Fourniture de semences, de graines et de sachets de graines pour le centre de production horticole de la ville de Paris

Ville de Paris

Accords-cadres Ă  bons de commande pour la fourniture de semences, de graines et de sachets de graines pour le centre de production horticole de la ville de Paris.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-10-16. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? OĂą ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-09-13 Avis de marché
2019-01-21 Avis d'attribution de marché
2019-10-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Graines
Numéro de référence: 2018V12065870
Brève description:
Accords-cadres Ă  bons de commande pour la fourniture de semences, de graines et de sachets de graines pour le centre de production horticole de la ville de Paris.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Graines 📦
Code CPV supplémentaire: Produits agricoles et produits de l'horticulture 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — 7 avenue de la Porte d'Ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bm3@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-13 đź“…
Date limite de soumission: 2018-10-16 đź“…
Date de publication: 2018-09-18 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 179-404864
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires
Le marché est traité à prix unitaires sur catalogue. Les prestations sont rémunérées par application des tarifs et des remises consenties sur les catalogues du titulaire aux quantités commandées et réellement exécutées. Les montants sur la durée ferme du marché, soit 48 mois, sont de: — 153 000 EUR (HT) au minimum et de — 357 000 EUR (HT) au maximum.
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Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: NĂ©ant
Intitulé du lot: Fourniture de semences de plantes annuelles et bisannuelles
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de semences de plantes annuelles et bisannuelles.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché sur le fondement des textes en vigueur, ayant pour objet la réalisation de fournitures complémentaires dans les conditions prévues par la réglementation.
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Informations complémentaires:
Le marché est traité à prix unitaires sur catalogue. Les prestations sont rémunérées par application des tarifs et des remises consenties sur les catalogues du titulaire aux quantités commandées et réellement exécutées. Les montants sur la durée ferme du marché, soit 48 mois, sont de:
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— 153 000 EUR (HT) au minimum et de
— 357 000 EUR (HT) au maximum.
Intitulé du lot: Fourniture de semences de plantes vivaces
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de semences de plantes vivaces
Informations complémentaires:
— 27 000 EUR (HT) au minimum et de
— 64 000 EUR (HT) au maximum.
Intitulé du lot: Fourniture de semences de plantes potagères et diverses
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de semences de plantes potagères et diverses.
Informations complémentaires:
Le marché est traité à prix unitaires sur catalogue. Les prestations sont rémunérées par application des tarifs et des remises consenties sur les catalogues du titulaire aux quantités commandées et réellement exécutées. Les montants sur la durée ferme du marché soit 48 mois, sont de:
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— 12 000 EUR (HT) au minimum et de
— 28 000 EUR (HT) au maximum.
Intitulé du lot: Fourniture de semences de plantes sauvages de France et du bassin parisien
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de semences de plantes sauvages de France et du bassin parisien
Informations complémentaires:
— 10 000 EUR (HT) au minimum et de
— 50 000 EUR (HT) au maximum.
Intitulé du lot: Fourniture de sachets de graines certifiées agriculture biologique
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture de sachets de graines certifiées agriculture biologique.
Informations complémentaires:
— 50 000 EUR (HT) au minimum et de
— 224 000 EUR (HT) au maximum.
Intitulé du lot: Fourniture de semences de plantes engrais verts
Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture de semences de plantes engrais verts
Informations complémentaires:
Le marché est traité à prix unitaires. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires aux quantités commandées et réellement exécutées. Les montants sur la durée ferme du marché soit 48 mois, sont de:
— 9 000 EUR (HT) au minimum et de
— 40 000 EUR (HT) au maximum.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants ou formulaire DC1 ou équivalent, dûment complété,
— déclaration du candidat ou formulaire DC2 ou équivalent, dûment complété.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Les présents marchés prévoient des conditions d'exécution des prestations comportant des éléments à caractère environnemental détaillés à l'article 1.5.2 du CCAP.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants Ă  envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-18 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 09:30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: CSP Espace Public — Domaine entretien de l'espace public
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d'Ivry
Point de contact: Bureau des marchés
Pays: Paris 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d'Ivry — accueil RDC — horaires d'ouverture, du lundi au vendredi de 9:30 à 12:00
Téléphone: +33 171286063 📞
Courrier électronique: dfa-bm-transverse@paris.fr 📧

Référence
Informations complémentaires
Le lot 1 est multi-attributaires. Le nombre d'attributaires est de 2, sous réserve d'un nombre d'offres appropriées, régulières et acceptables suffisant

