Fourniture de réactifs, consommables et automates en mise a disposition (livraison, installation, mise en service et maintenance) pour les analyses de sérologie infectieuse en mode de facturation «Paramètre prescrit rendu» (PPR)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-10-08.
L'appel d'offres a été publié le 2018-08-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2018-08-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CHU de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 26340016000382
Adresse postale: 191 avenue du doyen Gaston Giraud
Commune postale: Montpellier Cedex 5
Code postal: 34295
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact:
“CHU de Montpellier. Centre administratif andré bénech. direction des achats et des approvisionnements — secteur biologie. 191 avenue du doyen Giraud. 34295...”
Personne de contact
CHU de Montpellier. Centre administratif andré bénech. direction des achats et des approvisionnements — secteur biologie. 191 avenue du doyen Giraud. 34295 Montpellier Cedex 5. À l'attention de Mme Saccazes
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de réactifs, consommables et automates en mise a disposition pour les analyses de sérologie infectieuse
18A0161”
Produits/services: Consommables médicaux📦
Brève description:
“Fourniture de réactifs, consommables et automates en mise a disposition (livraison, installation, mise en service et maintenance) pour les analyses de...”
Brève description
Fourniture de réactifs, consommables et automates en mise a disposition (livraison, installation, mise en service et maintenance) pour les analyses de sérologie infectieuse en mode de facturation «Paramètre prescrit rendu» (PPR)
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de réactifs, consommables et automates en mise à disposition pour les analyses de sérologie infectieuses «spécialisées»” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réactifs de laboratoire📦
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Description du marché:
“Fourniture de réactifs, consommables et automates en mise à disposition (incluant livraison, installation, mise en service) pour les analyses de sérologie...”
Description du marché
Fourniture de réactifs, consommables et automates en mise à disposition (incluant livraison, installation, mise en service) pour les analyses de sérologie infectieuses «spécialisées» destinés aux laboratoires de Virologie
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1 — qualité technique et performance des équipements
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Critère 3 — organisation du SAV et assistance technique
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Critère 2 — coût d'utilisation
Critère de coût (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour 4 ans à compter de sa date de notification.
La date de mise en service des équipements est fixée au 1.2.2019. L'accord-cadre...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour 4 ans à compter de sa date de notification.
La date de mise en service des équipements est fixée au 1.2.2019. L'accord-cadre pourra être renouvelé tacitement 3 fois par période successive de 1 an (soit une durée maximale de 7 ans période initiale comprise)
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Conformément à l'article 30 I 7 du décret relatif aux marchés publics, un marché pourra être passé pour la réalisation de prestations similaires à celles du...”
Description des options
Conformément à l'article 30 I 7 du décret relatif aux marchés publics, un marché pourra être passé pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent accord-cadre à bons de commande
Afficher plus Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Description
Informations complémentaires:
“Variante — PSE obligatoire 1: Syphilis (dons) / Hépatite b (HBV) — antigène HBS / Hépatite b (HBV) — anticorps anti-hbc (Dons).
Variante — PSE obligatoire...”
Informations complémentaires
Variante — PSE obligatoire 1: Syphilis (dons) / Hépatite b (HBV) — antigène HBS / Hépatite b (HBV) — anticorps anti-hbc (Dons).
Variante — PSE obligatoire 2: Dépistage des anticorps anti HTLV-1 et HTLV-2 / Hépatite C Sérologie Hépatite c (HCV) / Dépistage des anticorps anti VIH-1 et VIH-2
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de réactifs, consommables et automates en mise à disposition pour les analyses de sérologie infectieuses de grande routine” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fourniture de réactifs, consommables et automates en mise à disposition (incluant livraison, installation, mise en service) pour les analyses de sérologie...”
Description du marché
Fourniture de réactifs, consommables et automates en mise à disposition (incluant livraison, installation, mise en service) pour les analyses de sérologie infectieuses de grande routine destinés aux laboratoires de Virologie
Afficher plus
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour 4 ans à compter de sa date de notification.
La date de mise en service des équipements est fixée au 1.2.2019.
L'accord-cadre...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour 4 ans à compter de sa date de notification.
La date de mise en service des équipements est fixée au 1.2.2019.
L'accord-cadre pourra être renouvelé tacitement 3 fois par période successive d'1 an (soit une durée maximale de 7 ans période initiale comprise)
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Pour le lot nº 2: variante — Prestations supplémentaires obligatoires (PSE): Syphilis (Dons) Hépatite b (HBV) Antigène HBS_quantitatif (dons +...”
