Fourniture de vaccins: — association diphtérie, tétanos, polio, coqueluche ac., haemophilus influenzae b, — association diphtérie, tétanos, polio, coqueluche ac
Association diphtérie, tétanos, polio, coqueluche ac., haemophilus influenzae b, — association diphtérie, tétanos, polio, coqueluche ac. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 386 000,00 EUR.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-01-07.
L'appel d'offres a été publié le 2018-12-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2018-12-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Collectivité territoriale de Guyane
Numéro d'enregistrement national: 20005267800014
Adresse postale: Hôtel de la collectivité territoriale de Guyane, carrefour de Suzini, CS 47025
Commune postale: Cayenne
Code postal: 97307
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 594300600📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Fax: +33 594319522 📠
Région: Guyane🏙️
URL: https://www.ctguyane.fr/🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/🌏 Communication
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom:
“Collectivité territoriale de Guyane: mission affaires juridiques-commande publique”
Adresse postale:
“Hôtel de la collectivité territoriale de Guyane, 4179 route de Montabo, carrefour de Suzini”
Commune postale: Cayenne
Code postal: 97300
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Région: France🏙️
URL: http://agysoft.marches-publics.info/🌏
URL de l'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/🌏 Communication
URL de participation: http://agysoft.marches-publics.info/🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de vaccins: — association diphtérie, tétanos, polio, coqueluche ac., haemophilus influenzae b, — association diphtérie, tétanos, polio, coqueluche ac”
Titre
Fourniture de vaccins: — association diphtérie, tétanos, polio, coqueluche ac., haemophilus influenzae b, — association diphtérie, tétanos, polio, coqueluche ac
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Produits/services: Vaccins📦
Brève description:
“Association diphtérie, tétanos, polio, coqueluche ac., haemophilus influenzae b, — association diphtérie, tétanos, polio, coqueluche ac. Forme de marché: à...”
Brève description
Association diphtérie, tétanos, polio, coqueluche ac., haemophilus influenzae b, — association diphtérie, tétanos, polio, coqueluche ac. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 386 000,00 EUR.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 386 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Vaccins📦
Lieu d'exécution: Guyane🏙️
Description du marché:
“Association diphtérie, tétanos, polio, coqueluche ac., haemophilus influenzae b, — association diphtérie, tétanos, polio, coqueluche ac. Forme de marché: à...”
Description du marché
Association diphtérie, tétanos, polio, coqueluche ac., haemophilus influenzae b, — association diphtérie, tétanos, polio, coqueluche ac. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 386 000,00 EUR.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 386 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; Renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; Déclaration...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.prestations réglées par des prix unitaires. Prix fermes. Avance de 5,0 %...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.prestations réglées par des prix unitaires. Prix fermes. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-01-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-01-09
10:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ - La candidature est présentée sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.). Conformément au décret n 2016-360 du 25.3.2016, à compter du 1.10.2018, toutes les candidatures et les offres devront désormais être déposées sous forme dématérialisée sur le site de la Collectivité territoriale de Guyane. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: Vaccin2019-Dtpca.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cayenne
Adresse postale: 7 rue Schoelcher
Commune postale: Cayenne
Code postal: 97305
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 594254970📞
Courrier électronique: greffe.ta-cayenne@juradm.fr📧
Fax: +33 594254971 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: référé pré-contractuel pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: référé pré-contractuel pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel pouvant être exercé dans les délais réglementaires. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2018/S 237-540789 (2018-12-05)
Avis d'attribution de marché (2019-04-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Hôtel de la Collectivité territoriale de Guyane, carrefour de SUZINI, CS 47025
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de vaccins: association Diphtérie, Tétanos, Polio, Coqueluche ac., haemophilus influenzae b, — association diphtérie, tétanos, polio, coqueluche ac”
Brève description:
“— association diphtérie, tétanos, polio, coqueluche ac, haemophilus influenzae b,
— association diphtérie, tétanos, polio, coqueluche ac.
Forme de marché: à...”
Brève description
— association diphtérie, tétanos, polio, coqueluche ac, haemophilus influenzae b,
— association diphtérie, tétanos, polio, coqueluche ac.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.
Attribution d'un marché unique.
Accord-cadre conclu pour une période initiale d'1 an.
Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 386 000,00 EUR.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 386 000 💰
Description
Description du marché:
“— association diphtérie, tétanos, polio, coqueluche ac, haemophilus influenzae b,
— association diphtérie, tétanos, polio, coqueluche ac.
Forme de marché: à...”
Description du marché
— association diphtérie, tétanos, polio, coqueluche ac, haemophilus influenzae b,
— association diphtérie, tétanos, polio, coqueluche ac.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.
Attribution d'un marché unique.
Accord-cadre conclu pour une période initiale d'1 an.
Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 386 000,00 EUR.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 237-540789
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2019-04-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Sanofi Pasteur Europe
Adresse postale: 14 espace Henry Vallée
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 386 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel pouvant être exercé dans les délais réglementaires,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2019/S 086-205730 (2019-04-30)