Fourniture de vaccins et de tests tuberculiniques

Département de Seine-Maritime

Fourniture de vaccins et de tests tuberculiniques. Les livraisons s'effectueront sur les 9 sites principaux de vaccination et à l'hôtel du Département.
L'accord-cadre fractionné à bons de commande sera multi-attributaires et sans montant minimum ni maximum annuel.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-03-06. L'appel d'offres a été publié le 2018-01-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département de Seine-Maritime

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels › Produits pharmaceutiques

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-01-24	Avis de marché
2018-06-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits pharmaceutiques
Numéro de référence: 17S0244
Brève description:

Fourniture de vaccins et de tests tuberculiniques. Les livraisons s'effectueront sur les 9 sites principaux de vaccination et à l'hôtel du Département. L'accord-cadre fractionné à bons de commande sera multi-attributaires et sans montant minimum ni maximum annuel.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits pharmaceutiques 📦
Code CPV supplémentaire: Produits pharmaceutiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Seine-Maritime
Adresse postale: Hôtel du Département quai Jean Moulin, CS 56101
Code postal: 76101
Commune postale: Rouen Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.seinemaritime.fr 🌏
Courrier électronique: muriel.lenormand@seinemaritime.fr 📧
URL des documents: http://www.mpe76.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-24 📅
Date limite de soumission: 2018-03-06 📅
Date de publication: 2018-01-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 018-036680
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires

L'estimation de chaque lot est donnée pour la durée totale de l'accord-cadre. De sélection des candidatures: 1) présence effective des pièces exigées au stade de la candidature 2. Garanties professionnelles techniques et financières adaptées à l'objet du marché. Les sous-critères de la valeur technique sont: — la tolérance des vaccins et les effets secondaires — 3 points, — le délai de la couverture maximale des vaccins — 3 points, — les modalités d'utilisation des vaccins (praticité et sécurité) — 2 points, — le temps d'excursion toléré — 2 points. Le dossier de consultation peut être obtenu gratuitement en main propre contre récépissé à l'adresse suivante: direction des moyens généraux, des achats et de la logistique — service des achats — quai Jean Moulin — CS 56101 — 76101 Rouen Cedex — du lundi au vendredi de 8:30 à 11:30 et de 13:30 à 16:00 ou sur demande par courrier à l'adresse susmentionnée, ou par télécopie au +33 0235036767. Les plis devront être transmis à l'adresse susmentionnée par la poste sous pli recommandé avec avis de réception ou en main propre contre récépissé. L'enveloppe extérieure devra porter les indications suivantes: «Affaire 17s0244 — fourniture de vaccins et de tests tuberculiniques — ouvrir en commission». Les dossiers de consultation peuvent être retirés et les offres déposées sur le site http:///www.mpe76.fr. La transmission fera l'objet d'une date certaine et d'un avis de réception électronique. Des renseignements concernant l'introduction des recours peuvent également être obtenus auprès du département de la Seine-Maritime — direction juridique et des marchés — service des marchés — quai Jean Moulin — CS 56101 — 76101 Rouen Cedex — tél: +33 0235035582

Informations complémentaires

L'estimation de chaque lot est donnée pour la durée totale de l'accord-cadre.

De sélection des candidatures:

1) présence effective des pièces exigées au stade de la candidature 2. Garanties professionnelles techniques et financières adaptées à l'objet du marché.

Les sous-critères de la valeur technique sont:

— la tolérance des vaccins et les effets secondaires — 3 points,

— le délai de la couverture maximale des vaccins — 3 points,

— les modalités d'utilisation des vaccins (praticité et sécurité) — 2 points,

— le temps d'excursion toléré — 2 points.

Le dossier de consultation peut être obtenu gratuitement en main propre contre récépissé à l'adresse suivante: direction des moyens généraux, des achats et de la logistique — service des achats — quai Jean Moulin — CS 56101 — 76101 Rouen Cedex — du lundi au vendredi de 8:30 à 11:30 et de 13:30 à 16:00 ou sur demande par courrier à l'adresse susmentionnée, ou par télécopie au +33 0235036767. Les plis devront être transmis à l'adresse susmentionnée par la poste sous pli recommandé avec avis de réception ou en main propre contre récépissé. L'enveloppe extérieure devra porter les indications suivantes: «Affaire 17s0244 — fourniture de vaccins et de tests tuberculiniques — ouvrir en commission».

