Fourniture de quincaillerie, outillage, serrurerie, visserie pour AB Habitat

AB Habitat — SCIC d'HLM d'Argenteuil-Bezons — 807 567 136 RCS Pontoise — SIRET 807 567 136 000 21 — NAF 6820 A

Fourniture de quincaillerie, outillage, serrurerie, visserie pour AB Habitat.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-05-25. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-16.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-04-16 Avis de marché
2018-07-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Quincaillerie
Brève description: Fourniture de quincaillerie, outillage, serrurerie, visserie pour AB Habitat.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Quincaillerie 📦
Code CPV supplémentaire: Quincaillerie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-d’Oise 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: AB Habitat — SCIC d'HLM d'Argenteuil-Bezons — 807 567 136 RCS Pontoise — SIRET 807 567 136 000 21 — NAF 6820 A
Adresse postale: 203 rue Michel Carré — CS 30053
Code postal: 95872
Commune postale: Bezons Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ab-habitat.fr 🌏
Courrier électronique: s-marches@ab-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 134235169 📞
Fax: +33 134235126 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2018_O8rM0OWehL&v=1 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2018_O8rM0OWehL&v=1 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-16 📅
Date limite de soumission: 2018-05-25 📅
Date de publication: 2018-04-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 075-166555
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires
Pour la valeur estimée (II.2.6), il est pris comme référence la durée maximale de l'accord-cadre. L'accord-cadre s'exécute au moyen de bons de commande, sans minimum, ni maximum annuels tant en valeur qu'en quantité. Le montant prévisionnel des commandes est de 88 000 EUR HT par an, AB Habitat ne s'engageant en aucun cas à réaliser un volume annuel de commandes à hauteur de ce montant.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 352 000 EUR 💰
Brève description:
Fourniture de quincaillerie, outillage, serrurerie, visserie pour AB Habitat. Prestations sur BPU: l'accord-cadre est conclu selon les prix unitaires portés sur le bordereau de prix (annexe 1 à l'acte d'engagement), appliqués aux quantités réellement commandées par AB Habitat, exécutées par le titulaire et acceptées par AB Habitat selon les modalités décrites au présent Cahier des clauses particulières (CCP). Prestations sur catalogue: dans le cadre du présent accord-cadre, pour les fournitures non listées dans le bordereau de prix unitaire, AB Habitat peut également passer commande dans l'ensemble du catalogue du titulaire (annexe 2 de l'acte d'engagement), à l'exclusion des catégories de fournitures autres que la quincaillerie, la serrurerie, la visserie et l'outillage. Les prix alors appliqués sont les prix inscrits au tarif joint en annexe 2 de l'acte d'engagement auxquels sont appliqués le taux de remise conventionnel indiqué par le candidat à l'article 2.1 de l'acte d'engagement.
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Valeur estimée hors TVA: 352 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Il est tacitement reconductible par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
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Description des options:
AB Habitat se réserve la possibilité de modifier le marché public dans les conditions prévues par les articles 139 et 140 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Informations complémentaires:
Pour la valeur estimée (II.2.6), il est pris comme référence la durée maximale de l'accord-cadre. L'accord-cadre s'exécute au moyen de bons de commande, sans minimum, ni maximum annuels tant en valeur qu'en quantité. Le montant prévisionnel des commandes est de 88 000 EUR HT par an, AB Habitat ne s'engageant en aucun cas à réaliser un volume annuel de commandes à hauteur de ce montant.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Imprimé DC2 (déclaration du candidat) dernière version du 26.10.2016 complété comme suit, disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
Situation économique et financière:
Rubrique E du DC2 complétée par le chiffre d'affaires global et la part du chiffre d'affaires liée aux services objet du marché. Si le candidat ne peut fournir les chiffres d'affaires HT des 3 derniers exercices disponibles, joindre en annexe les déclarations d'établissements bancaires attestant de la capacité financière du candidat.
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Capacité technique et professionnelle:
Joindre en annexe du DC2:
— la déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat,
— la liste des références de prestations similaires à l'objet du marché réalisées sur les 3 dernières années (pour chaque référence présentée, indiquer les coordonnées du donneur d'ordre, le montant et les durée et date des prestations).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-05-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2018_O8rM0OWehL&v=1 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2018_O8rM0OWehL&v=1 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: AB Habitat
Pays: Val-d’Oise 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Juin 2022.
La consultation est lancée sous la forme d'un appel d'offres ouvert soumise aux dispositions de l'article 42-1º de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25, 66, 67, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Documents à produire à l'appui de la candidature (en sus des pièces mentionnées aux points III.1.1, III.1.2 et III.1.3 du présent avis):
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— imprimé DC1 (lettre de candidature) dernière version du 26.10.2016 entièrement complété, disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat En cas de groupement, l'ensemble des opérateurs économiques doit fournir tous les documents demandés (à l'exception de la lettre de candidature DC1). En cas de sous-traitance, chaque sous-traitant doit fournir en sus une déclaration sur l'honneur mentionnant:
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a) n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015;
b) pour les opérateurs concernés, être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Les offres peuvent être remises sur support papier ou par voie électronique quelle que soit la forme du dossier retiré (voie électronique ou support papier). La transmission des offres par voie électronique est possible via le site achatpublic.com: https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2018_O8rM0OWehL&v=1 Renseignements d'ordre administratif: service marchés — Tél.: +33 134235169 — Fax: +33 134235126 — s-marches@ab-habitat.fr Les renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus sur demande écrite adressée à l'attention du service marchés (courriel: s-marches@ab-habitat.fr). Les demandes de renseignements techniques complémentaires devront être réceptionnées le 15.5.2018 à 00:00 au plus tard.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Nanterre
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot-Curie
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Jusqu'à la signature du contrat, référé pré-contractuel dans les conditions prévues à l'article 2 de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 et aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile. Après la signature du contrat, référé contractuel dans les conditions prévues à l'article 11 de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 aux articles 1441-1 et 1441-3 du code de procédure civile.
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Source: OJS 2018/S 075-166555 (2018-04-16)
Avis d'attribution de marché (2018-07-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: AB Habitat — SCIC d'HLM d'Argenteuil-Bezons — 807 567 136 RCS Pontoise — Siret 807 567 136 000 21 — NAF 6820 A

