Fourniture de réactifs pour le traitement de l'eau pour Angers Loire Métropole

Angers Loire Métropole

Fourniture de réactifs pour le traitement de l'eau pour Angers Loire Métropole. Forme de marché: Accord-Cadre sans minimum ni maximum à bons de commande. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-06-21. L'appel d'offres a été publié le 2018-06-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Angers Loire Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Chaux › Chaux en poudre
• Chlorure d'hydrogène, acides inorganiques, dioxyde de silicium et de soufre › Acides inorganiques › Acide sulfurique
• Halogénures métalliques › Chlorures › Chlorure ferrique
• Hydroxydes utilisés comme produits chimiques inorganiques de base › Hydroxyde de sodium › Soude liquide
• Hypochlorites et chlorates › Hypochlorite de sodium
• Oxydes, peroxydes et hydroxydes › Chaux hydratée
• Produits chimiques pour l'industrie du pétrole et du gaz › Agents floculants
• Éléments chimiques, acides inorganiques et composés › Chlore

Où ?

• Pays de la Loire › Maine-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-06-01	Avis de marché
2023-02-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits chimiques organiques et inorganiques de base
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits chimiques organiques et inorganiques de base 📦
Code CPV supplémentaire: Soude liquide 📦
Acide sulfurique 📦
Chaux hydratée 📦
Agents floculants 📦
Hypochlorite de sodium 📦
Chlore 📦
Chlorure ferrique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Angers Loire Métropole
Adresse postale: BP 80011 Cedex 02
Code postal: 49020
Commune postale: Angers
Contact
Adresse Internet: https://alm.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: marches.dag@angersloiremetropole.fr 📧
URL des documents: https://alm.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://alm.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-01 📅
Date limite de soumission: 2018-06-21 📅
Date de publication: 2018-06-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 105-240516
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires
Aucune

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 500 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de lessive de soude
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de lessive de soude
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires: Aucune
Intitulé du lot: Fourniture d'acide sulfurique
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture d'acide sulfurique
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de chaux éteinte
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de chaux éteinte
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de chaux vive
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de chaux vive
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de polymères de traitement des boues issues de la production d'eau potable
Numéro du lot: 5
Brève description:

Fourniture de polymères de traitement des boues issues de la production d'eau potable

Valeur estimée hors TVA: 185 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture d'hypochlorite de sodium
Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture d'hypochlorite de sodium
Valeur estimée hors TVA: 6 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de Chlore gazeux
Numéro du lot: 7
Brève description: Fourniture de Chlore gazeux
Valeur estimée hors TVA: 118 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de chlorure ferrique pour la production d'eau potable
Numéro du lot: 8
Brève description: Fourniture de chlorure ferrique pour la production d'eau potable
Valeur estimée hors TVA: 2 040 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Chlorure ferrique pour le traitement des eaux usées
Numéro du lot: 9
Brève description: Chlorure ferrique
Valeur estimée hors TVA: 107 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner, ou DC 1 ou DUME ou DUM (selon dispositif MPS); Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat; Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en ¿Uvre lors de l'exécution du contrat; Les fiches produits; répondant à la qualité de la norme pour laquelle ils sont destinées (production eau potable ou traitement eaux usées).

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Prestations réglées par des prix unitaires ajustables semestriellement. Avance de 5.0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Les prestations seront financées par autofinancement d'Angers Loire Métropole, complété, le cas échéant, par des ressources externes (emprunt, subventions, fonds européens non connu à ce jour, etc.) conformément aux lois et réglementations en vigueur. Les prestations sont réglées par virement administratif dans un délai de 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://alm.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://alm.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Angers Loire Métropole Direction de la Commande Publique
Adresse postale: 3è étage 18 rue de Rennes
Code postal: 49000
Téléphone: +33 241055808 📞
Courrier électronique: david.berger@angersloiremetropole.fr 📧
Pays: Maine-et-Loire 🏙️

