Fourniture des systèmes EAS NG en TVE

SNCF

Le besoin porte sur la fourniture des systèmes EAS (Exploitation à Agent Seul) Nouvelle Génération en TVE (Transmission Video Embarquée: tout embarqué) pour les rames Transilien. L'EAS est le système visant à accompagner le conducteur, seul à bord de son train, à la gestion de la descente et la montée des voyageurs, à la fermeture des portes puis au démarrage, dans des conditions de sécurité pour les voyageurs, une fois le service à quai terminé.
Le besoin porte sur la fourniture des systèmes EAS Nouvelle Génération en TVE pour 625 rames Transilien (sans engagement ferme de quantité) et des pièces de rechange. Le système EAS s'appuiera principalement sur des caméras, un traitement de l'image et des écrans embarqués à bord des rames.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-07-31. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-05.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-07-05 Avis de marché
2018-07-30 Informations complémentaires
2018-11-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Système de surveillance en circuit fermé
Numéro de référence: 2018DOS032724
Brève description:
Le besoin porte sur la fourniture des systèmes EAS (Exploitation à Agent Seul) Nouvelle Génération en TVE (Transmission Video Embarquée: tout embarqué) pour les rames Transilien. L'EAS est le système visant à accompagner le conducteur, seul à bord de son train, à la gestion de la descente et la montée des voyageurs, à la fermeture des portes puis au démarrage, dans des conditions de sécurité pour les voyageurs, une fois le service à quai terminé. Le besoin porte sur la fourniture des systèmes EAS Nouvelle Génération en TVE pour 625 rames Transilien (sans engagement ferme de quantité) et des pièces de rechange. Le système EAS s'appuiera principalement sur des caméras, un traitement de l'image et des écrans embarqués à bord des rames.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Système de surveillance en circuit fermé 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Sncf
Adresse postale: 116 cours Lafayette — CS 13511
Code postal: 69489
Commune postale: Lyon Cedex 03
Contact
Adresse Internet: http://www.sncf.com/ 🌏
Courrier électronique: eloise.lemaitre@sncf.fr 📧
Téléphone: +33 428898700 📞
Fax: +33 428898700 📠
URL des documents: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL pour la participation: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-05 📅
Date limite de soumission: 2018-07-31 📅
Date de publication: 2018-07-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 130-297568
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires
SNCF émet cet avis de marché au nom et pour le compte de SNCF Mobilités. Important: le caractère particulièrement sensible ou de confidentialité des informations contenues dans les documents de la consultation impose aux opérateurs économiques souhaitant les recevoir de signer préalablement un Accord de confidentialité. Sans la signature de cet accord, les documents de la consultation ne pourront être transmis à l'opérateur économique. Cet accord est non négociable. L'accord de confidentialité est à télécharger directement sur le présent avis de marché et à renvoyer complété et signé à l'acheteur dont les coordonnées sont reprises au point I.1 du présent avis. La présente consultation est effectuée dans le cadre de la procédure négociée avec mise en concurrence, objet du décret n L'Entité d'Achat développe les consultations en ligne, par voie électronique. Les coordonnées e-mail du représentant habilité à soumissionner à la présente consultation sont à mentionner dans le dossier de candidature. Toute candidature envoyée par voie électronique doit être envoyée sur la plateforme EASI (cf. section I de l’avis) par un représentant du candidat dûment habilité. Aucun envoi par e-mail n'est autorisé. Le candidat doit être en mesure de justifier des pouvoirs de son représentant sur requête de l'Entité d'Achat. Toute candidature électronique ne respectant pas le formalisme pré cité ou envoyée à une autre adresse est rejetée sans être analysée. Pour toute difficulté d’ordre technique, le candidat peut se rapprocher du support fournisseurs de la plateforme (accessible à partir de l’adresse indiquée en section I). Pour toute autre question, le candidat doit contacter l'acheteur dont les coordonnées sont reprises au point I.1 du présent avis. Après examen des documents, l'Entité d'Achat évalue la capacité du candidat et sélectionne les candidats aptes à présenter une offre. Le marché sera soumis aux dispositions du cahier des clauses et conditions générales (CCCG) applicables aux marchés de Fournitures de la SNCF, disponible sur le site http://www.sncf.com — Entreprises et Collectivités — Fournisseurs — Documentation (dans ce document, le terme SNCF désigne indifféremment SNCF, SNCF Mobilités, SNCF Réseau). La candidature ainsi que tout échange d'informations doivent être rédigés en français. L'examen des variantes est subordonné à la remise d'une offre de base conforme aux prescriptions du cahier des charges. Les Fournitures sont soumises à validation de SNCF Mobilités.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le besoin porte sur la fourniture des systèmes EAS…
… (Exploitation à Agent Seul) Nouvelle Génération en TVE (Transmission Video Embarquée: tout embarqué) pour les rames Transilien. L'EAS est le système visant à accompagner le conducteur, seul à bord de son train, à la gestion de la descente et la montée des voyageurs, à la fermeture des portes puis au démarrage, dans des conditions de sécurité pour les voyageurs, une fois le service à quai terminé.