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-13 📅
Date de publication: 2018-07-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 135-308070
Se réfère à l'avis: 2018/S 075-166555
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires
Marché déclaré sans suite

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de quincaillerie,outillage, serrurerie, visserie pour AB Habitat.
Prestations sur BPU: L'accord-cadre est conclu selon les prix unitaires portés sur le bordereau de prix (annexe 1 à l'acte d'engagement), appliqués aux quantités réellement commandées par AB Habitat, exécutées par le titulaire et acceptées par AB Habitat selon les modalités décrites au présent Cahier des clauses particulières (CCP).
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Prestations sur catalogue: Dans le cadre du présent accord-cadre, pour les fournitures non listées dans le bordereau de prix unitaire, AB Habitat peut également passer commande dans l'ensemble du catalogue du titulaire (annexe 2 de l'acte d'engagement), à l'exclusion des catégories de fournitures autres que la quincaillerie, la serrurerie, la visserie et l'outillage. Les prix alors appliqués sont les prix inscrits au tarif joint en annexe 2 de l'acte d'engagement auxquels sont appliqués le taux de remise conventionnel indiqué par le candidat à l'article 2.1 de l'acte d'engagement.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Grande Instance de Nanterre
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Jusqu'à la signature du contrat, référé précontractuel dans les conditions prévues à l'article 2 de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 et aux articles 1441-1 et 1441-2 du Code de procédure civile. Après la signature du contrat, référé contractuel dans les conditions prévues à l'article 11 de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 aux articles 1441-1 et 1441-3 du Code de procédure civile.
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Source: OJS 2018/S 135-308070 (2018-07-13)
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