Informations complémentaires
Pour le lot nº 2: variante — Prestations supplémentaires obligatoires (PSE): Syphilis (Dons) Hépatite b (HBV) Antigène HBS_quantitatif (dons + Quantification) Hépatite b (HBV) Anticorps anti-HBC (Dons)
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de réactifs, consommables et automates en mise à disposition pour les analyses de seconde technique” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Fourniture de réactifs, consommables et automates en mise à disposition (incluant livraison, installation, mise en service) pour les analyses de seconde...”
Description du marché
Fourniture de réactifs, consommables et automates en mise à disposition (incluant livraison, installation, mise en service) pour les analyses de seconde technique destinés aux laboratoires de Virologie
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“DUME ou, en cas de candidature classique: Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants et déclaration du candidat individuel ou du...”
Liste et brève description des conditions
DUME ou, en cas de candidature classique: Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants et déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“DUME ou, en cas de candidature classique: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les 3 derniers exercices...”
Liste et brève description des critères de sélection
DUME ou, en cas de candidature classique: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements demandés, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière, par tout autre moyen
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“1) une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années en lien avec l'objet du marché;
2) une...”
Liste et brève description des critères de sélection
1) une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années en lien avec l'objet du marché;
2) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-09
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“La présente consultation est lancée par le CHU de Montpellier en tant qu'établissement support du Groupement hospitalier de territoire (GHT) «Est Hérault et...”
La présente consultation est lancée par le CHU de Montpellier en tant qu'établissement support du Groupement hospitalier de territoire (GHT) «Est Hérault et Sud Aveyron».
Le Dossier de consultation des entreprises est disponible dans son intégralité gratuitement sur le site internet: https://www.marches-publics.gouv.fr. Les opérateurs économiques peuvent consulter et télécharger librement le DCE en ligne sans avoir à s'identifier. Toutefois, il est recommandé aux opérateurs économiques de s'identifier afin d'être informé des modifications et précisions éventuellement apporter aux documents de la consultation. Les modalités de dépôt des plis sont décrits au règlement de la consultation.
Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr.
Aucun autre mode de transmission n'est autorisé.
La signature électronique est obligatoire au stade du dépôt des plis. Il est exigé des candidats d'effectuer une visite afin de pouvoir répondre à la consultation en toute connaissance de cause sous peine de voir leur offre rejetée. Le RC précise les modalités de cette visite. Dans le cadre de la présente consultation, les candidats devront, dans les conditions décrites au RC, procéder à des essais du matériel proposé d'une durée maximale fixée à 2 semaines et réaliser une présentation de l'offre sur diaporama d'une durée maximale de 2 h.
Les sous-critères du critère nº 1 qualité technique et performance des équipements communs aux 3 lots:
— sous-critère 1: ergonomie et facilité d'utilisation matérielle et logicielle = 50 %,
— sous-critère 2: fiabilité des résultats, conclusions des essais = 50 %).
La durée de l'accord-cadre supérieure à 4 ans est justifiée par l'objet de l'accord-cadre portant sur de la mise à disposition d'équipements et prestations associées en facturation au Coût périmètre prescrit rendu (CPPR). S'agissant d'un marché global comprenant la fourniture des réactifs et consommables pour des équipements mis à disposition en CPPR, la durée de l'accord-cadre doit être suffisante pour permettre l'amortissement des équipements. Le bordereau des prix comporte une estimation de l'activité annuelle. En cas de détachement de salariés étrangers, et, en application du décret nº 2016-27 du 19.1.2016.
Les candidats devront indiquer, dans le cadre de l'offre, s'ils ont l'intention d'employer des salariés détachés et fournir la déclaration préalable au détachement
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un référé précontractuel peut intervenir pendant la phase de passation de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— un référé précontractuel peut intervenir pendant la phase de passation de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l'accord-cadre conformément aux articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative,
— un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public dans les conditions des articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative,
— un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
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Source: OJS 2018/S 150-344022 (2018-08-03)
Informations complémentaires (2018-09-11) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 191 avenue du Doyen Gaston Giraud
Personne de contact:
“CHU de Montpellier — Centre administratif André Bénech — Direction des achats et des approvisionnements — secteur biologie — 191 avenue du Doyen Giraud —...”
