Fourniture de pièces détachées spécifiques pour les véhicules légers, véhicules légers utilitaires, poids lourds et matériels de viabilité hivernale du conseil départemental du Morbihan

Département du Morbihan

Fourniture de pieces detachees specifiques pour les vehicules legers, vehicules legers utilitaires, poids lourds et materiels de viabilite hivernale du conseil departemental du Morbihan
Relance
— lot 1-1: pièces détachées de rechange d'origine pour véhicules de marque Renault,
— lot 1-2: pièces détachées de qualité équivalente pour véhicules de marque Renault,
— lot 2: pièces détachées de rechange d'origine pour véhicules de marque Peugeot — Citroën.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-09-13. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Auvendis
• Ma Pièces Auto Bretagne

Qui ?

• Département du Morbihan

Qu'est-ce que c'est ?

• Charrettes à chevaux ou à bras, autres véhicules nonautomoteurs, chariots à bagages et pièces détachées diverses › Pièces détachées diverses

Où ?

• Bretagne › Morbihan

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-07-31	Avis de marché
2018-12-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées diverses
Brève description:

Fourniture de pieces detachees specifiques pour les vehicules legers, vehicules legers utilitaires, poids lourds et materiels de viabilite hivernale du conseil departemental du Morbihan Relance — lot 1-1: pièces détachées de rechange d'origine pour véhicules de marque Renault, — lot 1-2: pièces détachées de qualité équivalente pour véhicules de marque Renault, — lot 2: pièces détachées de rechange d'origine pour véhicules de marque Peugeot — Citroën.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées diverses 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées diverses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Morbihan 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Morbihan
Adresse postale: 2 rue Saint-Tropez, CS 82400
Code postal: 56009
Commune postale: Vannes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://morbihan.fr 🌏
Courrier électronique: dfg.marches@morbihan.fr 📧
Téléphone: +33 297548000 📞
URL des documents: https://marches.megalisbretagne.org 🌏
URL pour la participation: https://marches.megalisbretagne.org 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-31 📅
Date limite de soumission: 2018-09-13 📅
Date de publication: 2018-08-03 📅
Date de début: 2018-11-06 📅
Date de fin: 2019-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 148-338069
Numéro JO-S: 148

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de pieces detachees specifiques pour les vehicules legers, vehicules legers utilitaires, poids lourds et materiels de viabilite hivernale du conseil departemental du Morbihan

Relance

— lot 1-1: pièces détachées de rechange d'origine pour véhicules de marque Renault,

— lot 1-2: pièces détachées de qualité équivalente pour véhicules de marque Renault,

— lot 2: pièces détachées de rechange d'origine pour véhicules de marque Peugeot — Citroën.

Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Pièces détachées de rechange d'origine pour véhicules de marque Renault
Numéro du lot: 1-1
Brève description: Lot 1-1: pièces détachées de rechange d'origine pour véhicules de marque Renault
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat

Intitulé du lot: Pièces détachées de qualité équivalente pour véhicules de marque Renault
Numéro du lot: 1-2
Brève description:

Lot 1-2: pièces détachées de qualité équivalente pour véhicules de marque Renault

Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces détachées pour véhicules de marque Peugeot — Citroën
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture de pièces détachées spécifiques pour les véhicules légers, véhicules légers utilitaires, poids lourds et matériels de viabilité hivernale du conseil départemental du Morbihan

Lot 2: pièces détachées de rechange d'origine pour véhicules de marque Peugeot — Citroën

Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Vannes

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles;

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Vannes

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.megalisbretagne.org 🌏
URL des documents: https://marches.megalisbretagne.org 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Morbihan
Adresse postale: DGFIM/DCP — porte 120 2 rue Saint-Tropez
Commune postale: Vannes
Courrier électronique: dfg.marches@morbihan.fr 📧
Pays: Morbihan 🏙️
Adresse Internet: https://marches.megalisbretagne.org 🌏

Référence
Informations complémentaires

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).

La transmission des plis par voie papier est autorisée: poste avec AR, dépôt contre récépissé.

La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB…) n'est pas autorisée.

Le choix du mode de transmission est global et irréversible.

Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent.

Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée.

Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format XADES, CADES ou PADES. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties.

Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ta-rennes.juradm.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 8 rue de Chateaubriand
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44000
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Hôtel de Bizien — 3 contour de la Motte, CS 44416
Code postal: 35044
Source: OJS 2018/S 148-338069 (2018-07-31)

Avis d'attribution de marché (2018-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de pièces détachées spécifiques pour les véhicules légers, véhicules légers utilitaires, poids lourds et matériels de viabilité hivernale du conseil départemental du Morbihan.

Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-11 📅
Date de publication: 2018-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 241-550245
Se réfère à l'avis: 2018/S 148-338069
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires

Les marchés peuvent être consultés à l'adresse suivante: département du Morbihan — hôtel du département — DGFIM — DCP — service des marchés — 2 rue Saint-Tropez — CS 82400 — 56009 Vannes Cedex. Les montants figurant dans le présent avis correspondent aux montants des détails quantitatifs estimatifs utilisés pour juger des offres de prix des candidats retenus.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Pièces détachées pour véhicules de marque Peugeot-Citroën

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25 %
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 15 %
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10 %
Prix (pondération): 50 %
50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-10-08 📅
Nom: Auvendis
Adresse postale: 95 aveneue Edouard Herriot
Commune postale: Vannes
Code postal: 56000
Pays: France 🇫🇷
Morbihan 🏙️
Valeur totale du marché: 42261.73 EUR 💰
Nom: Ma Pièces Auto Bretagne
Adresse postale: ZA de la Bienvenue — rue Jules Verne
Commune postale: Queven
Code postal: 56530
Valeur totale du marché: 5599.28 EUR 💰
5858.25 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6

Référence
Informations complémentaires

Les montants figurant dans le présent avis correspondent aux montants des détails quantitatifs estimatifs utilisés pour juger des offres de prix des candidats retenus.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat,

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 8 rue de Châteaubriand
Source: OJS 2018/S 241-550245 (2018-12-11)

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