Fourniture de produits d'hygiène et d'entretien, brosserie, essuyages, sacs poubelles et articles sanitaires — acquisition et réparation de matériels et accessoires associés de nettoyage

Communauté urbaine du Grand Reims

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de produits d'hygiène et d'entretien, brosserie, essuyages, sacs poubelles et articles sanitaires ainsi que l'acquisition et réparation de matériels et accessoires associés de nettoyage.
Les prestations objets du présent accord-cadre répondent aux besoins des pouvoirs adjudicateurs suivants:
— besoins actuels de la Communauté urbaine du Grand Reims et de la Ville de Reims,
— besoins éventuels des adhérents à la Centrale d'achat.
Il s'agit d'un accord-cadre, passé en application des articles 78,79 et 80 du décret nº 2016-360 relatif aux marchés publics, et conclu sans minimum ni maximum

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-09-24. L'appel d'offres a été publié le 2018-08-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Kärcher SAS
• Toussaint SARL

Qui ?

• Communauté urbaine du Grand Reims

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Champagne-Ardenne › Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-08-14	Avis de marché
2018-12-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Numéro de référence: AF1M801
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de produits d'hygiène et d'entretien, brosserie, essuyages, sacs poubelles et articles sanitaires ainsi que l'acquisition et réparation de matériels et accessoires associés de nettoyage. Les prestations objets du présent accord-cadre répondent aux besoins des pouvoirs adjudicateurs suivants: — besoins actuels de la Communauté urbaine du Grand Reims et de la Ville de Reims, — besoins éventuels des adhérents à la Centrale d'achat. Il s'agit d'un accord-cadre, passé en application des articles 78,79 et 80 du décret nº 2016-360 relatif aux marchés publics, et conclu sans minimum ni maximum

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de nettoyage 📦
Machines d'entretien des sols 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine du Grand Reims
Adresse postale: CS 80036
Code postal: 51722
Commune postale: Reims Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.grandreims.fr 🌏
Courrier électronique: c3c.ressources@grandreims.fr 📧
URL des documents: https://marches.grandreims.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.grandreims.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-14 📅
Date limite de soumission: 2018-09-24 📅
Date de publication: 2018-08-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 158-361456
Numéro JO-S: 158
Informations complémentaires

Ce lot sera intégralement exécuté par émission de bons de commandes dans les conditions fixées à l'article 80 du décret nº 2016-360 du 25.32016 relatif aux marchés publics. À titre indicatif, l'estimation de commandes est de 370 000 EUR HT par an

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations objets du présent accord-cadre répondent aux besoins des pouvoirs adjudicateurs suivants:

— besoins actuels de la Communauté urbaine du Grand Reims et de la Ville de Reims,

— besoins éventuels des adhérents à la Centrale d'achat.

Il s'agit d'un accord-cadre, passé en application des articles 78,79 et 80 du décret nº 2016-360 relatif aux marchés publics, et conclu sans minimum ni maximum

Intitulé du lot: Fourniture de produits d'hygiène et d'entretien, brosserie, essuyages, sacs poubelles et articles sanitaires
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture de produits d'hygiène et d'entretien, brosserie, essuyages, sacs poubelles et articles sanitaires

Valeur estimée hors TVA: 1 480 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le présent accord-cadre est établi pour une durée initiale d'1 an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable tacitement 3 fois pour la même durée à la date anniversaire. Toutefois l'acheteur public peut prendre unilatéralement la décision expresse de ne pas reconduire l'accord-cadre, au minimum 2 mois avant la date d'échéance

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Acquisition et réparation de matériels et accessoires associés de nettoyage
Numéro du lot: 2
Brève description: Acquisition et réparation de matériels et accessoires associés de nettoyage
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Le présent accord-cadre est établi pour une durée initiale d'u1 an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable tacitement 3 fois pour la même durée à la date anniversaire. Toutefois l'acheteur public peut prendre unilatéralement la décision expresse de ne pas reconduire l'accord-cadre, au minimum 2 mois avant la date d'échéance

Informations complémentaires:

Ce lot comporte une partie exécutée par émission de bons de commandes pour l'ensemble des matériels et accessoires associés de nettoyage identifiés dans le DQE-BPU et une partie donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents pour les prestations de réparation de matériels hors garantie a titre indicatif, l'estimation de dépenses est de 60 000 EUR HT par an

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Communauté urbaine du Grand Reims

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Situation juridique — références requises:

— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n

Situation économique et financière:

— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Nota: si, pour une raison justifiée, le candidat n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur

Capacité technique et professionnelle:

— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Ces conditions concernent l'environnement et sont précisées aux articles 2.3 et 3 du CCTP

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.grandreims.fr 🌏
URL des documents: https://marches.grandreims.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: C3C Ressources
Téléphone: +33 326777493 📞
Pays: Marne 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Le Dossier de consultation des entreprises (DCE) doit être consulté et téléchargé via la plateforme de dématérialisation à l'adresse internet suivante: https://marches.grandreims.fr. Il est vivement recommandé aux candidats de s'identifier lors du téléchargement du DCE afin qu'ils puissent être informés des éventuelles modifications de la consultation.

