Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de quincaillerie, outillage, serrurerie, visserie pour AB Habitat
Produits/services: Quincaillerie📦
Brève description: Fourniture de quincaillerie, outillage, serrurerie, visserie pour AB Habitat.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Quincaillerie📦
Produits/services supplémentaires: Articles de quincaillerie📦
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦
Produits/services supplémentaires: Outils📦
Lieu d'exécution: Val-d’Oise🏙️
Description du marché:
“Fourniture de quincaillerie,outillage, serrurerie, visserie pour AB Habitat.
Prestations sur BPU: L'accord-cadre est conclu selon les prix unitaires portés...”
Description du marché
Fourniture de quincaillerie,outillage, serrurerie, visserie pour AB Habitat.
Prestations sur BPU: L'accord-cadre est conclu selon les prix unitaires portés sur le bordereau de prix (annexe 1 à l'acte d'engagement), appliqués aux quantités réellement commandées par AB Habitat, exécutées par le titulaire et acceptées par AB Habitat selon les modalités décrites au présent Cahier des clauses particulières (CCP).
Prestations sur catalogue: Dans le cadre du présent accord-cadre, pour les fournitures non listées dans le bordereau de prix unitaire, AB Habitat peut également passer commande dans l'ensemble du catalogue du titulaire (annexe 2 de l'acte d'engagement), à l'exclusion des catégories de fournitures autres que la quincaillerie, la serrurerie, la visserie et l'outillage. Les prix alors appliqués sont les prix inscrits au tarif joint en annexe 2 de l'acte d'engagement auxquels sont appliqués le taux de remise conventionnel indiqué par le candidat à l'article 2.1 de l'acte d'engagement.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“AB Habitat se réserve la possibilité de modifier le marché public dans les conditions prévues par les articles 139 et 140 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 075-166555
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture de quincaillerie, outillage, serrurerie, visserie pour AB Habitat
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Informations complémentaires Informations complémentaires
Marché déclaré sans suite
Organe de révision
Nom: Tribunal de Grande Instance de Nanterre
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot-Curie
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Jusqu'à la signature du contrat, référé précontractuel dans les conditions prévues à l'article 2 de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 et aux articles...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Jusqu'à la signature du contrat, référé précontractuel dans les conditions prévues à l'article 2 de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 et aux articles 1441-1 et 1441-2 du Code de procédure civile. Après la signature du contrat, référé contractuel dans les conditions prévues à l'article 11 de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 aux articles 1441-1 et 1441-3 du Code de procédure civile.
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Source: OJS 2018/S 135-308070 (2018-07-13)