Fourniture de tampons, de grilles-avaloirs et de plaques en fonte

Orléans Métropole

La présente consultation porte sur la fourniture de tampons, de grilles-avaloirs et de plaques en fonte et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire non alloti.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-11-12. L'appel d'offres a été publié le 2018-10-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• DMTP — Distribution de matériaux pour les travaux publics

Qui ?

• Orléans Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement divers › Équipement de réseau d'assainissement

Où ?

• Centre — Val de Loire › Loiret

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-10-11	Avis de marché
2019-02-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de réseau d'assainissement
Numéro de référence: M18s0140
Brève description:

La présente consultation porte sur la fourniture de tampons, de grilles-avaloirs et de plaques en fonte et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire non alloti.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de réseau d'assainissement 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement de réseau d'assainissement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Orléans Métropole
Adresse postale: espace Saint-Marc, 5 place du 6 juin 1944, CS 95801
Code postal: 45058
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.orleans-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@orleans-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 238784030 📞
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-11 📅
Date limite de soumission: 2018-11-12 📅
Date de publication: 2018-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 199-452785
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm Examen des candidatures: l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats sur la base des éléments demandés à l'article 5-1 du règlement de la consultation. Critères de jugement des offres: valeur technique appréciée au regard du mémoire technique décomposée comme suit: — sous-critère 1: réduction globale des délais de livraison des commandes supérieures à 10 unités hors trappes à ouvertures multiples (10 %), — sous-critère 2: garanties apportées par le candidat sur la disponibilité des produits (15 %), — sous-critère 3: modalités de traitement et d'informations de la Métropole en cas d'indisponibilité d'un produit (5 %). Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est reconductible de manière expresse, 7 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 8 ans.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— un formulaire Dc 1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles 45 de l'ordonnance 2015- 899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,

— un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents,

— formulaire Dc 1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.

Exécution du marché
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme de groupement n'est imposée par l'entité adjudicatrice. L'entité adjudicatrice interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant en qualité de membres de plusieurs groupements, conformément à l'article 45-V-2 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. L'entité adjudicatrice interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 45-V-1º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 45-III du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique selon les sous-critères précisés dans les renseignements complémentaires
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (nom): Prix apprécié au regard du montant du détail quantitatif estimatif
Critère de coût (pondération): 70

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24450046800040
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Référence
Informations complémentaires

Examen des candidatures: l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats sur la base des éléments demandés à l'article 5-1 du règlement de la consultation.

Critères de jugement des offres: valeur technique appréciée au regard du mémoire technique décomposée comme suit:

— sous-critère 1: réduction globale des délais de livraison des commandes supérieures à 10 unités hors trappes à ouvertures multiples (10 %),

— sous-critère 2: garanties apportées par le candidat sur la disponibilité des produits (15 %),

— sous-critère 3: modalités de traitement et d'informations de la Métropole en cas d'indisponibilité d'un produit (5 %).

Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm

La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 199-452785 (2018-10-11)

Avis d'attribution de marché (2019-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 635 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-01 📅
Date de publication: 2019-02-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 026-058792
Se réfère à l'avis: 2018/S 199-452785
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires

— il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire passé pour un montant minimum de 80 000 EUR HT et un montant maximum de 235 000 EUR HT pour la 1 — rappel des sous-critères pour la valeur technique appréciée au regard du mémoire technique décomposée comme suit: —— sous-critère 1: réduction globale des délais de livraison des commandes supérieures à 10 unités hors trappes à ouvertures multiples (10 %), —— sous-critère 2: garanties apportées par le candidat sur la disponibilité des produits (15 %), —— sous-critère 3: modalités de traitement et d'informations de la Métropole en cas d'indisponibilité d'un produit (5 %).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-15 📅
Nom: DMTP — Distribution de matériaux pour les travaux publics
Adresse postale: 4 avenue Albert Einstein
Commune postale: Le Blanc-Mesnil
Code postal: 93150
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 1 635 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires

— il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire passé pour un montant minimum de 80 000 EUR HT et un montant maximum de 235 000 EUR HT pour la 1

— rappel des sous-critères pour la valeur technique appréciée au regard du mémoire technique décomposée comme suit:

—— sous-critère 1: réduction globale des délais de livraison des commandes supérieures à 10 unités hors trappes à ouvertures multiples (10 %),

—— sous-critère 2: garanties apportées par le candidat sur la disponibilité des produits (15 %),

—— sous-critère 3: modalités de traitement et d'informations de la Métropole en cas d'indisponibilité d'un produit (5 %).

Source: OJS 2019/S 026-058792 (2019-02-01)

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