Crédits départementaux: 011-60633-621. Prix unitaires révisables. Avance accordée pour les lots 1 et 2. Les réponses électroniques sont autorisées pour la présente consultation. Les modalités de téléchargement du DCE et de transmission des réponses électroniques sont celles offertes par la plate-forme de dématérialisation des marchés publics du département des Pyrénées-Atlantiques: http//www.eadministration64.fr (référence de la consultation: Granulats). L'accès à cette plate-forme est gratuit. Pour accéder aux documents du DCE, les soumissionnaires doivent disposer d'un utilitaire permettant de lire les formats compressés «.zip». Cet outil est accessible en téléchargement gratuit sur la plate-forme. La remise des offres par voie électronique nécessite l'achat d'un certificat électronique. Si les candidats présentent une offre électronique, ils peuvent adresser au pouvoir adjudicateur, sur support papier ou support électronique, une copie de sauvegarde. Pour être prise en compte cette copie de sauvegarde devra être parvenue dans les délais impartis pour la remise des candidatures ou des offres. La copie de sauvegarde doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible «copie de sauvegarde». Cette copie ne sera ouverte que dans les cas prévus par les textes.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: Villa Noulibos — 50 cours Lyautey — BP 543
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Bordeaux
Adresse postale: 4 B esplanade Charles-de-Gaulle
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33077
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Pau
Téléphone: +33 559849440 📞
Fax: +33 559024993 📠
Source: OJS 2018/S 183-413682 (2018-09-20)

Avis d'attribution de marché (2019-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 346 498 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DGAPID — DRI — Service opérationnel départemental du parc — 129 avenue Jean Mermoz — BP 366
Contact
Adresse Internet: http://www.le64.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-09 📅
Date de publication: 2019-04-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 072-170142
Se réfère à l'avis: 2018/S 183-413682
Numéro JO-S: 72
Informations complémentaires

Modalités de consultation du contrat: le contrat est consultable en application de la loi du 17.7.1978 à l'hôtel du département — direction juridique et commande publique — mission marchés publics — 64 avenue Jean Biray, 64058 Pau Cedex 9 (horaires: 8:30-12:00/14:00-17:00) — Tél: +33 559114347.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-03-26 📅
Nom: GSM Heidelbergcement Group
Adresse postale: Secteur Pyrénées-Atlantiques
Commune postale: Aressy
Code postal: 64320
Pays: France 🇫🇷
Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Adresse Internet: http://www.gsm-granulats.fr 🌏
Valeur totale du marché: 178415.50 EUR 💰
134132.50 EUR 💰
Nom: Dragages du Pont de Lescar
Adresse postale: avenue du Vert Galant
Commune postale: Lescar
Code postal: 64230
Adresse Internet: http://www.groupe-daniel.fr 🌏
Valeur totale du marché: 33 950 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4 B esplanade Charles de Gaulle
Source: OJS 2019/S 072-170142 (2019-04-09)

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