Fourniture de services de communications électroniques

OPM HLM de la Seyne-sur-Mer

Accord-cadre à bons de commande conclu sans minimum ni maximum pour l'ensemble des lots.
Prestations divisées en 4 lots et comprenant notamment:
— pour les services filaires: mise à disposition des points de rattachement aux réseaux extérieurs, mise en relation avec tout abonné téléphonique, acheminement des communications téléphoniques, services divers, fourniture de services internet, fourniture de liens d'interconnexion, mise à disposition de terminaux et accessoires, fourniture des matériels, logiciels et prestations informatiques,
— pour les services de mobilité: abonnements radio-téléphoniques voix et données, acheminement des communications téléphoniques, services de données sur terminaux mobiles, acheminement des flux de données, mise à disposition de terminaux et d'accessoires associés aux abonnements, fourniture des matériels, logiciels et prestations informatiques associés à la mise en œuvre des services. Tous les détails au CCTP.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-09-24. L'appel d'offres a été publié le 2018-08-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-08-23 Avis de marché
2019-01-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-08-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de télécommunications
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande conclu sans minimum ni maximum pour l'ensemble des lots. Prestations divisées en 4 lots et comprenant notamment: — pour les services filaires: mise à disposition des points de rattachement aux réseaux extérieurs, mise en relation avec tout abonné téléphonique, acheminement des communications téléphoniques, services divers, fourniture de services internet, fourniture de liens d'interconnexion, mise à disposition de terminaux et accessoires, fourniture des matériels, logiciels et prestations informatiques, — pour les services de mobilité: abonnements radio-téléphoniques voix et données, acheminement des communications téléphoniques, services de données sur terminaux mobiles, acheminement des flux de données, mise à disposition de terminaux et d'accessoires associés aux abonnements, fourniture des matériels, logiciels et prestations informatiques associés à la mise en œuvre des services. Tous les détails au CCTP.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de télécommunications 📦
Code CPV supplémentaire: Services de télécommunications 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: OPM HLM de la Seyne-sur-Mer
Adresse postale: 17 rue Camille Pelletan
Code postal: 83500
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Contact
Adresse Internet: http://www.tshabitat.fr 🌏
Courrier électronique: tshabitat@tshabitat.fr 📧
Téléphone: +33 494110700 📞
Fax: +33 494110743 📠
URL des documents: https://marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-23 📅
Date limite de soumission: 2018-09-24 📅
Date de publication: 2018-08-28 📅
Date de début: 2018-12-29 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Date de début: 2019-01-04 📅
2018-12-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 164-374738
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande conclu sans minimum ni maximum pour tous les lots. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: fonds propres (état prévisionnel et des dépenses). Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de 1 Avance: une avance peut être accordée dans les conditions de l'article 110 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le candidat peut répondre à un ou plusieurs lots. Les lots pourront être attribués à des entreprises différentes. Plusieurs lots pourront être attribués à une même entreprise. L'offre sera présentée par une seule entreprise ou par un groupement. En cas de groupement, la forme souhaitée par l'acheteur est un groupement solidaire. Les candidats peuvent présenter une offre soit en qualité de candidat individuel soit en qualité de membre d'un ou plusieurs groupements. Ils ne peuvent donc pas cumuler les 2 qualités. Le Dossier de consultation des entreprises (DCE) est disponible gratuitement sur la plate-forme dématérialisée à l'adresse suivante: https://marches-publics.info/ (à «mot-clé» indiquez en majuscules: terres du sud Habitat). Un formalisme de présentation des offres doit être respecté (voir Règlement de consultation) et Terres du Sud Habitat se réserve le droit de déclarer non conformes les offres qui ne respecteraient pas ce formalisme. Conformément à l'article 40 du décret 2016-360 relatif aux marchés publics, les candidats transmettent leur offre exclusivement sous voie électronique effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante: https://marches-publics.info/ Les critères intervenant au moment de l'analyse des offres pour l'ensemble des lots sont: 1) sur 7 points: la qualité de service et de l'offre technique reposant sur les réponses données dans le «Cadre de mémoire technique». Les sous-critères et leur pondération sont clairement définis dans le règlement de consultation; 2) sur 3 points: le prix des services établi sur la base du Devis quantitatif estimatif (DQE) (non contractuel et joint au DCE).
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande conclu sans minimum ni maximum pour l'ensemble des lots.
Prestations divisées en 4 lots et comprenant notamment:
— pour les services filaires: mise à disposition des points de rattachement aux réseaux extérieurs, mise en relation avec tout abonné téléphonique, acheminement des communications téléphoniques, services divers, fourniture de services internet, fourniture de liens d'interconnexion, mise à disposition de terminaux et accessoires, fourniture des matériels, logiciels et prestations informatiques,
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— pour les services de mobilité: abonnements radio-téléphoniques voix et données, acheminement des communications téléphoniques, services de données sur terminaux mobiles, acheminement des flux de données, mise à disposition de terminaux et d'accessoires associés aux abonnements, fourniture des matériels, logiciels et prestations informatiques associés à la mise en œuvre des services. Tous les détails au CCTP.
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Intitulé du lot: Raccordements téléphoniques tous types. Acheminement du trafic téléphonique entrant et du trafic sortant non accessible à la présélection du transporteur
Numéro du lot: 1
Brève description:
Raccordements téléphoniques tous types. Acheminement du trafic téléphonique entrant et du trafic sortant non accessible à la présélection du transporteur.
Acheminement en secours des communications du lot 2.
Services d'accès à internet en ADSL.
Description des renouvellements:
Reconduit 3 fois pour une période de 12 mois allant du 1
Sa date d'achèvement est fixée au 31.12.2022 à 23:59.
La reconduction est tacite: elle est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'acheteur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché.
Intitulé du lot: Acheminement du trafic sortant provenant des accès du lot 1 et accessible en présélection du transporteur
Numéro du lot: 2
Brève description:
Acheminement du trafic sortant provenant des accès du lot 1 et accessible en présélection du transporteur
Intitulé du lot: Services de mobilité
Numéro du lot: 3
Brève description: Services de mobilité
Intitulé du lot: Services d'accès à internet SDSL et fibre
Numéro du lot: 4
Brève description:
Services d'accès à internet SDSL et fibre.
Liens d'interconnexion (point à point ou VPN).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Var

