Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la cuisine centrale et les crèches «Maison de l'enfance» et «Les p'tits loups» — relance du lot nº 6: porc frais
Ville de Rodez
Fourniture et livraison de viande de porc frais pour la cuisine centrale et les crèches «Maison de l'enfance» et «Les p'tits loups» de la ville de Rodez. Cette consultation fait l'objet d'une relance car le lot initial relatif à la viande de porc frais n'a pas été reconduit à la suite de la période initiale.
Forme de marché: accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel, ni montant maximum annuel.
Durée du marché: 12 mois à compter du 1.1.2019; possibilité de reconduire l'accord-cadre 2 fois pour une durée d'1 an à chaque période de reconduction.
Le présent lot faisait initialement partie d'une consultation allotie en 20 lots; le montant estimatif pour la durée totale des accords-cadres pour tous les lots confondus est de 1 040 000,00 EUR HT.
Le délai de réception des offres était de 2018-11-16. L'appel d'offres a été publié le 2018-10-11.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-10-11 | Avis de marché |
Avis de marché (2018-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Viande
Numéro de référence: 18-013
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Viande 📦
Code CPV supplémentaire: Viande 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Rodez
Adresse postale: place Eugène Raynaldy
Code postal: 12031
Commune postale: Rodez
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-rodez.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-rodez.fr 📧
Téléphone: +33 565778800 📞
URL des documents: http://www.e-occitanie.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-11 📅
Date limite de soumission: 2018-11-16 📅
Date de publication: 2018-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 199-450447
Se réfère à l'avis: 2017/S 198-406757
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 1 040 000 EUR 💰
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-11-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 20
Critère de coût (nom): Qualité et valeur technique des produits proposés
Critère de coût (pondération): 50
Critère de coût (nom): Prise en compte de l'impact écologique des produits sur l'environnement
Conditions de livraison
Critère de coût (pondération): 10
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-occitanie.fr 🌏
URL des documents: http://www.e-occitanie.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2018/S 199-450447 (2018-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Viande
Numéro de référence: 18-013
Brève description:
Fourniture et livraison de viande de porc frais pour la cuisine centrale et les crèches «Maison de l'enfance» et «Les p'tits loups» de la ville de Rodez. Cette consultation fait l'objet d'une relance car le lot initial relatif à la viande de porc frais n'a pas été reconduit à la suite de la période initiale.
Forme de marché: accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel, ni montant maximum annuel.
Durée du marché: 12 mois à compter du 1.1.2019; possibilité de reconduire l'accord-cadre 2 fois pour une durée d'1 an à chaque période de reconduction.
Le présent lot faisait initialement partie d'une consultation allotie en 20 lots; le montant estimatif pour la durée totale des accords-cadres pour tous les lots confondus est de 1 040 000,00 EUR HT.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Viande 📦
Code CPV supplémentaire: Viande 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Rodez
Adresse postale: place Eugène Raynaldy
Code postal: 12031
Commune postale: Rodez
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-rodez.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-rodez.fr 📧
Téléphone: +33 565778800 📞
URL des documents: http://www.e-occitanie.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-11 📅
Date limite de soumission: 2018-11-16 📅
Date de publication: 2018-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 199-450447
Se réfère à l'avis: 2017/S 198-406757
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
Le montant (en Euros (HT)) indiqué au II.2.6) du présent avis d'appel public à la concurrence est le montant estimé pour l'ensemble des lots de la procédure lancée initialement (20 lots) pour la durée totale des accords-cadres, en cas de reconduction de tous les lots, de 4 ans.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de viande de porc frais pour la cuisine centrale et les crèches «Maison de l'enfance» et «Les p'tits loups» de la ville de Rodez. Cette consultation fait l'objet d'une relance car le lot initial relatif à la viande de porc frais n'a pas été reconduit à la suite de la période initiale.
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Forme de marché: accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel, ni montant maximum annuel.
Durée du marché: 12 mois à compter du 1.1.2019; possibilité de reconduire l'accord-cadre 2 fois pour une durée d'1 an à chaque période de reconduction.
Le présent lot faisait initialement partie d'une consultation allotie en 20 lots; le montant estimatif pour la durée totale des accords-cadres pour tous les lots confondus est de 1 040 000,00 EUR HT.
Brève description:
Fourniture et livraison de viande de porc frais pour la cuisine centrale et les crèches «Maison de l'enfance» et «Les p'tits loups».
Valeur estimée hors TVA: 1 040 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une période de 12 mois à compter du 1.1.2019. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 12 mois pour une durée maximale de reconduction de 2 ans.
Informations complémentaires:
Le montant (en Euros (HT)) indiqué au II.2.6) du présent avis d'appel public à la concurrence est le montant estimé pour l'ensemble des lots de la procédure lancée initialement (20 lots) pour la durée totale des accords-cadres, en cas de reconduction de tous les lots, de 4 ans.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— lettre de candidature,
— délégation du mandataire par ses cotraitants (imprimé DC1),
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (imprimé DC2).
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire, ou à défaut, par une déclaration du candidat.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Prestations réglées par des prix unitaires.
Prix révisables annuellement.
Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat.
Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Modalités de financement des prestations: budget de fonctionnement principal et budget de fonctionnement annexe (cuisine centrale).
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-11-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 20
Critère de coût (nom): Qualité et valeur technique des produits proposés
Critère de coût (pondération): 50
Critère de coût (nom): Prise en compte de l'impact écologique des produits sur l'environnement
Conditions de livraison
Critère de coût (pondération): 10
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-occitanie.fr 🌏
URL des documents: http://www.e-occitanie.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Dossier de consultation gratuit.
La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.
Transmission des candidatures et des offres uniquement par voie électronique dans les conditions indiquées au règlement de la consultation.
Il est précisé que le montant estimatif de 1 040 000 EUR HT. Est pour l'ensemble des lots pour la durée totale des accords-cadres initiaux dont le lot nº 6 relancé fait partie.
Numéro de la consultation: 18-013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercés dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peur plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
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— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)