… Nouvelle Génération en TVE pour 625 rames Transilien (sans engagement ferme de quantité) et des pièces de rechange. Le système EAS s'appuiera principalement sur des caméras, un traitement de l'image et des écrans embarqués à bord des rames.
Les offres sont sollicitées en vue: d'un achat.
Le périmètre du marché comprend: l'étude et le développement du système EAS TVE NG, la fourniture des équipements, l'assistance à la mise en service des équipements sur les pré-séries et premiers de série, la fourniture de pièces de rechange, la maintenance logicielle du système, la formation et la fourniture des outils pour tester et maintenir le système, ainsi que la gestion des obsolescences et la pérennité du système.
Afficher plus
Le besoin porte sur la fourniture des systèmes EAS Nouvelle Génération en TVE pour 625 rames Transilien (sans engagement ferme de quantité).
Durée de l'accord: 120 mois
Description des renouvellements:
La durée du marché de fourniture est de 8 ans, prolongeable 2 ans, soit au maximum 10 ans. La durée du marché de maintenance est de 10 ans, prolongeable 5 ans, soit au maximum 15 ans.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Le sytème EAS équipera les rames circulant en Ile De France. Les livraisons pourront avoir lieu dans un ou plusieurs technicentres SNCF (Saint-Pierre-des-Corps, Nevers, Hellemmes).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (En cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement):
— Justifier de l'existence légale de l'entreprise, avec le numéro d'immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés (ou équivalent),
— L'imprimé DC1 intitulé «Lettre de candidature — Désignation du mandataire par ses cotraitants» dûment complété,
— L'imprimé DC2 intitulé «Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement» dûment complété.
Ces documents sont à se procurer par internet à l’adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
— Tout candidat issu du Secteur du Travail Protégé et Adapté (STPA) s’engage à présenter à SNCF tous les justificatifs relatifs à son statut et conformes à la législation en vigueur, tels que notamment un contrat d’objectifs triennal valant agrément pour les Entreprises Adaptées (EA) ou un agrément pour les Etablissements et Services d’Aide par le Travail (ESAT), en cours de validité.
Afficher plus
Situation économique et financière:
Lorsque les candidats veulent faire valoir les capacités d'autres opérateurs économiques, ils doivent justifier des capacités de ces opérateurs ainsi que du fait qu'ils en disposeront pour l'exécution du marché.
Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (En cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement):
— une déclaration indiquant, pour chacun des 3 derniers exercices disponibles, le chiffre d'affaires annuel global et le chiffre d'affaire relatif aux fournitures, prestations ou travaux faisant l'objet du marché,
— une copie du dernier bilan, ou extraits de bilans, des opérateurs économiques pour lesquels l’établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi,
— une déclaration appropriée de banques ou preuve d’une assurance pour les risques professionnels,
— le cas échéant, une description de la consistance du lien financier qui lie la filiale à la maison-mère, la relation d'appartenance à tel groupe.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Pour toute candidature, le candidat ou le groupement doit avoir réalisé sur l'année 2017 un chiffre d'affaire supérieur à dix-neuf millions d'EUR (19 000 000 EUR) hors taxe. Si ce n'est pas le cas, alors la candidature ne sera pas sélectionnée.