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment ceux des responsables de prestation de services,
— indication de certifications de constructeur, agréments, habilitations du candidat.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 7
Prix (pondération): 3

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande conclu sans minimum ni maximum pour tous les lots.
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: fonds propres (état prévisionnel et des dépenses). Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de 1
Avance: une avance peut être accordée dans les conditions de l'article 110 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Le candidat peut répondre à un ou plusieurs lots. Les lots pourront être attribués à des entreprises différentes. Plusieurs lots pourront être attribués à une même entreprise.
L'offre sera présentée par une seule entreprise ou par un groupement. En cas de groupement, la forme souhaitée par l'acheteur est un groupement solidaire.
Les candidats peuvent présenter une offre soit en qualité de candidat individuel soit en qualité de membre d'un ou plusieurs groupements. Ils ne peuvent donc pas cumuler les 2 qualités.
Le Dossier de consultation des entreprises (DCE) est disponible gratuitement sur la plate-forme dématérialisée à l'adresse suivante: https://marches-publics.info/ (à «mot-clé» indiquez en majuscules: terres du sud Habitat).
Un formalisme de présentation des offres doit être respecté (voir Règlement de consultation) et Terres du Sud Habitat se réserve le droit de déclarer non conformes les offres qui ne respecteraient pas ce formalisme. Conformément à l'article 40 du décret 2016-360 relatif aux marchés publics, les candidats transmettent leur offre exclusivement sous voie électronique effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante: https://marches-publics.info/
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Les critères intervenant au moment de l'analyse des offres pour l'ensemble des lots sont:
1) sur 7 points: la qualité de service et de l'offre technique reposant sur les réponses données dans le «Cadre de mémoire technique». Les sous-critères et leur pondération sont clairement définis dans le règlement de consultation;
2) sur 3 points: le prix des services établi sur la base du Devis quantitatif estimatif (DQE) (non contractuel et joint au DCE).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
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— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Source: OJS 2018/S 164-374738 (2018-08-23)
Avis d'attribution de marché (2019-01-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de services de communications électroniques.
Valeur totale du marché: 197506.24 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-03 📅
Date de publication: 2019-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 004-005219
Se réfère à l'avis: 2018/S 164-374738
Numéro JO-S: 4
Informations complémentaires
La durée respective des marchés démarre à compter du: — 29.12.2018 pour le lot 1 «Raccordements téléphoniques […]», — 4.1.2019 pour le lot 2 «Acheminement du trafic […]», — 30.12.2018 pour le lot 3 «Services de mobilité», — 29.12.2018 pour le lot 4 «Services d'accès internet SDSL et fibre […]». Et cours jusqu'au 31.12.2019. Chaque marché pourra être reconduit 3 fois pour une période de 12 mois allant du 1 La date d'achèvement de chacun des marchés est fixée au 31.12.2022 (23:59). La reconduction est tacite: elle est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'acheteur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le présent accord-cadre est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 Les prestations sont divisées en lots. Chaque lot donnant lieu à la conclusion d'un accord-cadre ni minimum et ni maximum et passé en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cet accord cadre est conclu avec un seul titulaire et donne lieu à l'émission de bons de commande en application de l'article 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Les bons de commande seront notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins.pour chacun des lots il n'est pas prévu de montant minimum ni de maximum. Les montant indiqués pour l'attribution est le montant global pour les 4 ans du devis quantitatif estimatif (non contractuel) qui a servi pour l'analyse des offres- les Bordereaux de prix unitaires sont contractuels. De même concernant le lot 1, Orange a proposé des remises mensuelles sur abonnement (Cf. Attri1 — acte engagement du marché 2018-44)
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Services d'accès à Internet en ADSL.
Acheminement du trafic sortant provenant des accès du lot 1 et accessible en présélection du transporteur.
Services de mobilité.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de service et de l’offre technique
La qualité de service et de l’offre technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-10-18 📅
Nom: Orange SA
Adresse postale: 305 rue Maurice Aicardi-Lejard, CS 80500
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex 2
Code postal: 13098
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492286633 📞
Valeur totale du marché: 84630.16 EUR 💰
Nom: Sfr
Adresse postale: 12 rue Jean Philippe Rameau — CS 8001
Commune postale: La Plaine-Saint-Denis Cedex
Code postal: 93634
Téléphone: +33 187269466 📞
Valeur totale du marché: 9225.36 EUR 💰
Commune postale: Aix-en-Provence
Valeur totale du marché: 59250.72 EUR 💰
Nom: Fiducial cloud
Adresse postale: 30 rue Paul Langevin
Code postal: 13290
Téléphone: +33 491020188 📞
Valeur totale du marché: 44 400 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
6

Référence
Informations complémentaires
La durée respective des marchés démarre à compter du:
— 29.12.2018 pour le lot 1 «Raccordements téléphoniques […]»,
— 4.1.2019 pour le lot 2 «Acheminement du trafic […]»,
— 30.12.2018 pour le lot 3 «Services de mobilité»,
— 29.12.2018 pour le lot 4 «Services d'accès internet SDSL et fibre […]».
Et cours jusqu'au 31.12.2019.
Chaque marché pourra être reconduit 3 fois pour une période de 12 mois allant du 1
La date d'achèvement de chacun des marchés est fixée au 31.12.2022 (23:59).
La reconduction est tacite: elle est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'acheteur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché.
Le présent accord-cadre est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016
Les prestations sont divisées en lots. Chaque lot donnant lieu à la conclusion d'un accord-cadre ni minimum et ni maximum et passé en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cet accord cadre est conclu avec un seul titulaire et donne lieu à l'émission de bons de commande en application de l'article 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
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Les bons de commande seront notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins.pour chacun des lots il n'est pas prévu de montant minimum ni de maximum.
Les montant indiqués pour l'attribution est le montant global pour les 4 ans du devis quantitatif estimatif (non contractuel) qui a servi pour l'analyse des offres- les Bordereaux de prix unitaires sont contractuels.
De même concernant le lot 1, Orange a proposé des remises mensuelles sur abonnement (Cf. Attri1 — acte engagement du marché 2018-44)
Source: OJS 2019/S 004-005219 (2019-01-03)
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