Accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum et sans montant maximum, décomposé en 2 lots:
— lot 1: produits de traitement de l'eau. Estimation: 55 000,00 EUR (HT). Code CPV: 24310000-0
— lot 2: matériels de traitement de l'eau. Estimation: 55 000,00 EUR (HT). Code CPV: 42912310-8.
Pas de variante autorisée. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-12-21.
L'appel d'offres a été publié le 2018-11-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de produits et de matériels de traitement de l'eau pour les piscines municipales
Pau 18/47”
Produits/services: Produits chimiques inorganiques de base📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum et sans montant maximum, décomposé en 2 lots:
— lot 1: produits de traitement de l'eau. Estimation: 55...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum et sans montant maximum, décomposé en 2 lots:
— lot 1: produits de traitement de l'eau. Estimation: 55 000,00 EUR (HT). Code CPV: 24310000-0
— lot 2: matériels de traitement de l'eau. Estimation: 55 000,00 EUR (HT). Code CPV: 42912310-8.
Pas de variante autorisée. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits de traitement de l'eau
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits chimiques inorganiques de base📦
Lieu d'exécution: Pyrénées-Atlantiques🏙️
Description du marché: Produits de traitement de l'eau.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 90
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 55 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an....”
Description des renouvellements
Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériels de traitement de l'eau
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Appareils de filtration de l'eau📦
Description du marché: Matériels de traitement de l'eau.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 55 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— formulaire DC1, lettre de candidature_habilitation du mandataire par...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— formulaire DC1, lettre de candidature_habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux, objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux, objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-12-21
23:59 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-12-24
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.pau.fr/163-marches-publics.htm
Critères de sélection des candidatures: situation juridique, capacités professionnelles, techniques et financières.
Retrait des dossiers de consultation: plate-forme AWS: http://agysoft.marches-publics.info/fournisseurs.htmhttp://www.pau.fr/163-marches-publics.htm — réf. PAU 18/47.
Renseignements complémentaires: http://www.pau.fr/163-marches-publics.htm — réf. PAU 18/47. Les dossiers doivent être rédigés en langue française. L'unité monétaire est l'euro. Délai de validité des offres: 4 mois.
Modalités de réception des offres: remise dématérialisée obligatoire. Remise par voie électronique avant le 21.12.2018 à 23:59 (délai de rigueur), dématérialisée via le profil d'acheteur http://www.pau.fr/163-marches-publics.htm — réf. PAU 18/47.
Groupements: le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Mode de règlement: délai global de paiement à 30 jours à compter de la date de réception des factures — financement prévu au budget de la collectivité.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧
Fax: +33 559024993 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧
Fax: +33 559024993 📠
Source: OJS 2018/S 226-516500 (2018-11-20)
Avis d'attribution de marché (2019-02-01) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Hôtel de Ville, place Royale, CS 77575
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum et sans montant maximum, décomposé en 2 lots: lot 1: produits de traitement de l'eau. Estimation: 55...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum et sans montant maximum, décomposé en 2 lots: lot 1: produits de traitement de l'eau. Estimation: 55 000,00 EUR (HT). Code CPV: 24310000-0, lot 2: matériels de traitement de l'eau. Estimation: 55 000,00 EUR (HT). Code CPV: 42912310-8. Pas de variante autorisée. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 55 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 226-516500
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Produits de traitement de l'eau
Date de conclusion du contrat: 2019-01-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Espace Hygiène
Adresse postale: 19 avenue Marcel Dassault
Commune postale: Lons
Code postal: 64140
Pays: France 🇫🇷
Région: Pyrénées-Atlantiques🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 29585.45 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Matériels de traitement de l'eau
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“Les prestations de l'accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum et sans montant maximum seront rémunérées par application aux quantités...”
Les prestations de l'accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum et sans montant maximum seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans:
— le bordereau des prix,
— le tarif du catalogue, auquel sera appliqué: un rabais de 30 % sur les produits de traitement et un rabais de 20 % sur le matériel et les accessoires.
Les estimations des montants totaux de prestations pour la durée de l'accord-cadre sont indiquées au règlement de la consultation.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 026-057658 (2019-02-01)