Personne de contact
CHU de Montpellier — Centre administratif André Bénech — Direction des achats et des approvisionnements — secteur biologie — 191 avenue du Doyen Giraud — 34295 Montpellier Cedex 5 — à l'attention de Mme Saccazes
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de réactifs, consommables et automates en mise à disposition pour les analyses de sérologie infectieuse
18A0161”
Brève description:
“Fourniture de réactifs, consommables et automates en mise à disposition (livraison, installation, mise en service et maintenance) pour les analyses de...”
Brève description
Fourniture de réactifs, consommables et automates en mise à disposition (livraison, installation, mise en service et maintenance) pour les analyses de sérologie infectieuse en mode de facturation «paramètre prescrit rendu» (PPR)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 150-344022
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.14)
Numéro d'identification du lot: 1
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires pour le lot nº 1
Ancienne valeur
Texte:
“Variante — PSE obligatoire 1: Syphilis (Dons)/Hépatite B (HBV) — antigène HBS/Hépatite B (HBV) — anticorps anti-HBC (Dons). Variante — PSE obligatoire 2:...”
Texte
Variante — PSE obligatoire 1: Syphilis (Dons)/Hépatite B (HBV) — antigène HBS/Hépatite B (HBV) — anticorps anti-HBC (Dons). Variante — PSE obligatoire 2: dépistage des anticorps anti HTLV-1 et HTLV-2/Hépatite C Sérologie Hépatite C (HCV)/Dépistage des anticorps anti VIH-1 et VIH-2
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“Variante — prestation supplémentaire facultative (PSE) unique pour le lot nº 1: dépistage des anticorps anti HTLV-1 et Htlv-2 (routine et dons)/Hépatite C...”
Texte
Variante — prestation supplémentaire facultative (PSE) unique pour le lot nº 1: dépistage des anticorps anti HTLV-1 et Htlv-2 (routine et dons)/Hépatite C Sérologie Hépatite C (HCV) (2 technique + dons)/Dépistage des anticorps anti VIH-1 et VIH-2 (2 technique + dons)/Syphilis (dons)/Syphilis (routine)/Hépatite B (HBV) Antigène HBS_ quantitatif (quantification)/Hépatite B (HBV) Antigène HBS — qualitatif (dons)/Hépatite B (HBV) Anticorps anti-HBC (dons)/CMV IGM (dons)/CMV IGG (dons)/EBV VCA IGM (dons)/EBV VCA IGG (dons)/Hépatite A (HAV) (2 technique)
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.14)
Numéro d'identification du lot: 2
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires pour le lot nº 2
Ancienne valeur
Texte:
“Variante — prestations supplémentaires obligatoires (PSE): Syphilis (dons)/Hépatite B (HBV) Antigène HBS_Quantitatif (dons + quantification)/Hépatite B...”
Texte
Variante — prestations supplémentaires obligatoires (PSE): Syphilis (dons)/Hépatite B (HBV) Antigène HBS_Quantitatif (dons + quantification)/Hépatite B (HBV) Anticorps anti-HBC (Dons)
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“Variante — prestation supplémentaire facultative (PSE) unique pour le lot nº 2: Syphilis (technique de contrôle)/CMV IGM (garde)/CMV IGG (garde)/EBV VCA IGM...”
Texte
Variante — prestation supplémentaire facultative (PSE) unique pour le lot nº 2: Syphilis (technique de contrôle)/CMV IGM (garde)/CMV IGG (garde)/EBV VCA IGM (garde)/EBV VCA IGG (garde)
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2018-10-08 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2018-10-22 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2018-10-09 📅
L'heure: 09:00
Nouvelle valeur
Date: 2018-10-23 📅
L'heure: 09:00
Autres informations complémentaires
“Des modifications ont été apportées au dossier de consultation. Les pièces ont été mises à jour et sont disponibles gratuitement sur la plateforme Internet...”
Des modifications ont été apportées au dossier de consultation. Les pièces ont été mises à jour et sont disponibles gratuitement sur la plateforme Internet PLACE (https://www.marches-publics.gouv.fr).
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Source: OJS 2018/S 176-398935 (2018-09-11)
Avis d'attribution de marché (2019-02-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact:
“CHU de Montpellier. Centre administratif André Bénech. Direction des achats et des approvisionnements — secteur biologie, 191 avenue du Doyen Giraud, 34295...”
Personne de contact
CHU de Montpellier. Centre administratif André Bénech. Direction des achats et des approvisionnements — secteur biologie, 191 avenue du Doyen Giraud, 34295 Montpellier Cedex 5. À l'attention de Mme Saccazes
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de réactifs, consommables et automates en mise à disposition (livraison, installation, mise en service et maintenance) pour les analyses de...”
