Fourniture de tuyaux flexibles équipés de pièces de raccordement, destinés au dépotage et au transvasement d'hydrocarbures

Delpia

Fourniture de tuyaux flexibles équipés de pièces de raccordement, destinés au dépotage et au transvasement d'hydrocarbures.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-09-06. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-02.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2018-07-02 Avis de marché
2019-01-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-07-02)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Delpia
Numéro d'enregistrement national: 15100003100998
Adresse postale: 47 rue Sainte Catherine
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54035
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Mme Fabienne Emonet
Téléphone: +33 383193493 📞
Courrier électronique: fabienne.emonet@intradef.gouv.fr 📧
Fax: +33 383193303 📠
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
URL: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=375178&orgAcronyme=g7h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=375178&orgAcronyme=g7h 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de tuyaux flexibles équipés de pièces de raccordement, destinés au dépotage et au transvasement d'hydrocarbures DELPIA-C-18-AOO-005”
Produits/services: Tuyaux et raccords 📦
Brève description:
“Fourniture de tuyaux flexibles équipés de pièces de raccordement, destinés au dépotage et au transvasement d'hydrocarbures.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 530 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Les soumissionnaires sont libres de présenter une offre pour chacun des lots. Le nombre de lots qui pourra être attribué à un même soumissionnaire n'est pas...”    Afficher plus

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de tuyaux et assemblages flexibles thermoplastique multicouches pour le dépotage d'hydrocarbures, solvants et produits chimiques conforme à la...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Tuyaux et raccords 📦
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Centre de soutien logistique SEA, 138 av Albert Gravé, 77130 Varennes-sur-Seine.”
Description du marché:
“Fourniture de tuyaux et assemblages flexibles thermoplastique multicouches pour le dépotage d'hydrocarbures, solvants et produits chimiques conformes à la...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Prix
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Le marché est reconductible 3 fois par reconduction tacite et pour une durée de 1 an à chaque reconduction. Toutefois, si le représentant du pouvoir...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le marché est conclu avec un montant minimum pour chaque lot et sans montant maximum. Pour le lot nº 1, le montant minimum est de 150 000 EUR sur la durée...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de flexibles en caoutchouc pour chargement et déchargement des produits pétroliers conformes à la norme NF en 1765 octobre 2016.”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fourniture de flexibles en caoutchouc pour chargement et déchargement des produits pétroliers conformes à la norme NF en 1765 (octobre 2016).”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 95 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le marché est conclu avec un montant minimum pour chaque lot et sans montant maximum. Pour le lot nº 2, le montant minimum est de 28 500 EUR sur la durée...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de manches en caoutchouc synthétique pour transfert d'hydrocarbures conformes à la spécification technique nº 6730-1001 DLSM”
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Fourniture de manches en caoutchouc synthétique pour transfert d'hydrocarbures conformes à la spécification technique nº 6730-1001 DLSM.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le marché est conclu avec un montant minimum pour chaque lot et sans montant maximum. Pour le lot nº 3, le montant minimum est de 150 000 EUR sur la durée...”    Afficher plus

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de tuyaux et flexibles en caoutchouc pour la livraison d'hydrocarbures liquides par camions-citernes conformes à la norme NF en 1761 (juillet 1999)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Fourniture de tuyaux et flexibles en caoutchouc pour la livraison d'hydrocarbures liquides par camions-citernes conformes à la norme NF en 1761 (juillet 1999).”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le marché est conclu avec un montant minimum pour chaque lot et sans montant maximum. Pour le lot nº 4, le montant minimum est de 75 000 EUR sur la durée...”    Afficher plus

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de tuyaux et flexibles en caoutchouc et en plastique pour distribution mesurée de carburant conformes à la norme NF en 1360 (août 2013)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Centre de Soutien Logistique SEA, 138 av Albert Gravé, 77130 Varennes-sur-Seine
Description du marché:
“Fourniture de tuyaux et flexibles en caoutchouc et en plastique pour distribution mesurée de carburant conformes à la norme NF en 1360 (août 2013).”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 185 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le marché est conclu avec un montant minimum pour chaque lot et sans montant maximum. Pour le lot nº 5, le montant minimum est de 55 500 EUR sur la durée...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“En application des dispositions de l'article 51 II de l'ordonnance 2015-899 et de l'article 36 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années, —...”    Afficher plus
Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Conformité technique exigée des tuyaux, les candidats doivent fournir une attestation d'homologation aux normes suivantes: — norme NF en 13865+a1 pour le...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-06 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-11 09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Delpia Nancy