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 đź“ 
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (n
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 179-404864 (2018-09-13)
Avis d'attribution de marché (2019-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-21 đź“…
Date de publication: 2019-01-23 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 016-033613
Se réfère à l'avis: 2018/S 179-404864
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires
Le marché est traité à prix unitaires sur catalogue. Les prestations sont rémunérées par application des tarifs et des remises consenties sur les catalogues du titulaire aux quantités commandées et réellement exécutées. Les montants sur la durée ferme du marché, soit 48 mois, sont de: 9 000 EUR (HT) au minimum et de 40 000 EUR (HT) au maximum.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de semences de plantes engrais verts.
Informations complémentaires:
Le marché est traité à prix unitaires sur catalogue. Les prestations sont rémunérées par application des tarifs et des remises consenties sur les catalogues du titulaire aux quantités commandées et réellement exécutées. Les montants sur la durée ferme du marché, soit 48 mois, sont de: 9 000 EUR (HT) au minimum et de 40 000 EUR (HT) au maximum.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la démarche environnementale menée par le soumissionnaire dans le cadre de la production des graines et semences objets du marché
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-18 đź“…
Nom: Soufflet Vigne
Adresse postale: Le Pont Rouge, CS 20125 Limas
Commune postale: Villefranche-sur-SaĂ´ne
Code postal: 69654
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 474653104 📞
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: CSP espace public — Domaine entretien de l'espace public

Référence
Informations complémentaires
Les lots nº 1 à 5 ont été déclarés sans suite pour un motif d'infructuosité par le pouvoir adjudicateur, seules des offres irrégulières ayant été reçues. Ils ont fait l'objet de deux nouvelles procédures

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative, le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (n
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Source: OJS 2019/S 016-033613 (2019-01-21)
Avis d'attribution de marché (2019-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 19M0005
Brève description:
Fourniture de semences et de graines pour le centre de production horticole de la Ville de Paris.
Valeur totale du marché: 499 000 EUR 💰
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Graines de fleurs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée sans mise en concurrence

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Ville de Paris, direction des finances et des achats — sous-direction des achats — SA espace public — domaine entretien de l'espace public (Deve), 7 avenue de la Porte d'Ivry
Contact
Courrier électronique: dfa-bm3@paris.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-07 đź“…
Date de publication: 2019-10-11 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 197-478120
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires
Le marché est traité à prix unitaires sur catalogue. Les prestations sont rémunérées par application des tarifs et des remises consenties sur les catalogues du titulaire aux quantités commandées et réellement exécutées. Les montants sur la durée ferme du marché, soit 48 mois, sont de: — 153 000 EUR (HT) au minimum et de, — 357 000 EUR (HT) au maximum.
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Objet
Champ d'application du marché
— 153 000 EUR (HT) au minimum et de,
Brève description: Fourniture de semences de plantes vivaces.
Informations complémentaires:
— 27 000 EUR (HT) au minimum et de,
— 12 000 EUR (HT) au minimum et de,
Brève description: Fourniture de semences de plantes sauvages de France et du bassin parisien.
Informations complémentaires: — 10 000 EUR (HT) au minimum et de,

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-09-13 đź“…
Nom: Graineterie A. Ducrettet
Adresse postale: 14 rue René Cassin
Commune postale: Gaillard
Code postal: 74240
Téléphone: +33 450950123 📞
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 357 000 EUR 💰
Nom: Graines Voltz
Adresse postale: 1 rue Edouard Branly
Commune postale: Colmar
Code postal: 68000
Téléphone: +33 389244222 📞
Courrier électronique: grainesvoltz@grainesvoltz.com 📧
Pays: Haut-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 64 000 EUR 💰
28 000 EUR đź’°
50 000 EUR đź’°
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires
Le lot 1 consultation a été passé sous forme d'accord-cadre multi-attributaire. Ainsi l'entreprise Graines Voltz est également titulaire de ce lot. Les contrats résultant de la présente consultation sont consultables en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: direction des finances et des achats — sous-direction des achats — bureau des marchés espace public, 7 avenue de la Porte d'Ivry, 75013 Paris, en précisant le n
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Informations complémentaires
Organe de révision
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (n
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Source: OJS 2019/S 197-478120 (2019-10-07)
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RĂ©gion:
France Ile-de-France Ile-de-France Paris
Fournisseurs:
Graines Voltz Graineterie A. Ducrettet Soufflet Vigne
Produits/services:
Produits agricoles, de l'Ă©levage, de... Produits agricoles et produits de... Produits agricoles, produits de la... Graines Graines de fleurs