Fourniture de réactifs, consommables et automates en mise a disposition pour les analyses de sérologie infectieuse
CHU de Montpellier
Fourniture de réactifs, consommables et automates en mise a disposition (livraison, installation, mise en service et maintenance) pour les analyses de sérologie infectieuse en mode de facturation «Paramètre prescrit rendu» (PPR)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-10-08. L'appel d'offres a été publié le 2018-08-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Réactifs et produits de contraste › Réactifs de laboratoire
- • Équipements médicaux › Consommables médicaux
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-08-03 | Avis de marché |
| 2018-09-11 | Informations complémentaires |
| 2019-02-05 | Avis d'attribution de marché |
| 2023-07-25 | Modification d'un marché /d'une concession en cours |
Avis de marché (2018-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux
Numéro de référence: 18A0161
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Réactifs de laboratoire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Montpellier
Adresse postale: 191 avenue du doyen Gaston Giraud
Code postal: 34295
Commune postale: Montpellier Cedex 5
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: s-saccazes@chu-montpellier.fr 📧
Téléphone: +33 467339487 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=377714&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-03 📅
Date limite de soumission: 2018-10-08 📅
Date de publication: 2018-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 150-344022
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant
Intitulé du lot: Fourniture de réactifs, consommables et automates en mise à disposition pour les analyses de sérologie infectieuses «spécialisées»
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Description des options:
Intitulé du lot: Fourniture de réactifs, consommables et automates en mise à disposition pour les analyses de sérologie infectieuses de grande routine
Numéro du lot: 2
Brève description:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1 — qualité technique et performance des équipements
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Critère 3 — organisation du SAV et assistance technique
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Critère 2 — coût d'utilisation
Critère de coût (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26340016000382
Contact
Point de contact: CHU de Montpellier. Centre administratif andré bénech. direction des achats et des approvisionnements — secteur biologie. 191 avenue du doyen Giraud. 34295 Montpellier Cedex 5. À l'attention de Mme Saccazes
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2018/S 150-344022 (2018-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux
Numéro de référence: 18A0161
Brève description:
Fourniture de réactifs, consommables et automates en mise a disposition (livraison, installation, mise en service et maintenance) pour les analyses de sérologie infectieuse en mode de facturation «Paramètre prescrit rendu» (PPR)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Réactifs de laboratoire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Montpellier
Adresse postale: 191 avenue du doyen Gaston Giraud
Code postal: 34295
Commune postale: Montpellier Cedex 5
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: s-saccazes@chu-montpellier.fr 📧
Téléphone: +33 467339487 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=377714&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-03 📅
Date limite de soumission: 2018-10-08 📅
Date de publication: 2018-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 150-344022
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
Variante — PSE obligatoire 1: Syphilis (dons) / Hépatite b (HBV) — antigène HBS / Hépatite b (HBV) — anticorps anti-hbc (Dons).
Variante — PSE obligatoire 2: Dépistage des anticorps anti HTLV-1 et HTLV-2 / Hépatite C Sérologie Hépatite c (HCV) / Dépistage des anticorps anti VIH-1 et VIH-2
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Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant
Intitulé du lot: Fourniture de réactifs, consommables et automates en mise à disposition pour les analyses de sérologie infectieuses «spécialisées»
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture de réactifs, consommables et automates en mise à disposition (incluant livraison, installation, mise en service) pour les analyses de sérologie infectieuses «spécialisées» destinés aux laboratoires de Virologie
Durée de l'accord: 48 mois Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour 4 ans à compter de sa date de notification.
La date de mise en service des équipements est fixée au 1.2.2019. L'accord-cadre pourra être renouvelé tacitement 3 fois par période successive de 1 an (soit une durée maximale de 7 ans période initiale comprise)
Conformément à l'article 30 I 7 du décret relatif aux marchés publics, un marché pourra être passé pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent accord-cadre à bons de commande
Informations complémentaires:
Variante — PSE obligatoire 1: Syphilis (dons) / Hépatite b (HBV) — antigène HBS / Hépatite b (HBV) — anticorps anti-hbc (Dons).
Variante — PSE obligatoire 2: Dépistage des anticorps anti HTLV-1 et HTLV-2 / Hépatite C Sérologie Hépatite c (HCV) / Dépistage des anticorps anti VIH-1 et VIH-2
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fourniture de réactifs, consommables et automates en mise à disposition (incluant livraison, installation, mise en service) pour les analyses de sérologie infectieuses de grande routine destinés aux laboratoires de Virologie
Description des renouvellements:
La date de mise en service des équipements est fixée au 1.2.2019.