Référence
Informations complémentaires

La présente consultation est un appel à «candidatures». Les documents à remettre sont précisés à la section III du présent avis. La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC 1 et DC 2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (DUME) ou du DUM selon le dispositif MPS. L'Entité adjudicatrice «impose» la transmission des plis de candidature, par voie électronique sur le profil d'acheteur (https://alm.marches-securises.fr). Le mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis à l'entité adjudicatrice (candidature puis offre). Il est fortement conseillé aux candidats de s'inscrire sur le profil acheteur (https://alm.marches-securises.fr) pour télécharger le dossier, en indiquant une adresse électronique valide et régulièrement consultée, afin d'être informé automatiquement de toutes modifications qui pourraient être apportées sur les pièces en cours de consultation et/ou d'éventuelles réponses aux questions pouvant être posées par les candidats. L'Entité adjudicatrice ne pourra être tenu responsable de la méconnaissance des modifications et/ou des réponses aux questions par les candidats qui ne se seront pas identifiés. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. A ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. La transmission par voie papier ou sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB…) n'est pas autorisée sauf pour la copie de sauvegarde de la candidature puis des offres qui doit être transmise dans les délais impartis. Elle est adressée sous pli scellé et porte obligatoirement la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée à l'adresse suivante: Angers Loire Métropole, Direction de la Commande Publique, CS 80011 49020 Angers Cedex 02 (voie postale) ou 18 rue de Rennes, 49000 Angers — horaires d'ouverture: 9:00-12:30 / 13:30-17:00 (contre récépissé). Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée DOIT faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades (l'entité adjudicatrice ayant une préférence pour ce dernier car il est le seul permettant la cosignature électronique sur un même document PDF). La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. La signature sera «obligatoirement» électronique et ne sera exigée qu'à l'attributaire. Seuls les attributaires seront tenus de signer leur offre. Les éventuels sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Date estimée de mise à disposition du DCE: semaine 38

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nante@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ta-nantes.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Source: OJS 2018/S 105-240516 (2018-06-01)

Avis d'attribution de marché (2023-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fourniture de réactifs pour le traitement de l'eau pour la Direction de l'eau et de l'assainissement d'angers Loire Métropole pour la période 2023-2027. Accord-Cadre alloti à bons de commande sans minimum et avec un maximum en quantité. Chaque accord-cadre sera conclu avec un opérateur économique. La durée de chaque accord-cadre est la suivante : période initiale : de la notification au 31 janvier 2023, périodes reconductibles : 1 an. L'Accord-Cadre est renouvelable 3 fois 1 année, soit une durée totale de 4 ans

Valeur totale du marché: 6 219 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: angers Loire Métropole
Adresse postale: bp 80011 Cedex 02

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-03 📅
Date de publication: 2023-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 028-081370
Se réfère à l'avis: 2018/S 105-240516
Numéro JO-S: 28

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture de lessive de soude
Brève description:

fourniture de lessive de soude. Le maximum en quantité pour le présent lot sur la durée totale du contrat est de 2 800 tonnes

Intitulé du lot: fourniture d'acide sulfurique
Brève description:

fourniture d'acide sulfurique. Le maximum en quantité pour le présent lot sur la durée totale du contrat est de 1 400 tonnes

Intitulé du lot: fourniture de chaux éteinte
Brève description:

fourniture de chaux éteinte. Le maximum en quantité pour le présent lot sur la durée totale du contrat est de 3 200 tonnes

Intitulé du lot: fourniture de chaux vive
Brève description:

fourniture chaux vive. Le maximum en quantité pour le présent lot sur la durée totale du contrat est de 600 tonnes

Intitulé du lot: fourniture de polymères de traitement des boues issues de la production d'eau potable
Brève description:

fourniture de polymères de traitement des boues issues de la production d'eau potable. Le maximum en quantité pour le présent lot sur la durée totale du contrat est de 64 tonnes

Intitulé du lot: fourniture d'hypochlorite de sodium
Brève description:

fourniture d'hypochlorite de sodium. Le maximum en quantité pour le présent lot sur la durée totale du contrat est de 40 tonnes

Intitulé du lot: fourniture de Chlore gazeux
Brève description:

fourniture de Chlore gazeux. Le maximum en quantité pour le présent lot sur la durée totale du contrat est de 112 tonnes

Intitulé du lot: fourniture de chlorure ferrique pour la production d'eau potable
Brève description:

fourniture de chlorure ferrique pour la production d'eau potable. Le maximum en quantité pour le présent lot sur la durée totale du contrat est de 16 000 tonnes

Intitulé du lot: chlorure ferrique pour le traitement des eaux usées
Brève description:

fourniture de chlorure ferrique pour le traitement des eaux usées. Le maximum en quantité pour le présent lot sur la durée totale du contrat est de 1 200 tonnes

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-01-23 📅
Nom: chaux de bretagne
Commune postale: Evron Cedex
Code postal: 53601
Pays: France 🇫🇷
Nom: lhoist france ouest
Commune postale: Grenoble Cedex 2
Code postal: 38100
Nom: adipap
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Date de conclusion du contrat: 2023-01-24 📅
Nom: gazechim
Commune postale: Beziers
Code postal: 34500
Nom: kuhlmann france
Commune postale: Loos
Code postal: 59120
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'île Gloriette BP 24111
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal Administratif de Nantes
Source: OJS 2023/S 028-081370 (2023-02-03)

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