Fourniture et livraison de fondant routier
Conseil général de la Vienne
Le présent accord-cadre concerne la fourniture et la livraison, dans les centres d'exploitation, de sel en sacs, en big bags et en vrac pour les besoins du service hivernal du Département de la Vienne. Il s'agit d'un accord-cadre de fournitures courantes donnant lieu à bons de commande avec un opérateur économique, sans minimum et avec un maximum de 250 000 EUR HT annuel.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an du 1.10.2018 au 30.9.2019.
Il peut être reconduit par période successive d'1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 30.9.2022.
Le délai de livraison est de 5 jours calendaires à réception de la commande
Le délai de réception des offres était de 2018-08-03. L'appel d'offres a été publié le 2018-06-28.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-06-28 | Avis de marché |
Avis de marché (2018-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sel de déneigement
Numéro de référence: 18DDR155F
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sel de déneigement 📦
Code CPV supplémentaire: Sel de déneigement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vienne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Vienne
Adresse postale: Place Aristide Briand, CS 80319
Code postal: 86008
Commune postale: Poitiers Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.lavienne86.fr 🌏
Courrier électronique: dr-marches-publics@departement86.fr 📧
Téléphone: +33 549629113 📞
Fax: +33 549629198 📠
URL des documents: https://marches.departement86.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.departement86.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-28 📅
Date limite de soumission: 2018-08-03 📅
Date de publication: 2018-06-30 📅
Date de début: 2018-10-01 📅
Date de fin: 2019-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 124-281729
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: Centres d'exploitation du Département de la Vienne
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2018-12-01 📅
Date d'ouverture des offres: 2018-08-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires:
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22860001100016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.departement86.fr 🌏
URL des documents: https://marches.departement86.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Vienne — direction générale adjointe aménagement du territoire — direction des routes — pôle administratif
Adresse postale: Téléport 1 — @3 — avenue du Futuroscope, BP 80046
Commune postale: Chasseneuil-du-Poitou Cedex
Code postal: 86362
Point de contact: M. Bremaud
Pays: Vienne 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: Hôtel Gilbert — 15 rue Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 📠
Adresse Internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Poitiers
Source: OJS 2018/S 124-281729 (2018-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sel de déneigement
Numéro de référence: 18DDR155F
Brève description:
Le présent accord-cadre concerne la fourniture et la livraison, dans les centres d'exploitation, de sel en sacs, en big bags et en vrac pour les besoins du service hivernal du Département de la Vienne. Il s'agit d'un accord-cadre de fournitures courantes donnant lieu à bons de commande avec un opérateur économique, sans minimum et avec un maximum de 250 000 EUR HT annuel.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an du 1.10.2018 au 30.9.2019.
Il peut être reconduit par période successive d'1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 30.9.2022.
Le délai de livraison est de 5 jours calendaires à réception de la commande
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sel de déneigement 📦
Code CPV supplémentaire: Sel de déneigement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vienne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Vienne
Adresse postale: Place Aristide Briand, CS 80319
Code postal: 86008
Commune postale: Poitiers Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.lavienne86.fr 🌏
Courrier électronique: dr-marches-publics@departement86.fr 📧
Téléphone: +33 549629113 📞
Fax: +33 549629198 📠
URL des documents: https://marches.departement86.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.departement86.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-28 📅
Date limite de soumission: 2018-08-03 📅
Date de publication: 2018-06-30 📅
Date de début: 2018-10-01 📅
Date de fin: 2019-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 124-281729
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires
Le montant de la valeur estimée correspond au montant maximum pour la première année de l'accord-cadre
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre concerne la fourniture et la livraison, dans les centres d'exploitation, de sel en sacs, en big bags et en vrac pour les besoins du service hivernal du Département de la Vienne. Il s'agit d'un accord-cadre de fournitures courantes donnant lieu à bons de commande avec un opérateur économique, sans minimum et avec un maximum de 250 000 EUR HT annuel.
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L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an du 1.10.2018 au 30.9.2019.
Il peut être reconduit par période successive d'1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 30.9.2022.
Le délai de livraison est de 5 jours calendaires à réception de la commande
Fourniture et la livraison, dans les centres d'exploitation, de sel en sacs, en big bags et en vrac pour les besoins du service hivernal
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an du 1.10.2018 au 30.9.2019.
Il peut être reconduit par période successive d'1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 30.9.2022
Le montant de la valeur estimée correspond au montant maximum pour la première année de l'accord-cadre
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centres d'exploitation du Département de la Vienne
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2018-12-01 📅
Date d'ouverture des offres: 2018-08-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires:
Pour information, la date d'ouverture des offres indiquée dans le présent avis n'a qu'une valeur indicative
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22860001100016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.departement86.fr 🌏
URL des documents: https://marches.departement86.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Vienne — direction générale adjointe aménagement du territoire — direction des routes — pôle administratif
Adresse postale: Téléport 1 — @3 — avenue du Futuroscope, BP 80046
Commune postale: Chasseneuil-du-Poitou Cedex
Code postal: 86362
Point de contact: M. Bremaud
Pays: Vienne 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur accepte les plis par voie papier ou sous forme dématérialisée selon les dispositions prévues au règlement de la consultation.
La réponse à la consultation par voie électronique peut se faire suivant deux modalités: par voie classique: la procédure est alors complète (les candidats fournissent l'ensemble des documents qui leur sont demandés au titre de la candidature et de l'offre), ou par le biais du dispositif MPS: la réponse à la candidature est alors simplifiée grâce au référencement du SIRET (la réponse à l'offre est classique).
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Les candidats pourront obtenir gratuitement le dossier de consultation jusqu'à la date limite de remise des offres, soit par demande écrite, soit par retrait sur la plate forme de dématérialisation des marchés publics accessible sous l'adresse URL suivante: https://marches.departement86.fr.
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Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter des modifications de détail au dossier de consultation au plus tard 15 jours avant la date limite de réception des offres.
Les renseignements complémentaires seront communiqués 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres si une demande est parvenue au plus tard 10 jours avant cette date.
Les offres sont remises sous forme papier ou sous forme électronique à l'adresse URL suivante: https://marches.departement86.fr.
Pour toute remise d'offre sur place, le pôle administratif / marchés est ouvert au public du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 (adresse physique: DGAAT Direction des Routes Téléport 1 immeuble @3 1
Les recours applicables aux contrats de la commande publique sont les suivants: le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s.) et le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.)
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: Hôtel Gilbert — 15 rue Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 📠
Adresse Internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Poitiers
Source: OJS 2018/S 124-281729 (2018-06-28)
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