Fourniture de pièces détachées spécifiques pour les véhicules légers, véhicules légers utilitaires, poids lourds et matériels de viabilité hivernale du conseil départemental du Morbihan
Fourniture de pieces detachees specifiques pour les vehicules legers, vehicules legers utilitaires, poids lourds et materiels de viabilite hivernale du conseil departemental du Morbihan
Relance
— lot 1-1: pièces détachées de rechange d'origine pour véhicules de marque Renault,
— lot 1-2: pièces détachées de qualité équivalente pour véhicules de marque Renault,
— lot 2: pièces détachées de rechange d'origine pour véhicules de marque Peugeot — Citroën.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-09-13.
L'appel d'offres a été publié le 2018-07-31.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées spécifiques pour les véhicules légers, véhicules légers utilitaires, poids lourds et matériels de viabilité hivernale du...”
Titre
Fourniture de pièces détachées spécifiques pour les véhicules légers, véhicules légers utilitaires, poids lourds et matériels de viabilité hivernale du conseil départemental du Morbihan
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Produits/services: Pièces détachées diverses📦
Brève description:
“Fourniture de pieces detachees specifiques pour les vehicules legers, vehicules legers utilitaires, poids lourds et materiels de viabilite hivernale du...”
Brève description
Fourniture de pieces detachees specifiques pour les vehicules legers, vehicules legers utilitaires, poids lourds et materiels de viabilite hivernale du conseil departemental du Morbihan
Relance
— lot 1-1: pièces détachées de rechange d'origine pour véhicules de marque Renault,
— lot 1-2: pièces détachées de qualité équivalente pour véhicules de marque Renault,
— lot 2: pièces détachées de rechange d'origine pour véhicules de marque Peugeot — Citroën.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées de rechange d'origine pour véhicules de marque Renault
Titre
Numéro d'identification du lot: 1-1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées diverses📦
Lieu d'exécution: Morbihan🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Vannes
Description du marché:
“Fourniture de pieces detachees specifiques pour les vehicules legers, vehicules legers utilitaires, poids lourds et materiels de viabilite hivernale du...”
Description du marché
Fourniture de pieces detachees specifiques pour les vehicules legers, vehicules legers utilitaires, poids lourds et materiels de viabilite hivernale du conseil departemental du Morbihan
Lot 1-1: pièces détachées de rechange d'origine pour véhicules de marque Renault
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2018-11-06 📅
Date de fin: 2019-07-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées de qualité équivalente pour véhicules de marque Renault
Titre
Numéro d'identification du lot: 1-2
Description
Description du marché:
“Fourniture de pieces detachees specifiques pour les vehicules legers, vehicules legers utilitaires, poids lourds et materiels de viabilite hivernale du...”
Description du marché
Fourniture de pieces detachees specifiques pour les vehicules legers, vehicules legers utilitaires, poids lourds et materiels de viabilite hivernale du conseil departemental du Morbihan
Lot 1-2: pièces détachées de qualité équivalente pour véhicules de marque Renault
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées pour véhicules de marque Peugeot — Citroën
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées spécifiques pour les véhicules légers, véhicules légers utilitaires, poids lourds et matériels de viabilité hivernale du...”
Description du marché
Fourniture de pièces détachées spécifiques pour les véhicules légers, véhicules légers utilitaires, poids lourds et matériels de viabilité hivernale du conseil départemental du Morbihan
Lot 2: pièces détachées de rechange d'origine pour véhicules de marque Peugeot — Citroën
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
Description
Informations complémentaires
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-13
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-13
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Vannes
“La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme...”
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
La transmission des plis par voie papier est autorisée: poste avec AR, dépôt contre récépissé.
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB…) n'est pas autorisée.
Le choix du mode de transmission est global et irréversible.
Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent.
Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée.
Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format XADES, CADES ou PADES. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties.
Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
URL: http://www.ta-rennes.juradm.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 8 rue de Chateaubriand
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien — 3 contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
URL: http://www.ta-rennes.juradm.fr/🌏
Source: OJS 2018/S 148-338069 (2018-07-31)
Avis d'attribution de marché (2018-12-11) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de pièces détachées spécifiques pour les véhicules légers, véhicules légers utilitaires, poids lourds et matériels de viabilité hivernale du...”
Brève description
Fourniture de pièces détachées spécifiques pour les véhicules légers, véhicules légers utilitaires, poids lourds et matériels de viabilité hivernale du conseil départemental du Morbihan.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 100 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées spécifiques pour les véhicules légers, véhicules légers utilitaires, poids lourds et matériels de viabilité hivernale du...”
Description du marché
Fourniture de pièces détachées spécifiques pour les véhicules légers, véhicules légers utilitaires, poids lourds et matériels de viabilité hivernale du conseil départemental du Morbihan.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25 %
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 15 %
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10 %
Prix (pondération): 50 %
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées pour véhicules de marque Peugeot-Citroën
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 148-338069
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2018-411
Numéro d'identification du lot: 1-1
Titre: Pièces détachées de rechange d'origine pour véhicules de marque Renault
Date de conclusion du contrat: 2018-10-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Auvendis
Adresse postale: 95 aveneue Edouard Herriot
Commune postale: Vannes
Code postal: 56000
Pays: France 🇫🇷
Région: Morbihan🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 42261.73 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2018-412
Numéro d'identification du lot: 1-2
Titre: Pièces détachées de qualité équivalente pour véhicules de marque Renault
Nom et adresse du contractant
Nom: Ma Pièces Auto Bretagne
Adresse postale: ZA de la Bienvenue — rue Jules Verne
Commune postale: Queven
Code postal: 56530
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5599.28 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2018-413
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Pièces détachées pour véhicules de marque Peugeot-Citroën
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5858.25 💰
“Les marchés peuvent être consultés à l'adresse suivante: département du Morbihan — hôtel du département — DGFIM — DCP — service des marchés — 2 rue...”
Les marchés peuvent être consultés à l'adresse suivante: département du Morbihan — hôtel du département — DGFIM — DCP — service des marchés — 2 rue Saint-Tropez — CS 82400 — 56009 Vannes Cedex.
Les montants figurant dans le présent avis correspondent aux montants des détails quantitatifs estimatifs utilisés pour juger des offres de prix des candidats retenus.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 8 rue de Châteaubriand
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant etre exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2018/S 241-550245 (2018-12-11)