Avis de marché (2018-10-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Caisse des écoles du 15e arrondissement
Numéro d'enregistrement national: 26750035300011
Adresse postale: 154 rue Lecourbe
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 153689668📞
Courrier électronique: marches@cde15.fr📧
Région: Paris🏙️
URL: http://www.cde15.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com🌏
URL de participation: https://www.e-marchespublics.com🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de denrées alimentaires
AOO no D 2018-04
Produits/services: Produits alimentaires d'origine animale📦
Brève description: Fourniture et livraison de denrées alimentaires 9 lots.
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 966 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viande de boucherie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires d'origine animale📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Ecoles publiques du 15ème arrondissement Paris
Description du marché: Fourniture et livraison de denrées alimentaires
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 680 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le contrat est conclu pour une durée d'un an (12 mois) à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement trois fois, sans que le titulaire ne...”
Description des renouvellements
Le contrat est conclu pour une durée d'un an (12 mois) à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement trois fois, sans que le titulaire ne puisse s'y opposer. La durée maximum du contrat ainsi reconduit ne peut excéder 4 ans reconductions incluses. L'Acheteur peut décider de ne pas reconduire le marché à condition d'en aviser le titulaire au moins 3 mois avant la date anniversaire
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Informations complémentaires:
“Des prestations supplémentaires facultatives pour la fourniture de produits bio sont contenues dans le BPU”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Poisson frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 182 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Des prestations supplémentaires facultatives pour la fourniture de produits durables sont contenues dans le BPU”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Poisson surgelé
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 296 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits surgelés (légumes, volailles, plats cuisinés, ovo-produits, viandes)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 682 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pâtisserie surgelée
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Pâtisserie et gâteaux📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 57 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits appertisés (salés et sucrés)
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes en conserve et/ou en boîte📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 182 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits secs (riz, pâtes, lentilles, féculents secs)
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Amidons et fécules📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 114 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Beurre, oeufs, fromages
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 708 000 💰
Informations sur les fonds de l'Union européenne:
“Service de lait, yaourts et divers produits laitiers dans les cantines du 1er degré avec outils pédagogiques”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Epicerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Herbes et épices📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 68 400 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur que le candidat:
a) n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration sur l'honneur que le candidat:
a) n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015;
b) est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Les candidats doivent fournir des échantillons (cf. Art. 6.1.2 du RC).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-12-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2018-12-05
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La séance n'est pas publique.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Le contrat est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement 3 fois. La durée maximum du contrat ainsi...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
Le contrat est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement 3 fois. La durée maximum du contrat ainsi reconduit ne peut excéder 4 ans.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy, 75181 Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/Informations-pratiques/Acces-et-coordonnees🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R. 551-1 du code de justice administrative, avant la conclusion du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R. 551-1 du code de justice administrative, avant la conclusion du contrat,
— référé contractuel: conformément aux dispositions des L. 551- 13 et R. 551-7 du code de la justice administrative, dans un délai:
—— de 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution du marché public,
—— de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution,
— recours en excès de pouvoir: conformément aux dispositions de l'article R. 421-1 du code de la justice administrative dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet,
— recours en contestation de validité du contrat: tout candidat évincé peut former un recours en contestation de la validité du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché public.
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Source: OJS 2018/S 212-484199 (2018-10-30)