L'accord-cadre pourra être renouvelé tacitement 3 fois par période successive d'1 an (soit une durée maximale de 7 ans période initiale comprise)
Pour le lot nº 2: variante — Prestations supplémentaires obligatoires (PSE): Syphilis (Dons) Hépatite b (HBV) Antigène HBS_quantitatif (dons + Quantification) Hépatite b (HBV) Anticorps anti-HBC (Dons)
Intitulé du lot: Fourniture de réactifs, consommables et automates en mise à disposition pour les analyses de seconde technique
Numéro du lot: 3
Brève description:
Fourniture de réactifs, consommables et automates en mise à disposition (incluant livraison, installation, mise en service) pour les analyses de seconde technique destinés aux laboratoires de Virologie
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
DUME ou, en cas de candidature classique: Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants et déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement
Situation économique et financière:
DUME ou, en cas de candidature classique: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements demandés, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière, par tout autre moyen
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1) une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années en lien avec l'objet du marché;
2) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1 — qualité technique et performance des équipements
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Critère 3 — organisation du SAV et assistance technique
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Critère 2 — coût d'utilisation
Critère de coût (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26340016000382
Contact
Point de contact: CHU de Montpellier. Centre administratif andré bénech. direction des achats et des approvisionnements — secteur biologie. 191 avenue du doyen Giraud. 34295 Montpellier Cedex 5. À l'attention de Mme Saccazes
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
La présente consultation est lancée par le CHU de Montpellier en tant qu'établissement support du Groupement hospitalier de territoire (GHT) «Est Hérault et Sud Aveyron».
Le Dossier de consultation des entreprises est disponible dans son intégralité gratuitement sur le site internet: https://www.marches-publics.gouv.fr. Les opérateurs économiques peuvent consulter et télécharger librement le DCE en ligne sans avoir à s'identifier. Toutefois, il est recommandé aux opérateurs économiques de s'identifier afin d'être informé des modifications et précisions éventuellement apporter aux documents de la consultation. Les modalités de dépôt des plis sont décrits au règlement de la consultation.
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Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr.
Aucun autre mode de transmission n'est autorisé.
La signature électronique est obligatoire au stade du dépôt des plis. Il est exigé des candidats d'effectuer une visite afin de pouvoir répondre à la consultation en toute connaissance de cause sous peine de voir leur offre rejetée. Le RC précise les modalités de cette visite. Dans le cadre de la présente consultation, les candidats devront, dans les conditions décrites au RC, procéder à des essais du matériel proposé d'une durée maximale fixée à 2 semaines et réaliser une présentation de l'offre sur diaporama d'une durée maximale de 2 h.
Afficher plus
Les sous-critères du critère nº 1 qualité technique et performance des équipements communs aux 3 lots:
— sous-critère 1: ergonomie et facilité d'utilisation matérielle et logicielle = 50 %,
— sous-critère 2: fiabilité des résultats, conclusions des essais = 50 %).
La durée de l'accord-cadre supérieure à 4 ans est justifiée par l'objet de l'accord-cadre portant sur de la mise à disposition d'équipements et prestations associées en facturation au Coût périmètre prescrit rendu (CPPR). S'agissant d'un marché global comprenant la fourniture des réactifs et consommables pour des équipements mis à disposition en CPPR, la durée de l'accord-cadre doit être suffisante pour permettre l'amortissement des équipements. Le bordereau des prix comporte une estimation de l'activité annuelle. En cas de détachement de salariés étrangers, et, en application du décret nº 2016-27 du 19.1.2016.
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Les candidats devront indiquer, dans le cadre de l'offre, s'ils ont l'intention d'employer des salariés détachés et fournir la déclaration préalable au détachement
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— un référé précontractuel peut intervenir pendant la phase de passation de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l'accord-cadre conformément aux articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative,
Afficher plus
— un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public dans les conditions des articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative,
— un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
Informations complémentaires (2018-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 191 avenue du Doyen Gaston Giraud
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-11 📅
Date limite de soumission: 2018-10-22 📅
Date de publication: 2018-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 176-398935
Se réfère à l'avis: 2018/S 150-344022
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: CHU de Montpellier — Centre administratif André Bénech — Direction des achats et des approvisionnements — secteur biologie — 191 avenue du Doyen Giraud — 34295 Montpellier Cedex 5 — à l'attention de Mme Saccazes
Source: OJS 2018/S 176-398935 (2018-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de réactifs, consommables et automates en mise à disposition (livraison, installation, mise en service et maintenance) pour les analyses de sérologie infectieuse en mode de facturation «paramètre prescrit rendu» (PPR)
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 191 avenue du Doyen Gaston Giraud
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-11 📅
Date limite de soumission: 2018-10-22 📅
Date de publication: 2018-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 176-398935
Se réfère à l'avis: 2018/S 150-344022
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires
Des modifications ont été apportées au dossier de consultation. Les pièces ont été mises à jour et sont disponibles gratuitement sur la plateforme Internet PLACE (https://www.marches-publics.gouv.fr).
