Fourniture et impression d'enveloppes

MSA Caisse Centrale

Fourniture et impression d'enveloppes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-11-26. L'appel d'offres a été publié le 2018-10-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Cepap

Qui ?

• MSA Caisse Centrale

Qu'est-ce que c'est ?

• Enveloppes, cartes-lettres et cartes postales non illustrées › Enveloppes

Où ?

• Ile-de-France › Seine-Saint-Denis

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-10-26	Avis de marché
2019-02-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Enveloppes
Numéro de référence: 2018-20-MP
Brève description: Fourniture et impression d'enveloppes.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Enveloppes 📦
Code CPV supplémentaire: Enveloppes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: MSA Caisse Centrale
Adresse postale: 19 rue de Paris
Code postal: 93013
Commune postale: Bobigny
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: marchespublicsdaji.blf@ccmsa.msa.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_JnbVksVoHV 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-26 📅
Date limite de soumission: 2018-11-26 📅
Date de publication: 2018-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 209-476908
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires

La présente consultation a pour objet la fourniture et l'impression d'enveloppes. L'accord-cadre à bons de commande se compose de 2 lots. La procédure de passation est une procédure d'appel d'offres ouvert (articles 25, 67 et 68 du décret du 25.3.2016). Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande (conformément aux articles 78 et 80 du décret du 25.3.2016), sans maximum et sans minimum. À titre indicatif et sans que cela ne constitue un engagement contractuel: — le montant estimatif est de 540 000 EUR HT pour le lot 1, — les quantités estimatives pour le lot 2 sont mentionnées dans le BPU. La présente consultation est lancée sur le fondement de l'article L. 723-11-2 Modalités d'envoi et de réception des candidatures et offres conformément à l'article 40 du décret du 25.3.2016, alinéa 4, les candidatures et offres sont transmises par voie électronique dans les conditions prévues par l'arrêté du 27.7.2018 fixant les modalités de mise à disposition des documents de la consultation et de la copie de sauvegarde. Les dossiers devront parvenir par voie électronique: l'adresse de la plate-forme de dématérialisation est: http://www.achatpublic.com. Les fichiers dont l'extension est acceptée pour les offres dématérialisées sont les suivants: «.Pff», «.Doc», «.Xls», «.Ppt», «.Pdf». Aide au téléchargement des documents de marché: 1) se rendre sur le site http://www.achatpublic.com; 2) aller dans la rubrique «Salle des marchés» en tant qu'entreprise (en bas à droite de l'écran); 3) dans la rubrique «Rechercher une consultation» (sur la gauche de l'écran), indiquer «Caisse centrale» dans le champ Organisme, cliquer sur «Rechercher»; 4) choisir la consultation qui vous concerne; 5) dans la rubrique «Consultation», aller dans «Pièces de marché» (sur la gauche de l'écran); 6) la plate-forme vous propose une identification. Il est possible de continuer sans identification (Téléchargement anonyme) mais l'inscription permet d'être informé automatiquement des éventuelles modifications et précisions apportées aux documents; 7) télécharger les documents soit partiellement soit complètement.

Informations complémentaires

La présente consultation a pour objet la fourniture et l'impression d'enveloppes. L'accord-cadre à bons de commande se compose de 2 lots.

La procédure de passation est une procédure d'appel d'offres ouvert (articles 25, 67 et 68 du décret du 25.3.2016). Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande (conformément aux articles 78 et 80 du décret du 25.3.2016), sans maximum et sans minimum. À titre indicatif et sans que cela ne constitue un engagement contractuel:

— le montant estimatif est de 540 000 EUR HT pour le lot 1,

— les quantités estimatives pour le lot 2 sont mentionnées dans le BPU. La présente consultation est lancée sur le fondement de l'article L. 723-11-2

Modalités d'envoi et de réception des candidatures et offres conformément à l'article 40 du décret du 25.3.2016, alinéa 4, les candidatures et offres sont transmises par voie électronique dans les conditions prévues par l'arrêté du 27.7.2018 fixant les modalités de mise à disposition des documents de la consultation et de la copie de sauvegarde.

Les dossiers devront parvenir par voie électronique: l'adresse de la plate-forme de dématérialisation est: http://www.achatpublic.com.