Les dossiers de consultation peuvent être retirés et les offres déposées sur le site http:///www.mpe76.fr. La transmission fera l'objet d'une date certaine et d'un avis de réception électronique. Des renseignements concernant l'introduction des recours peuvent également être obtenus auprès du département de la Seine-Maritime — direction juridique et des marchés — service des marchés — quai Jean Moulin — CS 56101 — 76101 Rouen Cedex — tél: +33 0235035582

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de vaccins et de tests tuberculiniques. Les livraisons s'effectueront sur les 9 sites principaux de vaccination et à l'hôtel du Département.

L'accord-cadre fractionné à bons de commande sera multi-attributaires et sans montant minimum ni maximum annuel.

Valeur totale estimée: 526 667 EUR 💰
Intitulé du lot: 5 vaccins listés en description et tests tuberculiniques intradermiques
Numéro du lot: 1
Brève description:

— vaccins tétravalents contre diphtérie, tétanos, poliomyélite et coqueluche acellulaire Dtcap,

— vaccins contre Haemophilus Influenzae,

— vaccins contre tétanos et poliomyélite avec valence diphtérique atténuée dtp,

— vaccins antitétaniques,

— vaccins BCG intradermiques,

— tests tuberculiniques intradermiques.

Accord-cadre multi-attributaires fractionné à bons de commande sans montant minimum ni maximum, avec deux titulaires au maximum.

Valeur estimée hors TVA: 203 332 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Accord-cadre d'une durée d'1 an renouvelable 3 fois tacitement par période d'1 an chacune

Intitulé du lot: 6 vaccins listés en description
Numéro du lot: 2
Brève description:

— vaccins pentavalents contre diphtérie, tétanos, poliomyélite, coqueluche et Haemophilus influenzae DTCAP Hib,

— vaccins hexavalents contre diphtérie, tétanos, poliomyélite, coqueluche, haemophilus influenzae et hépatite B DTCAP Hib Hep B,

— vaccins de rappel contre tétanos, poliomyélite coqueluche adulte avec valence diphtérique atténuée DTCAP,

— vaccins préventifs contre la rage,

— vaccins contre l'hépatite A enfant,

— vaccins contre la typhoïde.

Accord-cadre multi-attributaires fractionné à bons de commande sans montant minimum ni maximum, avec 2 titulaires au maximum.

Valeur estimée hors TVA: 83 332 EUR 💰
Intitulé du lot: 5 vaccins listés en description
Numéro du lot: 3
Brève description:

— vaccins contre l'hépatite B enfant,

— vaccins contre l'hépatite B adulte,

— vaccins associés contre Rougeole Oreillons Rubéole,

— vaccins contre la varicelle,

— vaccins contre les papillomavirus humain (Hpv).

Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Vaccin contre l'hépatite A adulte
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 3 332 EUR 💰
Intitulé du lot: Vaccins contre les pneumocoques à partir de 2 ans
Numéro du lot: 5
Valeur estimée hors TVA: 2 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Accord-cadre d'une durée d'1 an renouvelable 3 fois tacitement par période d'1 an chacune.

Intitulé du lot: 2 vaccins listés en description
Numéro du lot: 6
Brève description:

— vaccins contre les pneumocoques nourrissons 10 ou 13 valences,

— vaccins contre les méningocoques type C enfant et adulte.

Valeur estimée hors TVA: 76 667 EUR 💰
Numéro du lot: 7
Brève description:

— vaccins contre les méningocoques type B,

— vaccins contre les méningocoques type ACYW > 2 ans.

Valeur estimée hors TVA: 63 333 EUR 💰
Intitulé du lot: Vaccins contre la leptospirose
Numéro du lot: 8
Valeur estimée hors TVA: 3 333 EUR 💰
Intitulé du lot: Vaccins contre les méningocoques type ACYW < 2 ans
Numéro du lot: 9
Valeur estimée hors TVA: 1 333 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— formulaires DC1 et DC2 à compléter, à dater et à signer. Ces documents sont disponibles sur l'adresse internet suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— présentation d'une liste des principales fournitures au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut par une déclaration de l'opérateur économique,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années.

Procédure
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-03-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 3
Pondération du prix: 7

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mpe76.fr 🌏
URL des documents: http://www.mpe76.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

L'estimation de chaque lot est donnée pour la durée totale de l'accord-cadre.

