Fourniture de produits horticoles pour les espaces verts

Ville de Châlons-en-Champagne

Accord-cadre sans mini et maxi et un opérateur économique.les accords-cadres sont conclus pour une période de 4 ans à compter de la notification du contrat.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-02-13. L'appel d'offres a été publié le 2018-01-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-01-12 Avis de marché
2018-08-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits horticoles
Numéro de référence: 18VCV001
Brève description:
Accord-cadre sans mini et maxi et un opérateur économique.les accords-cadres sont conclus pour une période de 4 ans à compter de la notification du contrat.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits horticoles 📦
Code CPV supplémentaire: Produits horticoles 📦
Peintures 📦
Agrégats 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: Hôtel de Ville Place Foch
Code postal: 51022
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Contact
Adresse Internet: http://www.chalonsenchampagne.fr 🌏
Courrier électronique: c.hidasi@chalons-agglo.fr 📧
URL des documents: http://chalons.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://chalons.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-12 📅
Date limite de soumission: 2018-02-13 📅
Date de publication: 2018-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 010-017716
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum, ni maximum et un opérateur économique pour les lots 2 à 5 et un accord-cadre sans minimum, ni maximum et plusieurs opérateurs économiques (3 maximum sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) pour le lot 1. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 236 800 EUR 💰
Intitulé du lot: Paillage
Numéro du lot: 1
Brève description: Paillage
Valeur estimée hors TVA: 76 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Amendement fertilisant
Numéro du lot: 2
Brève description: Amendement fertilisant
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Semences gazon
Numéro du lot: 3
Brève description: Semences gazon
Valeur estimée hors TVA: 16 800 EUR 💰
Intitulé du lot: Peintures et implants synthétiques
Numéro du lot: 4
Brève description: Peintures et implants synthétiques
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Agrégats
Numéro du lot: 5
Brève description: Agrégats
Valeur estimée hors TVA: 84 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Liste et description succincte des conditions: déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
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Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants.
Situation économique et financière:
Liste et description succincte des critères de sélection:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
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déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Liste et description succincte des critères de sélection:
liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Caractéristiques des prix: prix unitaires.
Modalités de variation des prix: révision par ajustement. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.
Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financements: ressources propres à la collectivité groupement solidaire.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-02-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://chalons.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://chalons.marcoweb.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: Commande publique, 26 rue Joseph Marie Jacquard
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51009
Téléphone: +33 326693855 📞
Courrier électronique: c.ysklomp@chalons-agglo.fr 📧
Fax: +33 326693830 📠
Pays: Marne 🏙️
Adresse Internet: http://chalons.marcoweb.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum, ni maximum et un opérateur économique pour les lots 2 à 5 et un accord-cadre sans minimum, ni maximum et plusieurs opérateurs économiques (3 maximum sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) pour le lot 1.
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Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.
Source: OJS 2018/S 010-017716 (2018-01-12)
Avis d'attribution de marché (2018-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de produits horticoles pour les espaces verts.
Valeur totale du marché: 236 800 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de ville Place Foch

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-29 📅
Date de publication: 2018-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 167-380251
Se réfère à l'avis: 2018/S 010-017716
Numéro JO-S: 167
Informations complémentaires
Il s'agit d'accords-cadres à bons de commande sans minimum, ni maximum. Les accords-cadres sont conclus pour une période de 4 ans à compter de la date de notification

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de produits horticoles pour les espaces verts

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des fournitures
Critère de qualité (pondération): 50 %
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 10 %
Prix (pondération): 40 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-08-20 📅
Nom: Soufflet Vigne
Adresse postale: Le Pont Rouge, CS 20125, Limas
Commune postale: Villefranche-sur-Saône
Code postal: 69654
Pays: France 🇫🇷
Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 20539.80 EUR 💰
4788.40 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-08-17 📅
Nom: Cobalys
Adresse postale: 40 route de Vernouillet
Commune postale: Limours
Code postal: 91470
Valeur totale du marché: 5491.73 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
5
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.
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Source: OJS 2018/S 167-380251 (2018-08-29)
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