Fourniture et livraison de bennes amovibles de déchèterie
Com de communes Terre de Camargue
Le marché est divisé en 2 lots:
— le lot 1 est considéré comme un «Petit lot» et est passé en application de la procédure adaptée (article 27 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016),
— le lot 2 est divisée en 2 tranches:
—— tranche ferme: fourniture et livraison de benne amovibles,
—— tranche optionnelle: reprise de l'ancien parc de bennes.
Le délai de réception des offres était de 2018-09-10. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-07-25 | Avis de marché |
| 2018-08-29 | Informations complémentaires |
| 2019-02-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bennes à ordures
Numéro de référence: 2018-Env04
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bennes à ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Bennes à ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Com de communes Terre de Camargue
Adresse postale: 13 rue du port
Code postal: 30220
Commune postale: Aigues-Mortes
Contact
Adresse Internet: http://www.terredecamargue.fr 🌏
Courrier électronique: cc@terredecamargue.fr 📧
Téléphone: +33 466739120 📞
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-25 📅
Date limite de soumission: 2018-09-10 📅
Date de publication: 2018-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 143-326467
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
Il démarre à compter de la date de notification jusqu'au 31.12.2018.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de bennes filtrantes
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture et livraison de bennes filtrantes
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 3 mois
Informations complémentaires: Il démarre à compter de la date de notification jusqu'au 31.12.2018.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de bennes amovibles renforcées
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture et livraison de bennes amovibles renforcées.
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 40 mois
Informations complémentaires: Il démarre à compter de la date de notification jusqu'au 31.12.2021
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24300065000016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Terre de Camargue
Courrier électronique: marches.publics@terredecamargue.fr 📧
Pays: Gard 🏙️
Adresse Internet: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Source: OJS 2018/S 143-326467 (2018-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bennes à ordures
Numéro de référence: 2018-Env04
Brève description:
Le marché est divisé en 2 lots:
— le lot 1 est considéré comme un «Petit lot» et est passé en application de la procédure adaptée (article 27 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016),
— le lot 2 est divisée en 2 tranches:
—— tranche ferme: fourniture et livraison de benne amovibles,
—— tranche optionnelle: reprise de l'ancien parc de bennes.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bennes à ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Bennes à ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Com de communes Terre de Camargue
Adresse postale: 13 rue du port
Code postal: 30220
Commune postale: Aigues-Mortes
Contact
Adresse Internet: http://www.terredecamargue.fr 🌏
Courrier électronique: cc@terredecamargue.fr 📧
Téléphone: +33 466739120 📞
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-25 📅
Date limite de soumission: 2018-09-10 📅
Date de publication: 2018-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 143-326467
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
Il démarre à compter de la date de notification jusqu'au 31.12.2018.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché est divisé en 2 lots:
— le lot 1 est considéré comme un «Petit lot» et est passé en application de la procédure adaptée (article 27 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016),
— le lot 2 est divisée en 2 tranches:
—— tranche ferme: fourniture et livraison de benne amovibles,
—— tranche optionnelle: reprise de l'ancien parc de bennes.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de bennes filtrantes
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture et livraison de bennes filtrantes
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 3 mois
Informations complémentaires: Il démarre à compter de la date de notification jusqu'au 31.12.2018.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de bennes amovibles renforcées
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture et livraison de bennes amovibles renforcées.
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 40 mois
Informations complémentaires: Il démarre à compter de la date de notification jusqu'au 31.12.2021
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Plateforme de compostage — route de l'Espiguette 30240 —…
… le Grau du Roi
… Le Grau du Roi
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24300065000016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Terre de Camargue
Courrier électronique: marches.publics@terredecamargue.fr 📧
Pays: Gard 🏙️
Adresse Internet: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Source: OJS 2018/S 143-326467 (2018-07-25)
Informations complémentaires (2018-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Terre de Camargue
Adresse postale: 13 rue du Port
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-29 📅
Date limite de soumission: 2018-10-03 📅
Date de publication: 2018-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 167-380479
Se réfère à l'avis: 2018/S 143-326467
Numéro JO-S: 167
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché est divisé en 2 lots:
— le lot 1 est considéré comme un «petit lot» et est passé en application de la procédure adaptée (article 27 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016),
— le lot 2 est divisée en 2 tranches:
—— tranche ferme: fourniture et livraison de benne amovibles,
—— tranche optionnelle: reprise de l'ancien parc de bennes.
Afficher plus
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Terre de Camargue
Adresse postale: 13 rue du Port
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-29 📅
Date limite de soumission: 2018-10-03 📅
Date de publication: 2018-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 167-380479
Se réfère à l'avis: 2018/S 143-326467
Numéro JO-S: 167
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— le lot 1 est considéré comme un «petit lot» et est passé en application de la procédure adaptée (article 27 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016),
Source: OJS 2018/S 167-380479 (2018-08-29)
Avis d'attribution de marché (2019-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-06 📅
Date de publication: 2019-02-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 029-064576
Numéro JO-S: 29
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et livraison de bennes filtrantes.
Informations complémentaires: Il démarre à compter de la date de notification jusqu'au 31.12.2021.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Plate-forme de compostage — route de l'Espiguette, 30240 Le Grau du Roi.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-11-05 📅
Nom: Bellevret Industries
Adresse postale: Au Désert
Commune postale: Balanod
Code postal: 39160
Pays: France 🇫🇷
Jura 🏙️
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
280 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2019/S 029-064576 (2019-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-06 📅
Date de publication: 2019-02-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 029-064576
Numéro JO-S: 29
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et livraison de bennes filtrantes.
Informations complémentaires: Il démarre à compter de la date de notification jusqu'au 31.12.2021.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Plate-forme de compostage — route de l'Espiguette, 30240 Le Grau du Roi.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-11-05 📅
Nom: Bellevret Industries
Adresse postale: Au Désert
Commune postale: Balanod
Code postal: 39160
Pays: France 🇫🇷
Jura 🏙️
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
280 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2019/S 029-064576 (2019-02-06)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
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