Capacité technique et professionnelle:
Les candidats justifient qu’ils disposent des capacités à réaliser le marché en fournissant les pièces suivantes (ainsi que pour tous les cotraitants et pour les sous-traitants auxquels il est fait appel, s’ils souhaitent se prévaloir de leurs capacités):
Afficher plus
— Liste des principales fournitures ou services de l'opérateur économique, au cours des 3 dernières années, dans le domaine du présent avis, en indiquant: le montant, la date et le destinataire public ou privé. Joindre des attestations de bonne exécution, ou une déclaration de l’opérateur économique,
Afficher plus
— Déclaration indiquant, pour chacun des 3 derniers exercices, les effectifs moyens annuel,
— Si le marché de fourniture comporte des travaux de pose et d’installation ou des prestations de services, indication des titres d'études et professionnels de l'encadrement technique,
— Photocopie des certificats de qualifications professionnelles possédés, ou toute preuve de la capacité de l’opérateur (ex: certificats d’identité professionnelle ou références de marchés attestant de la compétence de l’opérateur économique à réaliser la prestation),
Afficher plus
— La lettre d’engagement à respecter les exigences de Responsabilité Sociétale de SNCF, signée par le représentant de l’entreprise. Cette lettre est téléchargeable sur le site SNCF: http://www.sncf.com/fr/fournisseurs/documents-utiles
— Déclaration indiquant l’outillage, le matériel et l’équipement technique, dont le candidat dispose pour exécuter le marché,
— Description de l’équipement technique, des mesures employées par l’opérateur économique pour s’assurer de la qualité et des moyens d’étude et de recherche de son entreprise.
Liste et brève description des règles et critères:
Les candidats seront sélectionnés sur la base de leur capacité juridique, technique et financière à réaliser le marché. Ces éléments de capacité seront analysés sur la base des documents demandés dans le cadre du présent avis.
Pour rappel, comme déjà mentionné dans le paragraphe III.1.2 Capacité économique et financière, niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s): le candidat ou le groupement candidat dont le chiffre d'affaire 2017 est inférieur à dix-neuf millions d'euros (19 000 000) hors taxe ne sera pas sélectionné.
Afficher plus
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les offres doivent être exprimées en Euros. Les prix sont fermes pendant 5 ans puis révisables ensuite.
Paiement net par virement à échéance fixé à 60 jours de l'émission de la facture, émis après acceptation qualitative et quantitative des fournitures, prestations ou travaux et vérifications de la facture.
Financement sur fonds propres SNCF Mobilités.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats ne sont pas autorisés à faire acte de candidature en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Que le groupement soit solidaire ou conjoint, le mandataire est toujours solidaire de chacun des membres du groupement pour leurs obligations contractuelles.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 18:00
Date d'envoi des invitations: 2018-08-20 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 12 mois

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 808 332 670 00013
Contact
Point de contact: Eloïse Le Maitre
Adresse du profil d'acheteur: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL des documents: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Informations complémentaires
SNCF émet cet avis de marché au nom et pour le compte de SNCF Mobilités.
Important: le caractère particulièrement sensible ou de confidentialité des informations contenues dans les documents de la consultation impose aux opérateurs économiques souhaitant les recevoir de signer préalablement un Accord de confidentialité. Sans la signature de cet accord, les documents de la consultation ne pourront être transmis à l'opérateur économique. Cet accord est non négociable. L'accord de confidentialité est à télécharger directement sur le présent avis de marché et à renvoyer complété et signé à l'acheteur dont les coordonnées sont reprises au point I.1 du présent avis.
Afficher plus
La présente consultation est effectuée dans le cadre de la procédure négociée avec mise en concurrence, objet du décret n
L'Entité d'Achat développe les consultations en ligne, par voie électronique. Les coordonnées e-mail du représentant habilité à soumissionner à la présente consultation sont à mentionner dans le dossier de candidature.
Toute candidature envoyée par voie électronique doit être envoyée sur la plateforme EASI (cf. section I de l’avis) par un représentant du candidat dûment habilité. Aucun envoi par e-mail n'est autorisé. Le candidat doit être en mesure de justifier des pouvoirs de son représentant sur requête de l'Entité d'Achat.
Afficher plus
Toute candidature électronique ne respectant pas le formalisme pré cité ou envoyée à une autre adresse est rejetée sans être analysée.
Pour toute difficulté d’ordre technique, le candidat peut se rapprocher du support fournisseurs de la plateforme (accessible à partir de l’adresse indiquée en section I). Pour toute autre question, le candidat doit contacter l'acheteur dont les coordonnées sont reprises au point I.1 du présent avis.
Afficher plus
Après examen des documents, l'Entité d'Achat évalue la capacité du candidat et sélectionne les candidats aptes à présenter une offre.
Le marché sera soumis aux dispositions du cahier des clauses et conditions générales (CCCG) applicables aux marchés de Fournitures de la SNCF, disponible sur le site http://www.sncf.com — Entreprises et Collectivités — Fournisseurs — Documentation (dans ce document, le terme SNCF désigne indifféremment SNCF, SNCF Mobilités, SNCF Réseau).
Afficher plus
La candidature ainsi que tout échange d'informations doivent être rédigés en français.
L'examen des variantes est subordonné à la remise d'une offre de base conforme aux prescriptions du cahier des charges.
