Fourniture et livraison d'outils, d'équipements et de consommables pour les ateliers de mécanique automobile du CFAR Occitanie

CCIR Languedoc Roussillon Midi Pyrénée

Fourniture et livraison d'outils, d'équipements et de consommables pour les ateliers de mécanique automobile du CFAR Occitanie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-07-03. L'appel d'offres a été publié le 2018-05-31.

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Historique des marchés publics
Date Document
2018-05-31 Avis de marché
Avis de marché (2018-05-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Outils
Numéro de référence: 18OCC09
Brève description:
Fourniture et livraison d'outils, d'équipements et de consommables pour les ateliers de mécanique automobile du CFAR Occitanie.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Outils 📦
Code CPV supplémentaire: Outils 📦
Peintures, vernis et mastics 📦
Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Pièces détachées et accessoires pour motos 📦
Batteries 📦
Pièces détachées et accessoires pour bicyclettes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Languedoc-Roussillon 🏙️
Gard 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CCIR Languedoc Roussillon Midi Pyrénée
Adresse postale: 5 rue Dieudonné Costes, BP 80032
Code postal: 31701
Commune postale: Blagnac Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.occitanie.cci.fr 🌏
Courrier électronique: p.zimmermann@cci.occitanie.fr 📧
Téléphone: +33 562742000 📞
Fax: +33 562742020 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=380123&orgAcronyme=l2m 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=380123&orgAcronyme=l2m 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-31 📅
Date limite de soumission: 2018-07-03 📅
Date de publication: 2018-06-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 104-237165
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires
Le présent lot prévoit des échantillons que les candidats devront remettre en même temps que leur offre.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture d'outils divers et d'équipements automobiles
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le présent lot nº 1 comprend la fourniture et la livraison d'outils divers et d'équipements automobiles pour les établissements du CFAR Occitanie.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconductible tacitement 3 fois à chaque date d'anniversaire de celui-ci, pour une nouvelle période de 12 mois.
Description des options:
Le présent accord-cadre est susceptible d'avenants, de marchés de prestations similaires, et prévoit une clause de réexamen.
Informations complémentaires:
Le présent lot prévoit des échantillons que les candidats devront remettre en même temps que leur offre.
Intitulé du lot: Fourniture de produits et consommables pour l'automobile
Numéro du lot: 2
Brève description:
Le présent lot nº 2 comprend la fourniture et la livraison de produits et de consommables pour l'automobile pour les établissements du CFAR Occitanie.
Description des renouvellements:
Le présent accord-cadre est reconductible tacitement 3 fois à chaque date d'anniversaire de celui-ci pour une nouvelle période de 12 mois.
Description des options:
Le présent accord-cadre pourra faire l'objet d'avenants, de marchés de prestations similaires et prévoit une clause de réexamen.
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées automobiles d'origine ou de qualité équivalente toutes marques
Numéro du lot: 3
Brève description:
Le présent lot nº 3 comprend la fourniture et la livraison de pièces détachées automobiles d'origine ou de qualité équivalente toutes marques pour les établissements du CFAR Occitanie.
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées moto d'origine ou de qualité équivalente toutes marques
Numéro du lot: 4
Brève description:
Le présent lot nº 4 comprend la fourniture et la livraison de pièces détachées moto d'origine ou de qualité équivalente toutes marques pour les établissements du CFAR Occitanie.
Intitulé du lot: Fourniture de batteries diverses
Numéro du lot: 5
Brève description:
Le présent lot nº 5 comprend la fourniture et la livraison de batteries diverses pour les établissements du CFAR Occitanie.
Intitulé du lot: Fourniture d'outils à main et électrique, de produits, d'équipements et de pièces détachées pour la filière cycles (vélos)
Numéro du lot: 6
Brève description:
Le présent lot nº 6 comprend la fourniture et la livraison d'outils à main et électrique, de produits, d'équipements et de pièces détachées pour la filière cycles (vélos).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Hérault, Gard, Aude.
Hérault, Gard.
Gard.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La «lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants» (formulaire DC1), dûment complété, daté et signé;
La «Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement» (formulaire DC2), dûment complété, daté et signé;
Extrait Kbis datant de moins de 3 mois délivré par le greffe du tribunal de commerce ou le greffe du tribunal de grande instance statuant en matière commerciale, ou à défaut, un document équivalent, délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente attestant de l'absence de cas d'exclusion du candidat à soumissionner, conformément aux dispositions de l'article 51-iv du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, une délégation de pouvoirs, établie par la personne juridiquement habilitée à engager le candidat, si la personne qui signe les documents n'est pas mandataire social mentionné dans l'extrait Kbis;
