Fourniture de réactifs pour le traitement de l'eau pour Angers Loire Métropole

Angers Loire Métropole

Fourniture de réactifs pour le traitement de l'eau pour Angers Loire Métropole. Forme de marché: accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-08-03. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-16.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-07-16 Avis de marché
Avis de marché (2018-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits chimiques organiques et inorganiques de base
Brève description:
Fourniture de réactifs pour le traitement de l'eau pour Angers Loire Métropole. Forme de marché: accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits chimiques organiques et inorganiques de base 📦
Code CPV supplémentaire: Soude liquide 📦
Acide sulfurique 📦
Chaux en poudre 📦
Agents floculants 📦
Hypochlorite de sodium 📦
Chlore 📦
Chlorure ferrique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Angers Loire Métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique pour la direction eau et assainissement, BP 80011
Code postal: 49020
Commune postale: Angers Cedex 02
Contact
Adresse Internet: https://alm.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: marches.dag@angersloiremetropole.fr 📧
URL des documents: https://alm.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://alm.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-16 📅
Date limite de soumission: 2018-08-03 📅
Date de publication: 2018-07-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 137-313803
Numéro JO-S: 137
Informations complémentaires
La présente consultation est un appel à candidatures. Elle fait suite à une précédente consultation déclarée sans suite. Les CCTP joints ont pour but de permettre aux candidats d'identifier le besoin et de cerner son périmètre. L'entité adjudicatrice impose la transmission des plis de candidature (puis des offres pour les candidats sélectionnés), par voie électronique uniquement sur le profil d'acheteur (https://alm.marches-securises.fr). En cas de remise sous plis papier, aucune régularisation ne sera possible. Les documents à remettre sont précisés à la section III du présent avis. La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME) ou du DUM selon le dispositif MPS. Il est fortement conseillé aux candidats de s'inscrire sur le profil acheteur (https://alm.marches-securises.fr) pour télécharger le dossier, en indiquant une adresse électronique valide et régulièrement consultée, afin d'être informé automatiquement de toutes modifications qui pourraient être apportées sur les pièces en cours de consultation et/ou d'éventuelles réponses aux questions pouvant être posées par les candidats. L'entité adjudicatrice ne pourra être tenu responsable de la méconnaissance des modifications et/ou des réponses aux questions par les candidats qui ne se seront pas identifiés. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «Hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. La transmission par voie papier ou sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB…) n'est pas autorisée sauf pour la copie de sauvegarde de la candidature puis des offres qui doit être transmise dans les délais impartis. Elle est adressée sous pli scellé et porte obligatoirement la mention «Copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée à l'adresse suivante: Angers Loire Métropole, direction de la commande publique, CS 80011, 49020 Angers Cedex 02 (voie postale) ou 18 rue de Rennes, 49000 Angers — horaires d'ouverture: 9:00-12:30 / 13:30-17:00 (contre récépissé). Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades (l'entité adjudicatrice ayant une préférence pour ce dernier car il est le seul permettant la cosignature électronique sur un même document Pdf). La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. La signature sera obligatoirement électronique et ne sera exigée qu'à l'attributaire. Seuls les attributaires seront tenus de signer leur offre. Les éventuels sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Date estimée de mise à disposition du DCE: semaine 38.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de lessive de soude
Numéro du lot: 01
Brève description: Fourniture de lessive de soude
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans
Intitulé du lot: Fourniture d'acide sulfurique
Numéro du lot: 02
Brève description: Fourniture d'acide sulfurique
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de chaux éteinte
Numéro du lot: 03
Brève description: Fourniture de chaux éteinte
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de chaux vive
Numéro du lot: 04
Brève description: Fourniture de chaux vive
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de polymères de traitement des boues issues de la production d'eau potable
Numéro du lot: 05
Brève description:
Fourniture de polymères de traitement des boues issues de la production d'eau potable
Valeur estimée hors TVA: 184 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture d'hypochlorite de sodium
Numéro du lot: 06
Brève description: Fourniture d'hypochlorite de sodium
Valeur estimée hors TVA: 6 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de chlore gazeux
Numéro du lot: 07
Brève description: Fourniture de chlore gazeux
Valeur estimée hors TVA: 118 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de chlorure ferrique pour la production d'eau potable
Numéro du lot: 08
Brève description: Fourniture de chlorure ferrique pour la production d'eau potable
Valeur estimée hors TVA: 2 040 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Chlorure ferrique pour le traitement des eaux usées
Numéro du lot: 09
Brève description: Chlorure ferrique pour le traitement des eaux usées
Valeur estimée hors TVA: 108 000 EUR 💰
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: BA09
KA09
UA01
KA05