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 1 semestre 2022
Informations complémentaires

“Capacité technique et professionnelle: pour le niveau spécifique minimum exigé: l'acheteur accepte les certificats ou attestations équivalents d'organismes...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Pays: Espagne 🇪🇸
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
URL: http://nancy.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: SG — SIRCOM — bureau des développements numériques
Adresse postale: télédoc 536 T
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75572
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) référé pré contractuel (article L. 551-1 du Code de la justice administrative — CJA), la requête devant être introduite avant la conclusion du...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“Direction de l'exploitation et de la logistique pétrolières interarmées (DELPIA)”
Adresse postale: 47 rue Ste-Catherine
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383193493 📞
Courrier électronique: fabienne.emonet@intradef.gouv.fr 📧
Fax: +33 383193303 📠
Source: OJS 2018/S 127-288966 (2018-07-02)
Avis d'attribution de marché (2019-01-18)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 47 rue Sainte-Catherine

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 435 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de tuyaux et assemblages flexibles thermoplastique multicouches pour le dépotage d'hydrocarbures, solvants et produits chimiques conforme à la...”    Afficher plus
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Centre de soutien logistique SEA, 138 av Albert Gravé, 77130 Varennes-sur-Seine
Description du marché:
“Fourniture de tuyaux et assemblages flexibles thermoplastique multicouches pour le dépotage d'hydrocarbures, solvants et produits chimiques conformes à la...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de flexibles en caoutchouc pour chargement et déchargement des produits pétroliers conformes à la norme NF EN 1765 octobre 2016”
Description
Description du marché:
“Fourniture de flexibles en caoutchouc pour chargement et déchargement des produits pétroliers conformes à la norme NF EN 1765 (octobre 2016).”
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de tuyaux et flexibles en caoutchouc pour la livraison d'hydrocarbures liquides par camions-citernes conformes à la norme NF EN 1761 (juillet 1999)”
Description
Description du marché:
“Fourniture de tuyaux et flexibles en caoutchouc pour la livraison d'hydrocarbures liquides par camions-citernes conformes à la norme NF EN 1761 (juillet 1999).”
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de tuyaux et flexibles en caoutchouc et en plastique pour distribution mesurée de carburant conformes à la norme NF EN 1360 (août 2013)”
Description
Description du marché:
“Fourniture de tuyaux et flexibles en caoutchouc et en plastique pour distribution mesurée de carburant conformes à la norme NF EN 1360 (août 2013).”

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 127-288966

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2018-1300139623
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Fourniture de tuyaux et assemblages flexibles thermoplastique multicouches pour le dépotage d'hydrocarbures, solvants et produits chimiques conforme à la...”    Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2019-01-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Trelleborg Industrial Products Sancheville
Numéro d'enregistrement national: 42160772200012
Adresse postale: 7 place du Marché
Commune postale: Sancheville
Code postal: 28800
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478832848 📞
Courrier électronique: emmanuel.rodrigues@trelleborg.com 📧
Région: Eure-et-Loir 🏙️
URL: http://www.trelleborg.com 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 500 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Fourniture de flexibles en caoutchouc pour chargement et déchargement des produits pétroliers — conformes à la norme NF EN 1765 (octobre 2016)”
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)

3️⃣
Numéro de contrat: 2018-1300139635
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Fourniture de manches en caoutchouc synthétique pour transfert d'hydrocarbures conformes à la spécification technique nº STB 6730-1001 DSLM (mars 2015)”
Nom et adresse du contractant
Nom: Trelleborg Industrie
Numéro d'enregistrement national: 391 933 397 00013
Adresse postale: ZI La Combaude — 6 rue Chantemerle
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63050
Téléphone: +33 473258084 📞
Courrier électronique: aurelien.guesquiere@trelleborg.com 📧
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
URL: http://www.trelleborg.com/en/fluidhandling/ 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 500 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Fourniture de tuyaux et flexibles en caoutchouc pour la livraison d'hydrocarbures liquides par camions-citernes conformes à la norme NF EN 1761 (juillet 1999)”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 250 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 000 💰

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Fourniture de tuyaux et flexibles en caoutchouc et en plastique pour distribution mesurée de carburant conforme à la norme NF EN 1360 (août 2013)”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 185 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 185 000 💰

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Télédoc 536 T
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) référé précontractuel [article L. 551-1 du Code de la justice administrative (CJA)], la requête devant être introduite avant la conclusion du contrat; 2)...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 016-033543 (2019-01-18)