Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la cuisine centrale et les crèches «Maison de l'enfance» et «Les p'tits loups» — relance du lot nº 6: porc frais
Fourniture et livraison de viande de porc frais pour la cuisine centrale et les crèches «Maison de l'enfance» et «Les p'tits loups» de la ville de Rodez. Cette consultation fait l'objet d'une relance car le lot initial relatif à la viande de porc frais n'a pas été reconduit à la suite de la période initiale.
Forme de marché: accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel, ni montant maximum annuel.
Durée du marché: 12 mois à compter du 1.1.2019; possibilité de reconduire l'accord-cadre 2 fois pour une durée d'1 an à chaque période de reconduction.
Le présent lot faisait initialement partie d'une consultation allotie en 20 lots; le montant estimatif pour la durée totale des accords-cadres pour tous les lots confondus est de 1 040 000,00 EUR HT.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-11-16.
L'appel d'offres a été publié le 2018-10-11.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la cuisine centrale et les crèches «Maison de l'enfance» et «Les p'tits loups» — relance du lot nº 6:...”
Titre
Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la cuisine centrale et les crèches «Maison de l'enfance» et «Les p'tits loups» — relance du lot nº 6: porc frais
18-013
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Produits/services: Viande📦
Brève description:
“Fourniture et livraison de viande de porc frais pour la cuisine centrale et les crèches «Maison de l'enfance» et «Les p'tits loups» de la ville de Rodez....”
Brève description
Fourniture et livraison de viande de porc frais pour la cuisine centrale et les crèches «Maison de l'enfance» et «Les p'tits loups» de la ville de Rodez. Cette consultation fait l'objet d'une relance car le lot initial relatif à la viande de porc frais n'a pas été reconduit à la suite de la période initiale.
Forme de marché: accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel, ni montant maximum annuel.
Durée du marché: 12 mois à compter du 1.1.2019; possibilité de reconduire l'accord-cadre 2 fois pour une durée d'1 an à chaque période de reconduction.
Le présent lot faisait initialement partie d'une consultation allotie en 20 lots; le montant estimatif pour la durée totale des accords-cadres pour tous les lots confondus est de 1 040 000,00 EUR HT.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Viande📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“Fourniture et livraison de viande de porc frais pour la cuisine centrale et les crèches «Maison de l'enfance» et «Les p'tits loups».” Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 20
Critère de coût (nom): Qualité et valeur technique des produits proposés
Critère de coût (pondération): 50
Critère de coût (nom): Prise en compte de l'impact écologique des produits sur l'environnement
Critère de coût (nom): Conditions de livraison
Critère de coût (pondération): 10
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 040 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période de 12 mois à compter du 1.1.2019. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 12 mois pour une...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période de 12 mois à compter du 1.1.2019. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 12 mois pour une durée maximale de reconduction de 2 ans.
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Informations complémentaires:
“Le montant (en Euros (HT)) indiqué au II.2.6) du présent avis d'appel public à la concurrence est le montant estimé pour l'ensemble des lots de la procédure...”
Informations complémentaires
Le montant (en Euros (HT)) indiqué au II.2.6) du présent avis d'appel public à la concurrence est le montant estimé pour l'ensemble des lots de la procédure lancée initialement (20 lots) pour la durée totale des accords-cadres, en cas de reconduction de tous les lots, de 4 ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— lettre de candidature,
— délégation...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— lettre de candidature,
— délégation du mandataire par ses cotraitants (imprimé DC1),
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (imprimé DC2).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire, ou à défaut, par une déclaration du candidat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Prestations réglées par des prix unitaires.
Prix révisables annuellement.
Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat.
Délai global de...”
Conditions d'exécution du contrat
Prestations réglées par des prix unitaires.
Prix révisables annuellement.
Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat.
Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Modalités de financement des prestations: budget de fonctionnement principal et budget de fonctionnement annexe (cuisine centrale).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2017/S 198-406757
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2018-11-16
15:00 📅
“Dossier de consultation gratuit.
La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.
Transmission des candidatures et des offres uniquement par voie...”
Dossier de consultation gratuit.
La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.
Transmission des candidatures et des offres uniquement par voie électronique dans les conditions indiquées au règlement de la consultation.
Il est précisé que le montant estimatif de 1 040 000 EUR HT. Est pour l'ensemble des lots pour la durée totale des accords-cadres initiaux dont le lot nº 6 relancé fait partie.
Numéro de la consultation: 18-013.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercés dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peur plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2018/S 199-450447 (2018-10-11)