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Copie du ou des jugements prononcés habilitant le candidat à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du contrat, si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires annuel global du candidat, et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où ces informations sont disponibles;
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Attestation d'assurance en cours de validité couvrant les risques professionnels pertinents au regard de l'objet du lot pour lequel l'opérateur économique se porte candidat.
Capacité technique et professionnelle:
Si non mentionné dans le DC2, déclaration portant sur les 3 derniers exercices concernant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement;
Liste des références des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, en rapport avec le domaine pour lequel l'opérateur économique se porte candidat, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé: ces prestations de services seront prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-07-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Pérols.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Chambre de commerce et de l'industrie régionale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=380123&orgAcronyme=l2m 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: CCIR Occitanie
Adresse postale: 99 impasse Adam Smith
Commune postale: Pérols
Code postal: 34977
Pays: Hérault 🏙️
Adresse Internet: http://www.occitanie.cci.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Le présent marché est renouvelable, il sera relancé courant mai 2022.
Les plis devront parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres soit par voie papier soit par voie dématérialisée. L'accueil de la CCIR site Pérols est ouvert du lundi au vendredi de 8:30 à 12:15 et de 13:45 à 17:00 uniquement. Concernant le lot nº 1, il est demandé aux candidats de fournir des échantillons listés au sein du DCE du présent marché. La sous-pondération de la «valeur technique» pour les lots 1 et 2 est la suivante sur 40 %:
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— qualité et adéquation des produits (20 points),
— méthodologie de traitement de la commande (10 points),
— méthodologie et délais de traitement de la livraison (10 points),
— étendue du catalogue hors BPU (15 points),
— modalités et durée de garantie (5 points).
La méthode de notation du critère prix pour les lots 1 et 2 est la suivante: le pourcentage de remise appliqué pour les produits commandés hors bordereau de prix unitaires est noté sur 2 points.
Le montant total du DQE indiqué au sein du détail quantitatif est noté sur 38 points selon la formule mathématique suivante: Note = DQE offre moins disante / DQE de l'offre à noter x (38). Les 2 montants obtenus seront ensuite additionnés pour obtenir une note sur 40 points. La sous-pondération de la «valeur technique» pour les lots 3, 4, 5 et 6 est la suivante:
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— qualité et adéquation des produits (15 points),
— méthodologie de traitement de la commande (5 points),
— méthodologie et délais de traitement de la livraison (5 points),
— étendue du catalogue hors BPU (10 points),
La méthode de notation du critère prix pour les lots 3, 4 5 et 6 est la suivante: «prix 60 %»: la méthode de notation du critère prix est la suivante: le pourcentage de remise appliqué pour les produits commandés hors bordereau de prix unitaires comptera pour 5 points sur la note totale du prix.
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Le montant total indiqué au sein du fichier Détail quantitatif estimatif (DQE) est noté sur 55 points par application de la formule mathématique suivante: Note = DQE offre moins disante / DQE de l'offre à noter x (55). Les 2 montants obtenus seront ensuite additionnés pour obtenir une note critère prix sur 60 points. Les candidats doivent compléter le plus exhaustivement possible les pièces financières: BPU et DQE. Toutefois une tolérance de 95 % des lignes complétées du BPU et DQE sera accordée en raison du nombre important de produits demandés dans le BPU et le DQE. Le critère prix sera donc apprécié sur le montant total du DQE comprenant seulement les lignes complétées par l'ensemble des candidats. Il n'y a pas d'option au sens du droit français. Les variantes sont autorisées pour les lots 1, 2 et 6 uniquement en ce qui concernent le conditionnement des produits et la composition ou dimensions des articles et sur la location ou l'achat des valises diagnostic (lot 1). Une variante financière est accordée sur tous les lots en ce qui concerne le franco de port. Il est demandé en offre de base une livraison franco de port mais une variante avec frais de livraison est possible. Une clause de réexamen est introduite dans ce marché afin de faire évoluer le périmètre du marché aux autres établissements du CFAR Occitanie en cas d'évolution des formations enseignées sur site.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpelleir Cedex
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Fax: +33 484354460 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffes du tribunal administratif de Montpellier
Commune postale: Montpellier
Source: OJS 2018/S 104-237165 (2018-05-31)