La présente consultation concerne la fourniture de pièces et les prestations de maintenance pour la climatisation salle et la climatisation cabine du Tramway Citadis Tora de Toulouse. Pour chacun des lots: Forme de marché: à bons de commande sans minimum, avec maximum
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-01-10.
L'appel d'offres a été publié le 2018-12-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces et prestations de maintenance pour la climatisation du tramway Citadis Tora
18-223”
Produits/services: Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant📦
Brève description:
“La présente consultation concerne la fourniture de pièces et les prestations de maintenance pour la climatisation salle et la climatisation cabine du...”
Brève description
La présente consultation concerne la fourniture de pièces et les prestations de maintenance pour la climatisation salle et la climatisation cabine du Tramway Citadis Tora de Toulouse. Pour chacun des lots: Forme de marché: à bons de commande sans minimum, avec maximum
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Valeur estimée hors TVA: EUR 79 150 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Climatisation salle
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant📦
Produits/services supplémentaires: Pièces pour machines de climatisation📦
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de matériel roulant📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché: Climatisation salle
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20.0
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (pondération): 5.0
Critère de qualité (nom): Qualité
Prix (pondération): 70.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 42 750 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Chacun des lots est reconductible 1 fois pour une période d'un an
Informations complémentaires:
“Le lot 1 est conclu pour une durée de 5 ans à compter du 31.3.2019 ou de sa date de notification si cette dernière est postérieure. Il est reconductible 1...”
Informations complémentaires
Le lot 1 est conclu pour une durée de 5 ans à compter du 31.3.2019 ou de sa date de notification si cette dernière est postérieure. Il est reconductible 1 fois pour une période de 1 an. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, conclu pour les montants maximums suivants: période initiale: 450 000 EUR (H.T.).; période de reconduction: 90 000 EUR (H.T.)
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Climatisation cabine
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Climatisation cabine
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 400 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le lot 2 est conclu pour une durée de 5 ans à compter du 2.6.2019 ou de sa date de notification si cette dernière est postérieure. Il est reconductible 1...”
Informations complémentaires
Le lot 2 est conclu pour une durée de 5 ans à compter du 2.6.2019 ou de sa date de notification si cette dernière est postérieure. Il est reconductible 1 fois pour une période de 1 an. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, conclu pour les montants maximums suivants: période initiale: 365 000 EUR (H.T.).; période de reconduction: 73 000 EUR (H.T.)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 2 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 2 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 2 dernières années; liste des principales prestations effectuées au cours...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 2 dernières années; liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
Afficher plus Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“Articles 109 à 132 du décret 2016-360 du 25/03/2016. Avances: Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une...”
Dépôts et garanties exigés
Articles 109 à 132 du décret 2016-360 du 25/03/2016. Avances: Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100,00 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Prestations réglées par des prix unitaires Prix révisables annuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Prestations réglées par des prix unitaires Prix révisables annuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: Le financement de Tisséo est assuré par une rémunération annuelle versée par l'autorité organisatrice des transports
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement conjoint avec mandataire solidaire. La nature des prestations nécessite de pouvoir faire intervenir le Mandataire du groupement en lieu et place...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Groupement conjoint avec mandataire solidaire. La nature des prestations nécessite de pouvoir faire intervenir le Mandataire du groupement en lieu et place d'un co-traitant défaillant. Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'entité adjudicatrice. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-01-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://tisseo.marches-publics.info/ - Précisions sur la procédure négociée - phase candidature: Il s'agit d'une remise de candidature et non d'une remise d'offre. Aucun dossier de consultation ne sera remis par TISSEO à ce stade de la procédure. La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc 1 et Dc 2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). Les entreprises dont la candidature est jugée recevable recevront dans une deuxième phase les liens sécurisés leur permettant d'accéder au dossier de consultation des entreprises. Dématérialisation obligatoire: La remise des plis s'effectue par transmission électronique uniquement. Les candidats se reporteront à la notice disponible sur le site internet de Tisséo (www.tisseo.fr) pour le déroulement de la procédure et les modalités de remise des plis. Aucune candidature ou offre télétransmise par mail ou télécopieur ne pourra être acceptée. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. L'entité adjudicatrice applique le principe Dites-Le nous une fois. Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Dans ce cas, les candidats préciseront la référence et l'intitulé de la consultation à laquelle ils ont participé au cours de l'année civile. La date limite de remise des offres correspond à la date de remise de la dernière offre du candidat. Négociations: Les candidats sont informés que seules les trois entreprises les mieux classées, c'est-à-dire celles dont les offres sont économiquement les plus avantageuses au regard des critères de sélection des offres, seront admises en réunion de négociation. Précisions sur les éléments de notation pour chacun des lots: Le prix (70 %) sera analysé au regard du devis quantitatif estimatif(dqe). La valeur technique (20 %) sera analysée au regard du mémoire technique qui présentera le suivi et la gestion du marché (interlocuteur dédié, gestion des commandes, gestion de l'urgence, suivi des livraisons, veille, suivi et gestion de l'obsolescence ?). Les délais (5 %) seront analysés comme suit: valorisation de la moyenne des délais de livraison en-dessous des valeurs maximales imposées au CCTP. La qualité (5 %) sera analysée au regard du mémoire technique qui précisera le processus de gestion de la non-conformité et l'engagement. Le montant estimé de 79 150 EUR (H.T.). Indiqué dans cet avis de publicité correspond aux estimations des besoins annuels des deux lots (Lot 1: 42 750 EUR /An; Lot 2: 36 400 EUR/an). Une visite sur site est préconisée. Les conditions de visites seront précisées dans le règlement de consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Toute décision pourra faire l'objet d'un recours:
— conformément aux dispositions de l'article R.421-1 du Code de la justice administrative dans un délai de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Toute décision pourra faire l'objet d'un recours:
— conformément aux dispositions de l'article R.421-1 du Code de la justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet,
— conformément aux dispositions de l'article L.551-5 du Code de la justice administrative avant la conclusion du contrat (référé pré contractuel pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat),
— conformément aux dispositions de l'article L.551-13 du Code de la justice administrative, après la conclusion du contrat,
— conformément aux dispositions de l'article L.521-1 du Code de la justice administrative, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
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Source: OJS 2018/S 248-574687 (2018-12-21)
Avis d'attribution de marché (2019-05-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Tisseo
Adresse postale: 4 impasse Paul Mesplé
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation concerne la fourniture de pièces et les prestations de maintenance pour la climatisation salle et la climatisation cabine du...”
Brève description
La présente consultation concerne la fourniture de pièces et les prestations de maintenance pour la climatisation salle et la climatisation cabine du Tramway Citadis Tora de Toulouse. Pour chacun des lots:
Forme de marché: à bons de commande sans minimum, avec maximum.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 978 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Climatisation salle.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché est consultable dans les conditions de la loi nº 78-753 du 17.7.1978 modifiée. La partie à bons de commande est conclue avec engagement de montant maximum.”
Description des options
Le marché est consultable dans les conditions de la loi nº 78-753 du 17.7.1978 modifiée. La partie à bons de commande est conclue avec engagement de montant maximum.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Le lot 1 est conclu pour une durée de 5 ans à compter du 31.3.2019 ou de sa date de notification si cette dernière est postérieure. Il est reconductible 1...”
Informations complémentaires
Le lot 1 est conclu pour une durée de 5 ans à compter du 31.3.2019 ou de sa date de notification si cette dernière est postérieure. Il est reconductible 1 fois pour une période d'1 an. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, conclu pour les montants maximums suivants: période initiale: 450 000 EUR HT; période de reconduction: 90 000 EUR HT
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Description du marché: Climatisation cabine.
Informations complémentaires:
“Le lot 2 est conclu pour une durée de 5 ans à compter du 2.6.2019 ou de sa date de notification si cette dernière est postérieure. Il est reconductible 1...”
Informations complémentaires
Le lot 2 est conclu pour une durée de 5 ans à compter du 2.6.2019 ou de sa date de notification si cette dernière est postérieure. Il est reconductible 1 fois pour une période d'1 an. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, conclu pour les montants maximums suivants: période initiale: 365 000 EUR HT; période de reconduction: 73 000 EUR HT.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 248-574687
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Climatisation salle
Date de conclusion du contrat: 2019-04-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Bacqueyrisses
Adresse postale: 4 rue des Frères Seigneurie
Commune postale: Plaisance-du-Touch
Code postal: 31830
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35351.90 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Climatisation cabine
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Faiveley Transport NSF
Adresse postale: 1 rue de Reckem Voie Nouvelle, ZI de Neuville-en-Ferrain
Commune postale: Neuville-en-Ferrain
Code postal: 59960
Région: Nord🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26890.76 💰
“Le marché est consultable dans les conditions de la loi nº 78-753 du 17.7.1978 modifiée.
Le montant attribué indiqué correspond au montant estimé par année...”
Le marché est consultable dans les conditions de la loi nº 78-753 du 17.7.1978 modifiée.
Le montant attribué indiqué correspond au montant estimé par année (DQE).
La valeur totale du marché est la somme des montants maximum.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Toute décision pourra faire l'objet d'un recours:
— conformément aux dispositions de l'article R. 421-1 du code de la justice administrative dans un délai...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Toute décision pourra faire l'objet d'un recours:
— conformément aux dispositions de l'article R. 421-1 du code de la justice administrative dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet,
— conformément aux dispositions de l'article L. 551-5 du code de la justice administrative avant la conclusion du contrat (référé précontractuel pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat),
— conformément aux dispositions de l'article L. 551-13 du code de la justice administrative, après la conclusion du contrat,
— conformément aux dispositions de l'article L. 521-1 du code de la justice administrative, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
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Source: OJS 2019/S 095-230745 (2019-05-14)