Les candidats ont l'obligation de faire acte de candidature et de déposer une offre par transmission électronique dans cette procédure. Pour se faire, les candidats à la présente procédure doivent se connecter au site Internet suivant: https://marches.grandreims.fr Un «Guide d'utilisation à disposition des opérateurs économiques», est mis à sa disposition sur le site dans la rubrique «Aide».

La remise des candidatures et des offres par télécopie, courriel ou par voie postale n'est pas admise.

Nota: toutefois, conformément à l'article 41-ii-6

Le pli qui serait remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites précitées sera éliminé.

Pour satisfaire aux conditions de participation prévues au DCE, le candidat dispose, au choix, de 2 solutions pour apporter ces éléments:

— d'une part, le dispositif MPS (Marché public simplifié), qui permet aux entreprises de répondre à un marché public avec leur seul numéro SIRET et de ne plus produire les informations et documents habituellement demandés qui sont déjà connus ou produits par une administration ou un service public,

— d'autre part, le mode de réponse traditionnel proposée par la plate-forme https://marchespublics.grandreims.fr.

Les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 et DC2 (fournis dans le dossier de consultation ou disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), pour présenter leur candidature ou bien, répondre sur papier libre à l'ensemble des exigences prévues ci-dessous, en n'omettant pas de joindre les documents à annexer en cas de besoin. l'acheteur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME) établi conformément au modèle fixé par le règlement d'exécution (UE) 2016/7 de la Commission européenne du 5.1.2016 établissant le formulaire type pour le document unique de marché européen, en lieu et place des documents mentionnés. Ce document devra être rédigé en français.

Les entreprises ne présentant pas les garanties suffisantes sont susceptibles de ne pas être admises.

Échantillons à fournir: la liste des échantillons à fournir pour le lot 1 est annexée au règlement de consultation.

Conformément à l'application des dispositions de l'article 41-ii-6

Horaires d'ouverture des bureaux: 8:30-12:00 / 13:30-17:00 du lundi au vendredi les candidats devront prendre RDV au préalable par mail à l'adresse suivante: achatstechniquesetproduitsdentretien@grandreims.fr.

Les échantillons ne sont ni repris, ni facturés et restent la propriété de l'acheteur

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Fax: +33 326210187 📠
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Peuvent être formés devant la juridiction visée au présent avis, dans les conditions fixées par le Code de justice administrative (CJA):

— un référé précontractuel, avant la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du CJA,

— un référé contractuel, après la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L.551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA,

— un recours en contestation de validité du contrat, selon les modalités fixées par la décision du Conseil d'État nº 358994 du 4.4.2014 «Département de Tarn-et-Garonne», dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, assorti le cas échéant, d'un référé suspension (art. L. 521-1 du CJA),

— un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative, selon les modalités fixées aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, dans les 2 mois suivant la notification de la décision susmentionnée

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 158-361456 (2018-08-14)

Avis d'attribution de marché (2018-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de produits d'hygiène et d'entretien, brosserie, essuyages, sacs poubelles et articles sanitaires ainsi que l'acquisition et réparation de matériels et accessoires associés de nettoyage. Les prestations objets du présent accord-cadre répondent aux besoins des pouvoirs adjudicateurs suivants: — besoins actuels de la Communauté urbaine du Grand Reims et de la Ville de Reims, — besoins éventuels des adhérents à la centrale d'achat. Il s'agit d'un accord-cadre, passé en application des articles 78, 79 et 80 du décret nº 2016-360 relatif aux marchés publics, et conclu sans minimum ni maximum.

Valeur totale du marché: 1 720 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-04 📅
Date de publication: 2018-12-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 235-537252
Se réfère à l'avis: 2018/S 158-361456
Numéro JO-S: 235

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— besoins éventuels des adhérents à la centrale d'achat.

Il s'agit d'un accord-cadre, passé en application des articles 78, 79 et 80 du décret nº 2016-360 relatif aux marchés publics, et conclu sans minimum ni maximum.

Fourniture de produits d'hygiène et d'entretien, brosserie, essuyages, sacs poubelles et articles sanitaires.

Acquisition et réparation de matériels et accessoires associés de nettoyage.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Communauté urbaine du Grand Reims.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-03 📅
Nom: Toussaint Sarl
Adresse postale: rue des Forgerons — BP 60014
Commune postale: Woustviller Cedex
Code postal: 57916
Pays: France 🇫🇷
Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 1 480 000 EUR 💰
Nom: Karcher SAS
Adresse postale: ZAC des Petits Carreaux — 5 avenue des Coquelicots
Commune postale: Bonneuil-sur-Marne Cedex
Code postal: 94865
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
6

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— un référé contractuel, après la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA,

Source: OJS 2018/S 235-537252 (2018-12-04)

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Produits de nettoyage (16)