Les Fournitures sont soumises à validation de SNCF Mobilités.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta.paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les procédures de recours applicables sont:
— le référé précontractuel (CJA, art L.551-5 et s) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché,
— le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de:
— 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat,
— 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucun notification de la conclusion du contrat n’a été effectué,
— le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées).
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 130-297568 (2018-07-05)
Informations complémentaires (2018-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le besoin porte sur la fourniture des systèmes EAS (Exploitation à Agent Seul) Nouvelle génération en TVE (Transmission vidéo embarquée: tout embarqué) pour les rames Transilien. L'EAS est le système visant à accompagner le conducteur, seul à bord de son train, à la gestion de la descente et la montée des voyageurs, à la fermeture des portes puis au démarrage, dans des conditions de sécurité pour les voyageurs, une fois le service à quai terminé. Le besoin porte sur la fourniture des systèmes EAS Nouvelle génération en TVE pour 625 rames Transilien (sans engagement ferme de quantité) et des pièces de rechange. Le système EAS s'appuiera principalement sur des caméras, un traitement de l'image et des écrans embarqués à bord des rames.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-30 📅
Date limite de soumission: 2018-08-20 📅
Date de publication: 2018-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 147-337424
Se réfère à l'avis: 2018/S 130-297568
Numéro JO-S: 147

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le besoin porte sur la fourniture des systèmes EAS…
… (Exploitation à Agent Seul) Nouvelle génération en TVE (Transmission vidéo embarquée: tout embarqué) pour les rames Transilien. L'EAS est le système visant à accompagner le conducteur, seul à bord de son train, à la gestion de la descente et la montée des voyageurs, à la fermeture des portes puis au démarrage, dans des conditions de sécurité pour les voyageurs, une fois le service à quai terminé.
… Nouvelle génération en TVE pour 625 rames Transilien (sans engagement ferme de quantité) et des pièces de rechange. Le système EAS s'appuiera principalement sur des caméras, un traitement de l'image et des écrans embarqués à bord des rames.
Source: OJS 2018/S 147-337424 (2018-07-30)
Avis d'attribution de marché (2018-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le besoin porte sur la fourniture des systèmes EAS (Exploitation à agent seul) Nouvelle Génération en TVE (Transmission vidéo embarquée: tout embarqué) pour les rames Transilien. L'EAS est le système visant à accompagner le conducteur, seul à bord de son train, à la gestion de la descente et la montée des voyageurs, à la fermeture des portes puis au démarrage, dans des conditions de sécurité pour les voyageurs, une fois le service à quai terminé. Le besoin porte sur la fourniture des systèmes EAS nouvelle génération en TVE pour 625 rames Transilien (sans engagement ferme de quantité) et des pièces de rechange. Le système EAS s'appuiera principalement sur des caméras, un traitement de l'image et des écrans embarqués à bord des rames.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-06 📅
Date de publication: 2018-11-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 216-494991
Se réfère à l'avis: 2018/S 147-337424
Numéro JO-S: 216
Informations complémentaires
Ce marché est déclaré sans suite en raison d'une nécessité de redéfinir le besoin exprimé par SNCF.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le besoin porte sur la fourniture des systèmes EAS…
… (Exploitation à agent seul) Nouvelle Génération en TVE (Transmission vidéo embarquée: tout embarqué) pour les rames Transilien. L'EAS est le système visant à accompagner le conducteur, seul à bord de son train, à la gestion de la descente et la montée des voyageurs, à la fermeture des portes puis au démarrage, dans des conditions de sécurité pour les voyageurs, une fois le service à quai terminé.
… nouvelle génération en TVE pour 625 rames Transilien (sans engagement ferme de quantité) et des pièces de rechange. Le système EAS s'appuiera principalement sur des caméras, un traitement de l'image et des écrans embarqués à bord des rames.
… nouvelle génération en TVE pour 625 rames Transilien (sans engagement ferme de quantité).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Le système EAS équipera les rames circulant en Île-de-France. Les livraisons pourront avoir lieu dans un ou plusieurs techni-centres SNCF (Saint-Pierre-des-Corps, Nevers, Hellemmes).

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Eloïse Le Maître

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Paris Cedex 04 France
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Commune postale: Paris Cedex 04
Téléphone: +33 144594575 📞
Source: OJS 2018/S 216-494991 (2018-11-06)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Produits/services:
Équipements et appareils de radio, de... Appareils émetteurs de radiotéléphonie,... Appareils émetteurs de radio avec... Système de surveillance en circuit fermé