De sélection des candidatures:

1) présence effective des pièces exigées au stade de la candidature 2. Garanties professionnelles techniques et financières adaptées à l'objet du marché.

Les sous-critères de la valeur technique sont:

— la tolérance des vaccins et les effets secondaires — 3 points,

— le délai de la couverture maximale des vaccins — 3 points,

— les modalités d'utilisation des vaccins (praticité et sécurité) — 2 points,

— le temps d'excursion toléré — 2 points.

Le dossier de consultation peut être obtenu gratuitement en main propre contre récépissé à l'adresse suivante: direction des moyens généraux, des achats et de la logistique — service des achats — quai Jean Moulin — CS 56101 — 76101 Rouen Cedex — du lundi au vendredi de 8:30 à 11:30 et de 13:30 à 16:00 ou sur demande par courrier à l'adresse susmentionnée, ou par télécopie au +33 0235036767. Les plis devront être transmis à l'adresse susmentionnée par la poste sous pli recommandé avec avis de réception ou en main propre contre récépissé. L'enveloppe extérieure devra porter les indications suivantes: «Affaire 17s0244 — fourniture de vaccins et de tests tuberculiniques — ouvrir en commission».

Les dossiers de consultation peuvent être retirés et les offres déposées sur le site http:///www.mpe76.fr. La transmission fera l'objet d'une date certaine et d'un avis de réception électronique. Des renseignements concernant l'introduction des recours peuvent également être obtenus auprès du département de la Seine-Maritime — direction juridique et des marchés — service des marchés — quai Jean Moulin — CS 56101 — 76101 Rouen Cedex — tél: +33 0235035582

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert, CS 50500
Commune postale: Rouen Cedex
Code postal: 76005
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 0 L. 551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rouen
Commune postale: Rouen Cedex 2
Source: OJS 2018/S 018-036680 (2018-01-24)

Avis d'attribution de marché (2018-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de vaccins et de tests tuberculiniques. Les livraisons s'effectueront sur les 9 sites principaux de vaccination et à l'hôtel du Département. L'accord-cadre fractionné à bons de commande sera multi-attributaires et sans montant minimum ni maximum annuel.

Valeur totale du marché: 526 667 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: hôtel du Département Quai Jean Moulin CS 56101

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-26 📅
Date de publication: 2018-06-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 123-279285
Se réfère à l'avis: 2018/S 018-036680
Numéro JO-S: 123
Informations complémentaires

Des renseignements concernant l'introduction des recours peuvent également être obtenus au département de la Seine-Maritime — direction Juridique et des Marchés — quai Jean Moulin — CS 56101 — 76101 Rouen Cedex — tél: 02.35.03.55.82 — télécopie: 02.35.0.67.37. Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 à l'adresse suivante: département de la Seine-Maritime — direction des Moyens Généraux, des achats et de la logistique — quai Jean Moulin — CS 56101 — 76101 Rouen Cedex — télécopie 02.35.03.67.67. Cet avis vaut date de publication de la conclusion du marché.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— vaccins contre tétanos et poliomyélite avec valence diphtérique atténuée Dtp,

Accord-Cadre multi-attributaires fractionné à bons de commande sans montant minimum ni maximum, avec 2 titulaires au maximum.

— vaccins pentavalents contre diphtérie, tétanos, poliomyélite, coqueluche et Haemophilus influenzae Dtcap Hib,

— vaccins hexavalents contre diphtérie, tétanos, poliomyélite, coqueluche, haemophilus influenzae et hépatite B Dtcap Hib Hep B,

— vaccins de rappel contre tétanos, poliomyélite coqueluche adulte avec valence diphtérique atténuée dtcap,

— vaccins préventifs contre la rage - vaccins contre l'hépatite A enfant,

— Vaccins contre l'hépatite B enfant,

Vaccins contre les pneumocoques nourrissons 10 ou 13 valences Vaccins contre les méningocoques type C enfant et adulte. Accord-cadre multi-attributaires fractionné à bons de commande sans montant minimum ni maximum, avec 2 titulaires au maximum.

Vaccins contre les méningocoques type B Vaccins contre les méningocoques type ACYW > 2 ans. Accord-cadre multi-attributaires fractionné à bons de commande sans montant minimum ni maximum, avec 2 titulaires au maximum.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-06-04 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

&- référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 0 l551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence &Tarn et Garonne& dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées."

Source: OJS 2018/S 123-279285 (2018-06-26)

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