Fourniture de réactifs pour le traitement de l'eau pour Angers Loire Métropole. Forme de marché: accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-08-03.
L'appel d'offres a été publié le 2018-07-16.
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de réactifs pour le traitement de l'eau pour Angers Loire Métropole
Produits/services: Produits chimiques organiques et inorganiques de base📦
Brève description:
“Fourniture de réactifs pour le traitement de l'eau pour Angers Loire Métropole. Forme de marché: accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum....”
Brève description
Fourniture de réactifs pour le traitement de l'eau pour Angers Loire Métropole. Forme de marché: accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de lessive de soude
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Soude liquide📦
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire🏙️
Description du marché: Fourniture de lessive de soude
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'acide sulfurique
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Acide sulfurique📦
Description du marché: Fourniture d'acide sulfurique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de chaux éteinte
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Chaux en poudre📦
Produits/services supplémentaires: Chaux hydratée📦
Produits/services supplémentaires: Chaux📦
Description du marché: Fourniture de chaux éteinte
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de chaux vive
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: Fourniture de chaux vive
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de polymères de traitement des boues issues de la production d'eau potable” Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Agents floculants📦
Description du marché:
“Fourniture de polymères de traitement des boues issues de la production d'eau potable” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 184 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'hypochlorite de sodium
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Produits/services supplémentaires: Hypochlorite de sodium📦
Description du marché: Fourniture d'hypochlorite de sodium
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de chlore gazeux
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Produits/services supplémentaires: Chlore📦
Produits/services supplémentaires: BA09
📦
Description du marché: Fourniture de chlore gazeux
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 118 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de chlorure ferrique pour la production d'eau potable
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Produits/services supplémentaires: Chlorure ferrique📦
Produits/services supplémentaires: KA09
📦
Produits/services supplémentaires: UA01
📦
Description du marché: Fourniture de chlorure ferrique pour la production d'eau potable
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 040 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chlorure ferrique pour le traitement des eaux usées
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Produits/services supplémentaires: KA05
📦
Description du marché: Chlorure ferrique pour le traitement des eaux usées
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 108 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner, ou DC1 ou DUME ou DUM (selon dispositif...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner, ou DC1 ou DUME ou DUM (selon dispositif MPS);
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;
Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du contrat;
Certificats de qualité des produits répondants à la norme à laquelle ils sont destinés (production d'eau potable ou traitement des eaux usées).
Afficher plus Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Prestations réglées par des prix unitaires ajustables semestriellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Les prestations...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Prestations réglées par des prix unitaires ajustables semestriellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Les prestations seront financées par autofinancement d'Angers Loire Métropole, complété, le cas échéant, par des ressources externes (emprunt, subventions, fonds européens non connu à ce jour, etc.) conformément aux lois et réglementations en vigueur. Les prestations sont réglées par virement administratif dans un délai de 30 jours.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement conjoint avec mandataire solidaire car en cas de faute ou problèmes d'exécution du marché, le mandataire répond du cotraitant responsable sans...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Groupement conjoint avec mandataire solidaire car en cas de faute ou problèmes d'exécution du marché, le mandataire répond du cotraitant responsable sans que la collectivité n'ait à rechercher quel cotraitant est défaillant.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat”
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-08-03
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: À l'échéance du contrat
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“La présente consultation est un appel à candidatures. Elle fait suite à une précédente consultation déclarée sans suite. Les CCTP joints ont pour but de...”
La présente consultation est un appel à candidatures. Elle fait suite à une précédente consultation déclarée sans suite. Les CCTP joints ont pour but de permettre aux candidats d'identifier le besoin et de cerner son périmètre.
L'entité adjudicatrice impose la transmission des plis de candidature (puis des offres pour les candidats sélectionnés), par voie électronique uniquement sur le profil d'acheteur (https://alm.marches-securises.fr). En cas de remise sous plis papier, aucune régularisation ne sera possible. Les documents à remettre sont précisés à la section III du présent avis. La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME) ou du DUM selon le dispositif MPS.
Il est fortement conseillé aux candidats de s'inscrire sur le profil acheteur (https://alm.marches-securises.fr) pour télécharger le dossier, en indiquant une adresse électronique valide et régulièrement consultée, afin d'être informé automatiquement de toutes modifications qui pourraient être apportées sur les pièces en cours de consultation et/ou d'éventuelles réponses aux questions pouvant être posées par les candidats. L'entité adjudicatrice ne pourra être tenu responsable de la méconnaissance des modifications et/ou des réponses aux questions par les candidats qui ne se seront pas identifiés.
Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles.
Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
Le pli sera considéré «Hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues.
Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. La transmission par voie papier ou sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB…) n'est pas autorisée sauf pour la copie de sauvegarde de la candidature puis des offres qui doit être transmise dans les délais impartis. Elle est adressée sous pli scellé et porte obligatoirement la mention «Copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée à l'adresse suivante: Angers Loire Métropole, direction de la commande publique, CS 80011, 49020 Angers Cedex 02 (voie postale) ou 18 rue de Rennes, 49000 Angers — horaires d'ouverture: 9:00-12:30 / 13:30-17:00 (contre récépissé).
Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades (l'entité adjudicatrice ayant une préférence pour ce dernier car il est le seul permettant la cosignature électronique sur un même document Pdf). La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. La signature sera obligatoirement électronique et ne sera exigée qu'à l'attributaire. Seuls les attributaires seront tenus de signer leur offre.
Les éventuels sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Date estimée de mise à disposition du DCE: semaine 38.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nante@juradm.fr📧
URL: http://www.ta-nantes.juradm.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nante@juradm.fr📧
URL: http://www.ta-nantes.juradm.fr🌏
Source: OJS 2018/S 137-313803 (2018-07-16)