Fourniture et livraison de consommables pour CPAP nasale pour nouveau-nés, destinées à l'ensemble des établissements de l'AP-HP

Assistance publique hopitaux de Paris

Fourniture et livraison de consommables pour CPAP (Continuous positive airway pressure) nasale pour nouveau-nés, destinées à l'ensemble des établissements de l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-04-11. L'appel d'offres a été publié le 2018-03-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SEBAC

Qui ?

• Assistance publique hopitaux de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Oxygénothérapie et assistance respiratoire › Dispositif d'administration d'oxygène

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-03-05	Avis de marché
2018-12-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Dispositif d'administration d'oxygène
Numéro de référence: AGEPS-AO-18-003-E
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Dispositif d'administration d'oxygène 📦
Code CPV supplémentaire: Dispositif d'administration d'oxygène 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Assistance publique Hôpitaux de Paris
Adresse postale: Direction des achats — logistique — bureau 516 — 5ème étage — 7 rue du Fer à Moulin
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://ageps.aphp.fr/ 🌏
Courrier électronique: logistique.equipements@eps.aphp.fr 📧
Téléphone: +33 146691334 📞
Fax: +33 146691234 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=368097&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=368097&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-05 📅
Date limite de soumission: 2018-04-11 📅
Date de publication: 2018-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 046-100479
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires

Le recours au marché global est motivé par le caractère homogène du besoin à couvrir.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Consommables pour CPAP (Continuous positive airway pressure) nasale pour nouveau-nés
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture et livraison de consommables pour CPAP nasale pour nouveau-nés: générateurs de débit (incluant le circuit), systèmes de fixation, embouts et masques nasaux.

Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:

Le recours au marché global est motivé par le caractère homogène du besoin à couvrir.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— la lettre de candidature (formulaire DC1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 46 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales,

— la déclaration du candidat (formulaire DC2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le DC2,

— les formulaires DC1, DC2 sont téléchargeables sur http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm

— les documents précédents peuvent être remplacés par le Document unique de marché européen (DUME) établi conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission européenne.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 10 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-04-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Ageps.
Informations complémentaires: Aucune personne extérieure à l'AGEPS n'est autorisée à participer à l'ouverture.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26750045200672
Contact
Point de contact: Mme Claire Biot, directrice
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=368097&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les accords-cadres sont à effet du 15.7.2018 ou à la date de notification si celle-ci est postérieure, pour une durée de 48 mois. Les offres sont présentées en euros. Les critères d'attribution sont:

— 45 % pour les performances techniques et cliniques,

— 40 % pour le prix,

— 5 % pour la qualité des éléments relatifs au développement durable les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le règlement de consultation.

Les quantités sont données à titre indicatif pour 48 mois. Les accords-cadres issus de cette consultation s'entendent comme des accords-cadres à bons de commande au sens des articles 78 et 80 du décret relatif aux marchés publics.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2018/S 046-100479 (2018-03-05)

Avis d'attribution de marché (2018-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et livraison de consommables pour CPAP (Continuous Positive Airway Pressure) nasale pour nouveau-nés, destinées à l'ensemble des établissements de l'assistance publique-hôpitaux de Paris.

Valeur totale du marché: 2 946 225 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Assistance publique hôpitaux de Paris
Adresse postale: Direction des achats — Logistique — Bureau 516 — 5e étage — 7 rue du Fer à Moulin

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-04 📅
Date de publication: 2018-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 236-539238
Se réfère à l'avis: 2018/S 046-100479
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires

Critères de choix détaillés: — 45 % pour les performances techniques et cliniques, — 40 % pour le prix, — 5 % pour la qualité des éléments relatifs au développement durable, — 10 % pour l'étendue de la gamme, notamment l'existence de consommables de très petite taille pour les nouveau-nés de très petit poids. Les performances techniques et cliniques ont été évaluées: — sur banc d'essais pour l'évaluation technique (sur 15), — sur patient, pour l'évaluation clinique (sur 20), — au vu des cadres de réponses techniques et de l'ensemble de la documentation (sur 10).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Consommables pour CPAP (continuous positive airway pressure) nasale pour nouveau-nés

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-09-06 📅
Nom: Sebac
Adresse postale: 16 avenue des Louvresses
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: https://www.sebac.com 🌏
Valeur totale du marché: 2 946 225 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Référence
Informations complémentaires

Critères de choix détaillés:

— 5 % pour la qualité des éléments relatifs au développement durable,

— 10 % pour l'étendue de la gamme, notamment l'existence de consommables de très petite taille pour les nouveau-nés de très petit poids.

Les performances techniques et cliniques ont été évaluées:

— sur banc d'essais pour l'évaluation technique (sur 15),

— sur patient, pour l'évaluation clinique (sur 20),

— au vu des cadres de réponses techniques et de l'ensemble de la documentation (sur 10).

Source: OJS 2018/S 236-539238 (2018-12-04)

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