Le marché est divisé en 2 lots:
— le lot 1 est considéré comme un «Petit lot» et est passé en application de la procédure adaptée (article 27 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016),
— le lot 2 est divisée en 2 tranches:
—— tranche ferme: fourniture et livraison de benne amovibles,
—— tranche optionnelle: reprise de l'ancien parc de bennes.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-09-10.
L'appel d'offres a été publié le 2018-07-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de bennes amovibles de déchèterie
2018-Env04
Produits/services: Bennes à ordures📦
Brève description:
“Le marché est divisé en 2 lots:
— le lot 1 est considéré comme un «Petit lot» et est passé en application de la procédure adaptée (article 27 du décret nº...”
Brève description
Le marché est divisé en 2 lots:
— le lot 1 est considéré comme un «Petit lot» et est passé en application de la procédure adaptée (article 27 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016),
— le lot 2 est divisée en 2 tranches:
—— tranche ferme: fourniture et livraison de benne amovibles,
—— tranche optionnelle: reprise de l'ancien parc de bennes.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de bennes filtrantes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Bennes à ordures📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Plateforme de compostage — route de l'Espiguette 30240 — le Grau du Roi
Description du marché: Fourniture et livraison de bennes filtrantes
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 3
Informations complémentaires: Il démarre à compter de la date de notification jusqu'au 31.12.2018.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de bennes amovibles renforcées
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Plateforme de compostage — route de l'Espiguette 30240 — Le Grau du Roi
Description du marché: Fourniture et livraison de bennes amovibles renforcées.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
Description
Durée de l'accord: 40
Informations complémentaires: Il démarre à compter de la date de notification jusqu'au 31.12.2021
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante:...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-10
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-10
14:00 📅
“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠
Source: OJS 2018/S 143-326467 (2018-07-25)
Informations complémentaires (2018-08-29) Informations juridiques, économiques, financières et techniques Base juridique
Description
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Communauté de communes Terre de Camargue
Adresse postale: 13 rue du Port
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché est divisé en 2 lots:
— le lot 1 est considéré comme un «petit lot» et est passé en application de la procédure adaptée (article 27 du décret nº...”
Brève description
Le marché est divisé en 2 lots:
— le lot 1 est considéré comme un «petit lot» et est passé en application de la procédure adaptée (article 27 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016),
— le lot 2 est divisée en 2 tranches:
—— tranche ferme: fourniture et livraison de benne amovibles,
—— tranche optionnelle: reprise de l'ancien parc de bennes.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 143-326467
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2018-09-10 📅
L'heure: 11:00
Nouvelle valeur
Date: 2018-10-03 📅
L'heure: 11:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Texte: Le 10.9.2018 à 11:00
Nouvelle valeur
Texte:
“Le 3.10.2018 à 11:00. Visite obligatoire avant la date limite de remise des offres: uniquement pour le lot 2.” Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Texte: Date le 10.9.2018 à 14:00
Nouvelle valeur
Texte: Date le 3.10.2018 à 14:00
Source: OJS 2018/S 167-380479 (2018-08-29)
Avis d'attribution de marché (2019-02-06) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de bennes amovibles de déchetterie
2018-Env04
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 300 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Plate-forme de compostage — route de l'Espiguette, 30240 Le Grau du Roi.
Description du marché: Fourniture et livraison de bennes filtrantes.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Informations complémentaires: Il démarre à compter de la date de notification jusqu'au 31.12.2021.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 143-326467
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture et livraison de bennes filtrantes
Date de conclusion du contrat: 2018-11-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Bellevret Industries
Adresse postale: Au Désert
Commune postale: Balanod
Code postal: 39160
Pays: France 🇫🇷
Région: Jura🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture et livraison de bennes amovibles renforcées
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 000 💰
Source: OJS 2019/S 029-064576 (2019-02-06)