Brève description
Fourniture de réactifs, consommables et automates en mise à disposition (livraison, installation, mise en service et maintenance) pour les analyses de sérologie infectieuse en mode de facturation «Paramètre prescrit rendu» (PPR).
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 806 643 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Fourniture de réactifs, consommables et automates en mise à disposition (incluant livraison, installation, mise en service) pour les analyses de sérologie...”
Description du marché
Fourniture de réactifs, consommables et automates en mise à disposition (incluant livraison, installation, mise en service) pour les analyses de sérologie infectieuses «spécialisées» destinés aux laboratoires de virologie.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Conformément à l'article 30 I 7 du décret relatif aux marchés publics, un marché pourra être passé pour la réalisation de prestations similaires à celles du...”
Description des options
Conformément à l'article 30 I 7 du décret relatif aux marchés publics, un marché pourra être passé pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent accord-cadre à bons de commande.
Afficher plus Description
Description du marché:
“Fourniture de réactifs, consommables et automates en mise à disposition (incluant livraison, installation, mise en service) pour les analyses de sérologie...”
Description du marché
Fourniture de réactifs, consommables et automates en mise à disposition (incluant livraison, installation, mise en service) pour les analyses de sérologie infectieuses de grande routine destinés aux laboratoires de virologie.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de réactifs, consommables et automates en mise à disposition pour les analyses de 2 technique” Description
Description du marché:
“Fourniture de réactifs, consommables et automates en mise à disposition (incluant livraison, installation, mise en service) pour les analyses de 2 technique...”
Description du marché
Fourniture de réactifs, consommables et automates en mise à disposition (incluant livraison, installation, mise en service) pour les analyses de 2 technique destinés aux laboratoires de virologie.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 150-344022
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 180913
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Fourniture de réactifs, consommables et automates en mise à disposition (incluant livraison, installation, mise en service) pour les analyses de sérologie...”
Titre
Fourniture de réactifs, consommables et automates en mise à disposition (incluant livraison, installation, mise en service) pour les analyses de sérologie infectieuses
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Date de conclusion du contrat: 2019-01-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Diasorin SA
Adresse postale: Diasorin SA, 11 rue Georges Besse — bât. Galilée
Commune postale: Antony
Code postal: 92160
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 859 716 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 180914
Numéro d'identification du lot: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Abbott France
Adresse postale: 3 place Gustave Eiffel — case postale 90207
Commune postale: Rungis Cedex
Code postal: 94518
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 946 927 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
Lot 3: sans suite pour abandon du besoin.
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un référé précontractuel peut intervenir pendant la phase de passation de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— un référé précontractuel peut intervenir pendant la phase de passation de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l'accord-cadre conformément aux articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative,
— un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public dans les conditions des articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative,
— un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2019/S 028-062066 (2019-02-05)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-07-25) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: chu de montpellier
Personne de contact:
“Chu de Montpellier. Centre administratif andré bénech. Direction des achats et des approvisionnements - secteur biologie. 191 avenue du doyen Giraud. 34295...”
Personne de contact
Chu de Montpellier. Centre administratif andré bénech. Direction des achats et des approvisionnements - secteur biologie. 191 avenue du doyen Giraud. 34295 montpellier cedex 5. A l'attention de mme Saccazes
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de reactifs, consommables et automates en mise a disposition pour les analyses de serologie infectieuse
18A0161”
Titre:
“fourniture de reactifs, consommables et automates en mise a disposition pour les analyses de serologie infectieuse” Description
Description du marché:
“fourniture de reactifs, consommables et automates en mise a disposition pour les analyses de serologie infectieuse”
Durée de l'accord: 84
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 028-062066
Attribution du marché
Titre:
“fourniture de reactifs, consommables et automates en mise a disposition pour les analyses de serologie infectieuse” Nom et adresse du contractant
Nom: abbott france
Adresse postale: 40/48 rue d'arcueil Case Postale 10457
Commune postale: Rungis
Code postal: 94593
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1348933.60 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“un référé précontractuel peut intervenir pendant la phase de passation de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
un référé précontractuel peut intervenir pendant la phase de passation de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l'accord-cadre conformément aux articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative. Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public dans les conditions des articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
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Source: OJS 2023/S 144-457820 (2023-07-25)