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner, ou DC1 ou DUME ou DUM (selon dispositif MPS);
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;
Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du contrat;
Certificats de qualité des produits répondants à la norme à laquelle ils sont destinés (production d'eau potable ou traitement des eaux usées).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Prestations réglées par des prix unitaires ajustables semestriellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Les prestations seront financées par autofinancement d'Angers Loire Métropole, complété, le cas échéant, par des ressources externes (emprunt, subventions, fonds européens non connu à ce jour, etc.) conformément aux lois et réglementations en vigueur. Les prestations sont réglées par virement administratif dans un délai de 30 jours.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement conjoint avec mandataire solidaire car en cas de faute ou problèmes d'exécution du marché, le mandataire répond du cotraitant responsable sans que la collectivité n'ait à rechercher quel cotraitant est défaillant.
Conditions d'exécution du contrat:
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://alm.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://alm.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: À l'échéance du contrat
La présente consultation est un appel à candidatures. Elle fait suite à une précédente consultation déclarée sans suite. Les CCTP joints ont pour but de permettre aux candidats d'identifier le besoin et de cerner son périmètre.
L'entité adjudicatrice impose la transmission des plis de candidature (puis des offres pour les candidats sélectionnés), par voie électronique uniquement sur le profil d'acheteur (https://alm.marches-securises.fr). En cas de remise sous plis papier, aucune régularisation ne sera possible. Les documents à remettre sont précisés à la section III du présent avis. La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME) ou du DUM selon le dispositif MPS.
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Il est fortement conseillé aux candidats de s'inscrire sur le profil acheteur (https://alm.marches-securises.fr) pour télécharger le dossier, en indiquant une adresse électronique valide et régulièrement consultée, afin d'être informé automatiquement de toutes modifications qui pourraient être apportées sur les pièces en cours de consultation et/ou d'éventuelles réponses aux questions pouvant être posées par les candidats. L'entité adjudicatrice ne pourra être tenu responsable de la méconnaissance des modifications et/ou des réponses aux questions par les candidats qui ne se seront pas identifiés.
Afficher plus
Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles.
Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
Le pli sera considéré «Hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues.
Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. La transmission par voie papier ou sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB…) n'est pas autorisée sauf pour la copie de sauvegarde de la candidature puis des offres qui doit être transmise dans les délais impartis. Elle est adressée sous pli scellé et porte obligatoirement la mention «Copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée à l'adresse suivante: Angers Loire Métropole, direction de la commande publique, CS 80011, 49020 Angers Cedex 02 (voie postale) ou 18 rue de Rennes, 49000 Angers — horaires d'ouverture: 9:00-12:30 / 13:30-17:00 (contre récépissé).
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Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades (l'entité adjudicatrice ayant une préférence pour ce dernier car il est le seul permettant la cosignature électronique sur un même document Pdf). La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. La signature sera obligatoirement électronique et ne sera exigée qu'à l'attributaire. Seuls les attributaires seront tenus de signer leur offre.
Afficher plus
Les éventuels sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Date estimée de mise à disposition du DCE: semaine 38.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nante@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ta-nantes.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 137-313803 (2018-07-16)
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Région:
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