Fourniture de produits frais destinés aux établissements de la restauration municipale et au CCAS de Puteaux

Ville de Puteaux

Fourniture de produits frais destinés aux établissements de la restauration municipale et au CCAS de Puteaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-11-27. L'appel d'offres a été publié le 2018-10-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Puteaux

Qu'est-ce que c'est ?

• Légumes, fruits et noix › Fruits et fruits à coque
• Légumes, fruits et noix › Légumes
• Produits agricoles, de la chasse et de la pêche › Poissons, crustacés et produits aquatiques
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-10-25	Avis de marché
2019-01-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-10-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Charcuterie
Numéro de référence: PF18-22
Brève description:

Fourniture de produits frais destinés aux établissements de la restauration municipale et au CCAS de Puteaux.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Charcuterie 📦
Code CPV supplémentaire: Charcuterie 📦
Poissons, crustacés et produits aquatiques 📦
Légumes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Puteaux
Adresse postale: 131 rue de la République
Code postal: 92800
Commune postale: Puteaux
Contact
Adresse Internet: http://mairie-puteaux.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-puteaux.fr 📧
Téléphone: +33 146929672 📞
Fax: +33 146929395 📠
URL des documents: http://achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_oKL2Y60vIo 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-25 📅
Date limite de soumission: 2018-11-27 📅
Date de publication: 2018-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 208-474297
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires

Les seuils des commandes à intervenir sont les suivants: lot nº 1: fourniture produits frais de charcuterie — montant minimum annuel: 10 000 EUR HT — montant maximum annuel: 60 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de produits frais de charcuterie
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de produits frais de charcuterie.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Chaque lot est conclu pour une durée comprise entre le 1.1.2019 (ou la date de notification si celle-ci est postérieure au 1.1.2019) et le 31.12.2019. Chaque lot peut être reconduit par périodes successives de 1 an à compter du 1.1.2020, et ce, 3 fois au maximum (soit un terme au 31.12.2022). La durée totale de chaque lot ne pourra dépasser 4 ans.

Informations complémentaires:

Les seuils des commandes à intervenir sont les suivants: lot nº 1: fourniture produits frais de charcuterie — montant minimum annuel: 10 000 EUR HT — montant maximum annuel: 60 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Fourniture de produits frais de poissonnerie
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de produits frais de poissonnerie.
Informations complémentaires:

Les seuils des commandes à intervenir sont les suivants: lot nº 2: fourniture de produits frais de poissonnerie — montant minimum annuel: 10 000 EUR HT — montant maximum annuel: 60 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Fourniture de fruits et légumes frais
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de fruits et légumes frais.
Informations complémentaires:

Les seuils des commandes à intervenir sont les suivants: lot nº 3: fourniture de fruits et légumes frais — montant minimum annuel: 100 000 EUR HT — montant maximum annuel: 500 000 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1) formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

2) formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou de membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Mairie de Puteaux.
Informations complémentaires:

L'ouverture des plis n'est pas publique. Les candidats n'y sont pas admis. Les plis sont ouverts par le pouvoir adjudicateur.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés publics/bureau 1.47
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Septembre 2022.

Le dossier de consultation est disponible uniquement sur la plate-forme de dématérialisation https://www.achatpublic.com/. Condition d'envoi des propositions: les candidats doivent transmettre leur candidature et leur offre (ensemble des documents demandés aux articles 8.1 et 8.2 du présent document) par voie électronique à l'adresse www.achatpublic.com dans la rubrique «Espace entreprises», où l'entreprise précisera son nom, son adresse électronique et le nom de la personne physique téléchargeant les documents.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 208-474297 (2018-10-25)

Avis d'attribution de marché (2019-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 24 480 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-09 📅
Date de publication: 2019-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 008-014009
Se réfère à l'avis: 2018/S 208-474297
Numéro JO-S: 8
Informations complémentaires

Compte tenu du volume incertain des commandes réalisées par la restauration municipale et par le CCAS, chaque lot est un accord-cadre à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Les seuils des commandes à intervenir sont les suivants: — lot nº 1: fourniture produits frais de charcuterie — montant minimum annuel: 10 000 EUR HT — montant maximum annuel: 60 000 EUR HT. Ces montants sont répartis de la façon suivante entre les membres du groupement de commandes: commune de Puteaux: montant minimum annuel: 10 000 EUR HT — montant maximum annuel: 55 000 EUR HT CCAS de Puteaux: pas de montant minimum annuel — montant maximum annuel: 5 000 EUR HT, — lot nº 2: fourniture de produits frais de poissonnerie — montant minimum annuel: 10 000 EUR HT — montant maximum annuel: 60 000 EUR HT. Ces montants sont répartis de la façon suivante entre les membres du groupement de commandes: commune de Puteaux: montant minimum annuel: 10 000 EUR HT — montant maximum annuel: 55 000 EUR HT CCAS de Puteaux: pas de montant minimum annuel — montant maximum annuel: 5 000 EUR HT, — lot nº 3: fourniture de fruits et légumes frais — montant minimum annuel: 100 000 EUR HT — montant maximum annuel: 500 000 EUR HT. Ces montants sont répartis de la façon suivante entre les membres du groupement de commandes: commune de Puteaux: montant minimum annuel: 95 000 EUR HT — montant maximum annuel: 480 000 EUR HT CCAS de Puteaux: montant minimum annuel: 5 000 EUR HT — montant maximum annuel: 20 000 EUR HT. Durée: Chaque lot est conclu pour une durée comprise entre le 1.1.2019 (ou la date de notification si celle-ci est postérieure au 1.1.2019) et le 31.12.2019. Chaque lot peut être reconduit par périodes successives de 1 an à compter du 1.1.2020, et ce, 3 fois au maximum (soit un terme au 31.12.2022). La durée totale de chaque lot ne pourra dépasser 4 ans. Conformément à l'article 16 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, la reconduction d'une année sur l'autre est tacite.

