Fourniture de produits métallurgiques

Assistance publique — hôpitaux de Paris

Fourniture de produits métallurgiques.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-06-11. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Arcelormittal

Qui ?

• Assistance publique — hôpitaux de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement minier, équipement pour l'exploitation de carrières, matériel de construction › Machines de métallurgie et pièces associées

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-04-20	Avis de marché
2019-01-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines de métallurgie et pièces associées
Numéro de référence: achat-18-011
Brève description: Fourniture de produits métallurgiques.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines de métallurgie et pièces associées 📦
Code CPV supplémentaire: Machines de métallurgie et pièces associées 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Assistance publique — Hôpitaux de Paris
Adresse postale: CHU de Bicêtre, 78 rue du général Leclerc, 94270 Le Kremlin-Bicêtre
Code postal: 94270
Commune postale: Le Kremlin-Bicêtre
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: secretariat.hotelier-restauration.aca@aphp.fr 📧
Téléphone: +33 153146960 📞
Fax: +33 145150160 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=373551&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=373551&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-20 📅
Date limite de soumission: 2018-06-11 📅
Date de publication: 2018-04-24 📅
Date de début: 2018-11-01 📅
Date de fin: 2022-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 079-176188
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
Quantités annuelles prévisionnelles: 735 kg: 2 020 ml: 190 un.

Objet
Champ d'application du marché
Quantités annuelles prévisionnelles: 735 kg: 2 020 ml: 190 un.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

L'utilisation des formulaires nationaux est recommandée (http://www.economie.gouv.fr/marchés publics). Le formulaire DC1 ou équivalent daté et signé en version originale ou date et signature électroniques, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. Le formulaire DC2 ou équivalent, les mentions du capital et du chiffre d'affaires doivent être suivies de l'unité monétaire correspondante. En cas de groupement, chaque membre devra fournir le DC2 ou équivalent. Copie du ou des jugements si le candidat est en redressement judiciaire. Un pouvoir au nom du signataire est nécessaire si ce dernier n'est pas le représentant légal. Par ailleurs, l'acheteur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).

Situation économique et financière:

— chiffres d'affaire global du candidat et le cas échéant le chiffre d'affaire du domaine d'activité faisant l'objet du marché sur les 3 derniers exercices disponibles,

— déclarations de banque ou le cas échéant, preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Les documents et renseignements listés à l'article 3 de l'arrêté du 29.3.2016 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics aux fins d'appréciation de leur capacité techniques et professionnelles, c'est-à-dire:

— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le cas échéant, les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de 3 ans seront pris en compte,

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,

— l'indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du marché public,

— l'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public,

— les entreprises nouvellement créées peuvent produire une copie certifiée du récépissé de dépôt des statuts transmis par le centre de formalités des entreprises. Les entreprises peuvent présenter tout élément factuel et probant permettant d'apprécier leurs capacités financières, techniques et professionnelles.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-06-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère: organisation logistique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Sous-critère a: délai de livraison maxi
Critère de qualité (pondération): 75
Critère de qualité (nom): Sous-critère b: système qualité
Critère: qualité de la documentation
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Critère: politique de développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26750045201746
Contact
Point de contact: Mme la directrice d'achat, 94270 Le Kremlin-Bicêtre
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=373551&orgAcronyme=x7c 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=313163&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Octobre 2021.

Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr sous la référence achat-18-006. Les candidatures et les offres seront envoyées préférentiellement sous forme électronique. Toutefois les offres papier seront acceptées, et l'unité monétaire est l'euro. L'accord-cadre issu de la présente consultation est un marché à bon de commande au sens des articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Détermination des critères et pondération: pour le lot unique:

— critère 1(coefficient: 60 %): prix,

— critère 2 (coefficient: 25 %): organisation logistique:

—— sous-critère a: délai de livraison maxi (pondération: 75 %),

—— sous-critère b: système qualité (pondération: 25 %).

— critère 3 (coefficient: 10 %): qualité de la documentation,

— critère 4 (coefficient: 5 %): développement durable.

La date limite pour poser des questions est fixée au 21.5.2018 pour le lot unique l'Assistance publique — Hôpitaux de Paris s'engage sur un montant minimum représenté par 50 % du montant du lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire sur la durée totale du marché. Le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 150 % du montant du lot valorisé au niveau de son offre sur la durée totale du marché. Le présent appel d'offres est lancé sans variante. Le marché qui sera passé à l'issue de la consultation, sera conclu pour la période allant du 1.11.2018 jusqu'au 31.10.2022 résiliable sans indemnités à la seule initiative de l'Assistance publique — Hôpitaux de Paris, à compter du 30.4.2022.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://www.ta-paris.juradm.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 079-176188 (2018-04-20)

Avis d'attribution de marché (2019-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 229 602 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Assistance publique hôpitaux de Paris
Adresse postale: CHU de Bicêtre, 78 rue du Général Leclerc, 94270, le Kremlin-Bicêtre

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-09 📅
Date de publication: 2019-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 008-014028
Se réfère à l'avis: 2018/S 079-176188
Numéro JO-S: 8
Informations complémentaires

Le marché débute le 1.11.2018 jusqu'au 31.10.2022 éventuellement résiliable sans indemnité à la seule demande de l'AP-HP, à compter du 30.4.2022. pour le lot 1: montant minimum (50 %) sur la durée du marché 76 534,18 EUR HT. Montant maxi (150 %) sur la durée du marché 229 602,54 EUR HT.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Sous critère a: délai de livraison maxi
Sous critère b: système qualité
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-10-19 📅
Nom: Arcelormittal
Adresse postale: 16 avenue de la Malle
Commune postale: St-Brice-Courcelles
Code postal: 51370
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 164414453 📞
Courrier électronique: pascal.virgolino@arcelormittal.com 📧
Adresse Internet: https://e-steel.arcelormittal.com/FR/fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 229 602 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la directrice d'achat, 94270 le Kremlin-Bicêtre

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Paris Cédex
Source: OJS 2019/S 008-014028 (2019-01-09)

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