Fourniture de systèmes de génération de scènes visuelles pour les FSTD (Flight Simulation Training Sevices) FNPTII (Flight and Navigation Procedure Trainer)

ENAC

Fourniture de systèmes de génération de scènes visuelles pour les FSTD (Flight Simulation Training Devices) FNPTII (Flight and Navigation Procedure Trainer — entraîneur de procédures au vol et à la navigation) de la Direction de la formation au pilotage.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-11-15. L'appel d'offres a été publié le 2018-10-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• RSI — Visual Systems Inc

Qui ?

• ENAC

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement pour aéronefs › Simulateurs de vol

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-10-10	Avis de marché
2019-03-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Simulateurs de vol
Numéro de référence: 18S0034
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Simulateurs de vol 📦
Code CPV supplémentaire: Simulateurs de vol 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Enac
Adresse postale: 7 avenue Edouard Belin, BP 54005
Code postal: 31055
Commune postale: Toulouse Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.enac.fr/ 🌏
Courrier électronique: melina.cocheteau@enac.fr 📧
Téléphone: +33 562174521 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/ 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_NO1Md23ZU2 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-10 📅
Date limite de soumission: 2018-11-15 📅
Date de publication: 2018-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 198-448445
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires

La dématérialisation est une obligation à compter du 1.10.2018 ne seront acceptés exclusivement que les plis électroniques aucun pli papier ne sera accepté. L'ENAC n'ayant pas de signature électronique, la signature par voie manuscrite de l'acte d'engagement sera accepté lors de l'attribution.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 200 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 an, à compter de la notification du marché. Le marché est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 an(s).

Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-11-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Toulouse.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 193112562
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: À la fin du présent marché.

La dématérialisation est une obligation à compter du 1.10.2018 ne seront acceptés exclusivement que les plis électroniques aucun pli papier ne sera accepté.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV — F
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé précontractuel qui doit être introduit dans les 10 jours suivant la notification du rejet par voie électronique ou par envoi du courrier de rejet,

— recours pour excès de pouvoir permettant aux candidats évincés de demander directement devant le juge administratif, après signature du contrat, l'annulation de l'acte administratif unilatéral, recours qui doit être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la notification du rejet,

— recours de plein contentieux par lequel, le candidat évincé peut contester la validité du contrat après signature dans sa globalité ou bien certaines de ses clauses et demander une indemnisation de ses droits liés par l'irrégularité du contrat, qui doit être introduit dans un délai de 2 mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Bordeaux
Adresse postale: 103bis rue Belleville, BP 952
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Source: OJS 2018/S 198-448445 (2018-10-10)

Avis d'attribution de marché (2019-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de systèmes de génération de scènes visuelles pour les FSTD (Flight simulation training devices) FNPTII (Flight and navigation procedure trainer — entraîneur de procédures au vol et à la navigation) de la direction de la formation au pilotage.

Valeur totale du marché: 134 737 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-06 📅
Date de publication: 2019-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 048-110977
Se réfère à l'avis: 2018/S 198-448445
Numéro JO-S: 48

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Description détaillée du système visuel
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-02-14 📅
Nom: RSI — Visual Systems Inc
Adresse postale: 615 Freeport Parkway Coppell, Texas, USA
Commune postale: Coppell
Code postal: 75019
Pays: États-Unis 🇺🇸
00 🏙️
Adresse Internet: http://www.rsi-visuals.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 134 737 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé précontractuel qui doit être introduit dans les 10 jours suivant la notification du rejet par voie électronique ou par envoi du courrier de rejet,

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 103 bis rue Belleville, BP 952
Source: OJS 2019/S 048-110977 (2019-03-06)

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