Fourniture de volaille fraîche (standard 100 % végétal, certifiée, fermière ou issue de l'agriculture biologique) et lapin frais (standard 100 % végétal) aux restaurants administratifs gérés par l'AGRAF

AGRAF

Fourniture de volaille fraîche (standard 100 % végétal, certifiée, fermière ou issue de l'agriculture biologique) et lapin frais (standard 100 % végétal) aux restaurants administratifs gérés par l'Association pour la gestion des restaurants des administrations financières (AGRAF). Les marchandises et les modalités d'exécution de l'accord-cadre sont précisées dans le cahier des clauses particulières.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-11-09. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-27.

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Historique des marchés publics
Date Document
2018-09-27 Avis de marché
Avis de marché (2018-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Volaille fraîche
Numéro de référence: AGRAF2018-Volailles
Brève description:
Fourniture de volaille fraîche (standard 100 % végétal, certifiée, fermière ou issue de l'agriculture biologique) et lapin frais (standard 100 % végétal) aux restaurants administratifs gérés par l'Association pour la gestion des restaurants des administrations financières (AGRAF). Les marchandises et les modalités d'exécution de l'accord-cadre sont précisées dans le cahier des clauses particulières.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Volaille fraîche 📦
Code CPV supplémentaire: Volaille fraîche 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Agraf
Adresse postale: 8 avenue des Minimes
Code postal: 94300
Commune postale: Vincennes
Contact
Adresse Internet: http://agraf-asso.fr/ 🌏
Courrier électronique: cyrielle.gaudin@agraf-asso.fr 📧
Téléphone: +33 157532378 📞
URL des documents: https://www.marchesonline.com/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-27 📅
Date limite de soumission: 2018-11-09 📅
Date de publication: 2018-10-02 📅
Date de début: 2019-01-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 189-426512
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires
L'exécution de l'accord-cadre donne lieu à la conclusion de marchés subséquents attribués pour une période de 6 mois à l'un des 3 titulaires de l'accord-cadre (sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres), désigné après une remise en compétition organisée par l'AGRAF dans les conditions décrites dans le cahier des clauses particulières.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 600 000 EUR 💰
Brève description:
Le présent accord-cadre et les marchés passés en son application (dits «marchés subséquents») ont pour objet la fourniture de volaille fraîche (standard 100 % végétal, certifiée, fermière ou issue de l'agriculture biologique) et lapin frais (standard 100 % végétal) aux restaurants administratifs gérés par l'AGRAF.
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Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
L'accord-cadre prend effet à compter du 1.1.2019, ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure, pour une durée d'1 an. Il peut être reconduit tacitement 3 fois pour une nouvelle période d'1 an, soit une durée maximale de 4 ans, période(s) de reconduction éventuelle(s) comprise(s).
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Informations complémentaires:
L'exécution de l'accord-cadre donne lieu à la conclusion de marchés subséquents attribués pour une période de 6 mois à l'un des 3 titulaires de l'accord-cadre (sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres), désigné après une remise en compétition organisée par l'AGRAF dans les conditions décrites dans le cahier des clauses particulières.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris et région parisienne

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 32813983700566
Autre type de pouvoir adjudicateur: Association (loi 1901)
Contact
Point de contact: Cyrielle Gaudin (chargée des marchés)
Adresse du profil d'acheteur: https://interco.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
URL des documents: https://www.marchesonline.com/ 🌏
Pays: Val-de-Marne 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Dans l'éventualité où l'accord-cadre serait reconduit 3 fois, la nouvelle consultation serait lancée au cours de la dernière année d'exécution, soit en 2022.
Le dossier de consultation des entreprises est gratuitement mis à disposition par téléchargement sur le site Internet: www.marchesonline.com (référence AGRAF2018-Volailles). En cas de difficultés, les demandes sont à adresser aux différents points de contact précédemment mentionnés. Il ne peut pas être envoyé d'offre par voie électronique.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: parvis du tribunal de Paris
Commune postale: Paris Cedex 17
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Adresse Internet: http://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75/le-tribunal-de-paris 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Toute personne ayant un intérêt à agir (intérêt à conclure le contrat et susceptible d'être lésée par le manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence) a la possibilité d'introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: parvis du Tribunal de Paris
Source: OJS 2018/S 189-426512 (2018-09-27)
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