Les fichiers dont l'extension est acceptée pour les offres dématérialisées sont les suivants: «.Pff», «.Doc», «.Xls», «.Ppt», «.Pdf». Aide au téléchargement des documents de marché:

1) se rendre sur le site http://www.achatpublic.com;

2) aller dans la rubrique «Salle des marchés» en tant qu'entreprise (en bas à droite de l'écran);

3) dans la rubrique «Rechercher une consultation» (sur la gauche de l'écran), indiquer «Caisse centrale» dans le champ Organisme, cliquer sur «Rechercher»;

4) choisir la consultation qui vous concerne;

5) dans la rubrique «Consultation», aller dans «Pièces de marché» (sur la gauche de l'écran);

6) la plate-forme vous propose une identification. Il est possible de continuer sans identification (Téléchargement anonyme) mais l'inscription permet d'être informé automatiquement des éventuelles modifications et précisions apportées aux documents;

7) télécharger les documents soit partiellement soit complètement.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Enveloppes pour les organismes de MSA
Numéro du lot: 1
Brève description: Enveloppes pour les organismes de MSA.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Le présent accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification pour une durée de 2 ans reconductible 2 fois 1 an, de manière tacite.

Intitulé du lot: Enveloppes pour les centres éditiques de MSA
Numéro du lot: 2
Brève description: Enveloppes pour les centres éditiques de MSA.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique évaluée suivant les tests et fiches techniques
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Protection sociale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Le présent accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification pour une durée de 2 ans reconductible 2 fois 1 an, de manière tacite

La présente consultation a pour objet la fourniture et l'impression d'enveloppes. L'accord-cadre à bons de commande se compose de 2 lots.

La procédure de passation est une procédure d'appel d'offres ouvert (articles 25, 67 et 68 du décret du 25.3.2016). Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande (conformément aux articles 78 et 80 du décret du 25.3.2016), sans maximum et sans minimum. À titre indicatif et sans que cela ne constitue un engagement contractuel:

— le montant estimatif est de 540 000 EUR HT pour le lot 1,

— les quantités estimatives pour le lot 2 sont mentionnées dans le BPU. La présente consultation est lancée sur le fondement de l'article L. 723-11-2

Modalités d'envoi et de réception des candidatures et offres conformément à l'article 40 du décret du 25.3.2016, alinéa 4, les candidatures et offres sont transmises par voie électronique dans les conditions prévues par l'arrêté du 27.7.2018 fixant les modalités de mise à disposition des documents de la consultation et de la copie de sauvegarde.

Les dossiers devront parvenir par voie électronique: l'adresse de la plate-forme de dématérialisation est: http://www.achatpublic.com.

Les fichiers dont l'extension est acceptée pour les offres dématérialisées sont les suivants: «.Pff», «.Doc», «.Xls», «.Ppt», «.Pdf». Aide au téléchargement des documents de marché:

1) se rendre sur le site http://www.achatpublic.com;

2) aller dans la rubrique «Salle des marchés» en tant qu'entreprise (en bas à droite de l'écran);

3) dans la rubrique «Rechercher une consultation» (sur la gauche de l'écran), indiquer «Caisse centrale» dans le champ Organisme, cliquer sur «Rechercher»;

4) choisir la consultation qui vous concerne;

5) dans la rubrique «Consultation», aller dans «Pièces de marché» (sur la gauche de l'écran);

6) la plate-forme vous propose une identification. Il est possible de continuer sans identification (Téléchargement anonyme) mais l'inscription permet d'être informé automatiquement des éventuelles modifications et précisions apportées aux documents;

7) télécharger les documents soit partiellement soit complètement.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris
Code postal: 75001
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: https://www.cours-appel.justice.fr/paris 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: Le dépôt d'un référé précontractuel est possible jusqu'à la signature du marché.
Source: OJS 2018/S 209-476908 (2018-10-26)

Avis d'attribution de marché (2019-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 960 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-20 📅
Date de publication: 2019-02-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 039-087721
Se réfère à l'avis: 2018/S 209-476908
Numéro JO-S: 39

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-02-18 📅
Nom: Cepap
Adresse postale: espace Gutenberg
Commune postale: Roullet-Saint-Estèphe
Code postal: 16440
Pays: France 🇫🇷
Charente 🏙️
Adresse Internet: http://www.enveloppeslacouronne.fr 🌏
Valeur totale du marché: 540 000 EUR 💰
960 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Source: OJS 2019/S 039-087721 (2019-02-20)

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