Informations complémentaires

Compte tenu du volume incertain des commandes réalisées par la restauration municipale et par le CCAS, chaque lot est un accord-cadre à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Les seuils des commandes à intervenir sont les suivants:

— lot nº 1: fourniture produits frais de charcuterie — montant minimum annuel: 10 000 EUR HT — montant maximum annuel: 60 000 EUR HT. Ces montants sont répartis de la façon suivante entre les membres du groupement de commandes: commune de Puteaux: montant minimum annuel: 10 000 EUR HT — montant maximum annuel: 55 000 EUR HT CCAS de Puteaux: pas de montant minimum annuel — montant maximum annuel: 5 000 EUR HT,

— lot nº 2: fourniture de produits frais de poissonnerie — montant minimum annuel: 10 000 EUR HT — montant maximum annuel: 60 000 EUR HT.

Ces montants sont répartis de la façon suivante entre les membres du groupement de commandes: commune de Puteaux: montant minimum annuel: 10 000 EUR HT — montant maximum annuel: 55 000 EUR HT CCAS de Puteaux: pas de montant minimum annuel — montant maximum annuel: 5 000 EUR HT,

— lot nº 3: fourniture de fruits et légumes frais — montant minimum annuel: 100 000 EUR HT — montant maximum annuel: 500 000 EUR HT. Ces montants sont répartis de la façon suivante entre les membres du groupement de commandes: commune de Puteaux: montant minimum annuel: 95 000 EUR HT — montant maximum annuel: 480 000 EUR HT CCAS de Puteaux: montant minimum annuel: 5 000 EUR HT — montant maximum annuel: 20 000 EUR HT.

Durée: Chaque lot est conclu pour une durée comprise entre le 1.1.2019 (ou la date de notification si celle-ci est postérieure au 1.1.2019) et le 31.12.2019. Chaque lot peut être reconduit par périodes successives de 1 an à compter du 1.1.2020, et ce, 3 fois au maximum (soit un terme au 31.12.2022). La durée totale de chaque lot ne pourra dépasser 4 ans. Conformément à l'article 16 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, la reconduction d'une année sur l'autre est tacite.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La qualité des produits proposés
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Capacités de distribution ou de production et les contrôles internes mis en place pour assurer la qualité optimale des produits
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Diversité des produits issus de l'agriculture biologique
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Diversité des produits du catalogue
Prix (pondération): 35
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Capacités de distribution ou de pro-capacités de distribution ou de production et les contrôles internes mis en place pour assurer la qualité optimale des produits
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Méthode pour la préparation et le suivi des commandes
Mesures mises en place pour éviter les ruptures d'approvisionnement des produits
Diversité des produits issus de l'agriculture biologique et de l'approvisionnement en circuit court

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-04 📅
Nom: Ets Lucien
Adresse postale: 130 rue des 40 Mines
Commune postale: Allonne
Code postal: 60000
Pays: France 🇫🇷
Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Nom: Transgourmet Seafood
Adresse postale: cours d'Alsace
Commune postale: Rungis
Code postal: 94619
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Nom: Pomona Terre Azur IDF
Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
5

Référence
Informations complémentaires

— lot nº 1: fourniture produits frais de charcuterie — montant minimum annuel: 10 000 EUR HT — montant maximum annuel: 60 000 EUR HT. Ces montants sont répartis de la façon suivante entre les membres du groupement de commandes: commune de Puteaux: montant minimum annuel: 10 000 EUR HT — montant maximum annuel: 55 000 EUR HT CCAS de Puteaux: pas de montant minimum annuel — montant maximum annuel: 5 000 EUR HT,

— lot nº 2: fourniture de produits frais de poissonnerie — montant minimum annuel: 10 000 EUR HT — montant maximum annuel: 60 000 EUR HT.

Ces montants sont répartis de la façon suivante entre les membres du groupement de commandes: commune de Puteaux: montant minimum annuel: 10 000 EUR HT — montant maximum annuel: 55 000 EUR HT CCAS de Puteaux: pas de montant minimum annuel — montant maximum annuel: 5 000 EUR HT,

— lot nº 3: fourniture de fruits et légumes frais — montant minimum annuel: 100 000 EUR HT — montant maximum annuel: 500 000 EUR HT. Ces montants sont répartis de la façon suivante entre les membres du groupement de commandes: commune de Puteaux: montant minimum annuel: 95 000 EUR HT — montant maximum annuel: 480 000 EUR HT CCAS de Puteaux: montant minimum annuel: 5 000 EUR HT — montant maximum annuel: 20 000 EUR HT.

Durée: Chaque lot est conclu pour une durée comprise entre le 1.1.2019 (ou la date de notification si celle-ci est postérieure au 1.1.2019) et le 31.12.2019. Chaque lot peut être reconduit par périodes successives de 1 an à compter du 1.1.2020, et ce, 3 fois au maximum (soit un terme au 31.12.2022). La durée totale de chaque lot ne pourra dépasser 4 ans. Conformément à l'article 16 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, la reconduction d'une année sur l'autre est tacite.

Source: OJS 2019/S 008-014009 (2019-01-09)

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