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: CHU de Montpellier — Centre administratif André Bénech — Direction des achats et des approvisionnements — secteur biologie — 191 avenue du Doyen Giraud — 34295 Montpellier Cedex 5 — à l'attention de Mme Saccazes
Source: OJS 2018/S 176-398935 (2018-09-11)
Avis d'attribution de marché (2019-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-05 📅
Date de publication: 2019-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 028-062066
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires
Lot 3: sans suite pour abandon du besoin.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-28 📅
Nom: Diasorin SA
Adresse postale: Diasorin SA, 11 rue Georges Besse — bât. Galilée
Commune postale: Antony
Code postal: 92160
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 859 716 EUR 💰
Nom: Abbott France
Adresse postale: 3 place Gustave Eiffel — case postale 90207
Commune postale: Rungis Cedex
Code postal: 94518
Valeur totale du marché: 946 927 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: CHU de Montpellier. Centre administratif André Bénech. Direction des achats et des approvisionnements — secteur biologie, 191 avenue du Doyen Giraud, 34295 Montpellier Cedex 5. À l'attention de Mme Saccazes
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de réactifs, consommables et automates en mise à disposition (livraison, installation, mise en service et maintenance) pour les analyses de sérologie infectieuse en mode de facturation «Paramètre prescrit rendu» (PPR).
Valeur totale du marché: 1 806 643 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-05 📅
Date de publication: 2019-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 028-062066
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires
Lot 3: sans suite pour abandon du besoin.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de réactifs, consommables et automates en mise à disposition (incluant livraison, installation, mise en service) pour les analyses de sérologie infectieuses «spécialisées» destinés aux laboratoires de virologie.
Description des options:
Conformément à l'article 30 I 7 du décret relatif aux marchés publics, un marché pourra être passé pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent accord-cadre à bons de commande.
Brève description:
Fourniture de réactifs, consommables et automates en mise à disposition (incluant livraison, installation, mise en service) pour les analyses de sérologie infectieuses de grande routine destinés aux laboratoires de virologie.
Intitulé du lot: Fourniture de réactifs, consommables et automates en mise à disposition pour les analyses de 2
Brève description:
Fourniture de réactifs, consommables et automates en mise à disposition (incluant livraison, installation, mise en service) pour les analyses de 2
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-28 📅
Nom: Diasorin SA
Adresse postale: Diasorin SA, 11 rue Georges Besse — bât. Galilée
Commune postale: Antony
Code postal: 92160
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 859 716 EUR 💰
Nom: Abbott France
Adresse postale: 3 place Gustave Eiffel — case postale 90207
Commune postale: Rungis Cedex
Code postal: 94518
Valeur totale du marché: 946 927 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: CHU de Montpellier. Centre administratif André Bénech. Direction des achats et des approvisionnements — secteur biologie, 191 avenue du Doyen Giraud, 34295 Montpellier Cedex 5. À l'attention de Mme Saccazes
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Source: OJS 2019/S 028-062066 (2019-02-05)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1348933.60 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Modification d'un marché /d'une concession en cours
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Consommables médicaux 📦
Procédure
Critères d'attribution
Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: chu de montpellier
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-25 📅
Date de publication: 2023-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 144-457820
Se réfère à l'avis: 2019/S 028-062066
Numéro JO-S: 144
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture de reactifs, consommables et automates en mise a disposition pour les analyses de serologie infectieuse
Brève description:
Attribution du marché
Nom: abbott france
Adresse postale: 40/48 rue d'arcueil Case Postale 10457
Commune postale: Rungis
Code postal: 94593
Valeur totale du marché: 1348933.60 EUR 💰
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Chu de Montpellier. Centre administratif andré bénech. Direction des achats et des approvisionnements - secteur biologie. 191 avenue du doyen Giraud. 34295 montpellier cedex 5. A l'attention de mme Saccazes
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2023/S 144-457820 (2023-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1348933.60 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Modification d'un marché /d'une concession en cours
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Consommables médicaux 📦
Procédure
Critères d'attribution
Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: chu de montpellier
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-25 📅
Date de publication: 2023-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 144-457820
Se réfère à l'avis: 2019/S 028-062066
Numéro JO-S: 144
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture de reactifs, consommables et automates en mise a disposition pour les analyses de serologie infectieuse
Brève description:
fourniture de reactifs, consommables et automates en mise a disposition pour les analyses de serologie infectieuse
Durée de l'accord: 84 mois Attribution du marché
Nom: abbott france
Adresse postale: 40/48 rue d'arcueil Case Postale 10457
Commune postale: Rungis
Code postal: 94593
Valeur totale du marché: 1348933.60 EUR 💰
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Chu de Montpellier. Centre administratif andré bénech. Direction des achats et des approvisionnements - secteur biologie. 191 avenue du doyen Giraud. 34295 montpellier cedex 5. A l'attention de mme Saccazes
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Informations sur les délais d'introduction des recours:
un référé précontractuel peut intervenir pendant la phase de passation de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l'accord-cadre conformément aux articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative. Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public dans les conditions des articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
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