Fourniture de produits et de matériels de traitement de l'eau pour les piscines municipales

Commune de Pau

Accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum et sans montant maximum, décomposé en 2 lots:
— lot 1: produits de traitement de l'eau. Estimation: 55 000,00 EUR (HT). Code CPV: 24310000-0
— lot 2: matériels de traitement de l'eau. Estimation: 55 000,00 EUR (HT). Code CPV: 42912310-8.
Pas de variante autorisée. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-12-21. L'appel d'offres a été publié le 2018-11-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Espace Hygiène

Qui ?

• Commune de Pau

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Aquitaine › Pyrénées-Atlantiques

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-11-20	Avis de marché
2019-02-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-11-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits chimiques inorganiques de base
Numéro de référence: Pau 18/47
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum et sans montant maximum, décomposé en 2 lots: — lot 1: produits de traitement de l'eau. Estimation: 55 000,00 EUR (HT). Code CPV: 24310000-0 — lot 2: matériels de traitement de l'eau. Estimation: 55 000,00 EUR (HT). Code CPV: 42912310-8. Pas de variante autorisée. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits chimiques inorganiques de base 📦
Code CPV supplémentaire: Produits chimiques inorganiques de base 📦
Appareils de filtration de l'eau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pyrénées-Atlantiques 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Pau
Adresse postale: Hôtel de ville, place Royale, CS 77575
Code postal: 64000
Commune postale: Pau
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-pau.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 547053031 📞
URL des documents: http://www.pau.fr/163-marches-publics.htm 🌏
URL pour la participation: http://www.pau.fr/163-marches-publics.htm 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-20 📅
Date limite de soumission: 2018-12-21 📅
Date de publication: 2018-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 226-516500
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.pau.fr/163-marches-publics.htm Critères de sélection des candidatures: situation juridique, capacités professionnelles, techniques et financières. Retrait des dossiers de consultation: plate-forme AWS: http://agysoft.marches-publics.info/fournisseurs.htm http://www.pau.fr/163-marches-publics.htm — réf. PAU 18/47. Renseignements complémentaires: http://www.pau.fr/163-marches-publics.htm — réf. PAU 18/47. Les dossiers doivent être rédigés en langue française. L'unité monétaire est l'euro. Délai de validité des offres: 4 mois. Modalités de réception des offres: remise dématérialisée obligatoire. Remise par voie électronique avant le 21.12.2018 à 23:59 (délai de rigueur), dématérialisée via le profil d'acheteur http://www.pau.fr/163-marches-publics.htm — réf. PAU 18/47. Groupements: le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Mode de règlement: délai global de paiement à 30 jours à compter de la date de réception des factures — financement prévu au budget de la collectivité.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum et sans montant maximum, décomposé en 2 lots:

— lot 1: produits de traitement de l'eau. Estimation: 55 000,00 EUR (HT). Code CPV: 24310000-0

— lot 2: matériels de traitement de l'eau. Estimation: 55 000,00 EUR (HT). Code CPV: 42912310-8.

Pas de variante autorisée. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Produits de traitement de l'eau
Numéro du lot: 1
Brève description: Produits de traitement de l'eau.
Valeur estimée hors TVA: 55 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

Intitulé du lot: Matériels de traitement de l'eau
Numéro du lot: 2
Brève description: Matériels de traitement de l'eau.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— formulaire DC1, lettre de candidature_habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux, objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 23:59
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-12-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 90

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21640445900010
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.pau.fr/163-marches-publics.htm 🌏
URL des documents: http://www.pau.fr/163-marches-publics.htm 🌏

Référence
Informations complémentaires

Critères de sélection des candidatures: situation juridique, capacités professionnelles, techniques et financières.

Retrait des dossiers de consultation: plate-forme AWS: http://agysoft.marches-publics.info/fournisseurs.htm http://www.pau.fr/163-marches-publics.htm — réf. PAU 18/47.

Renseignements complémentaires: http://www.pau.fr/163-marches-publics.htm — réf. PAU 18/47. Les dossiers doivent être rédigés en langue française. L'unité monétaire est l'euro. Délai de validité des offres: 4 mois.

Modalités de réception des offres: remise dématérialisée obligatoire. Remise par voie électronique avant le 21.12.2018 à 23:59 (délai de rigueur), dématérialisée via le profil d'acheteur http://www.pau.fr/163-marches-publics.htm — réf. PAU 18/47.

Groupements: le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Mode de règlement: délai global de paiement à 30 jours à compter de la date de réception des factures — financement prévu au budget de la collectivité.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 226-516500 (2018-11-20)

Avis d'attribution de marché (2019-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum et sans montant maximum, décomposé en 2 lots: lot 1: produits de traitement de l'eau. Estimation: 55 000,00 EUR (HT). Code CPV: 24310000-0, lot 2: matériels de traitement de l'eau. Estimation: 55 000,00 EUR (HT). Code CPV: 42912310-8. Pas de variante autorisée. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

Valeur totale du marché: 55 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville, place Royale, CS 77575

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-01 📅
Date de publication: 2019-02-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 026-057658
Se réfère à l'avis: 2018/S 226-516500
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires

Les prestations de l'accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum et sans montant maximum seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans: — le bordereau des prix, — le tarif du catalogue, auquel sera appliqué: un rabais de 30 % sur les produits de traitement et un rabais de 20 % sur le matériel et les accessoires. Les estimations des montants totaux de prestations pour la durée de l'accord-cadre sont indiquées au règlement de la consultation.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-30 📅
Nom: Espace Hygiène
Adresse postale: 19 avenue Marcel Dassault
Commune postale: Lons
Code postal: 64140
Pays: France 🇫🇷
Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Valeur totale du marché: 29585.45 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires

— le bordereau des prix,

— le tarif du catalogue, auquel sera appliqué: un rabais de 30 % sur les produits de traitement et un rabais de 20 % sur le matériel et les accessoires.

Les estimations des montants totaux de prestations pour la durée de l'accord-cadre sont indiquées au règlement de la consultation.

Source: OJS 2019/S 026-057658 (2019-02-01)

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