Le présent marché concerne la fourniture de pièces détachées pour le parc de véhicules de la ville de Palaiseau. Il s'agit d'un accord-cadre avec émission de bons de commande, en application des articles 78 à 80 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Les conditions d'exécution des prestations s'exécutent au fur et à mesure de l'émission de bons de commande et dans les limites des montants maximum pour la durée totale du marché prévus pour chaque lot.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-03-07.
L'appel d'offres a été publié le 2018-01-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2018-01-30) Objet Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: 2018-01
Brève description:
“Le présent marché concerne la fourniture de pièces détachées pour le parc de véhicules de la ville de Palaiseau. Il s'agit d'un accord-cadre avec émission...”
Brève description
Le présent marché concerne la fourniture de pièces détachées pour le parc de véhicules de la ville de Palaiseau. Il s'agit d'un accord-cadre avec émission de bons de commande, en application des articles 78 à 80 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Les conditions d'exécution des prestations s'exécutent au fur et à mesure de l'émission de bons de commande et dans les limites des montants maximum pour la durée totale du marché prévus pour chaque lot.
Référence Dates
Date d'envoi: 2018-01-30 📅
Date limite de soumission: 2018-03-07 📅
Date de publication: 2018-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 022-045639
Numéro JO-S: 22
Informations complémentaires
“Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. En cas de groupement d'opérateurs économiques, la...”
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur. En application de l'article 45 du décret, il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
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Source: OJS 2018/S 022-045639 (2018-01-30)
Avis d'attribution de marché (2018-08-17) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché concerne la fourniture de pièces détachées pour le parc de véhicules de la Ville de Palaiseau. Il s'agit d'un accord-cadre avec émission...”
Brève description
Le présent marché concerne la fourniture de pièces détachées pour le parc de véhicules de la Ville de Palaiseau. Il s'agit d'un accord-cadre avec émission de bons de commande, en application des articles 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Les conditions d'exécution des prestations s'exécutent au fur et à mesure de l'émission de bons de commande et dans les limites des montants maximum pour la durée totale du marché prévus pour chaque lot.
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Valeur totale du marché: 450 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2018-08-17 📅
Date de publication: 2018-08-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 159-364390
Se réfère à l'avis: 2018/S 022-045639
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires
“La valeur totale finale ne comprend que les lots attribués”
Source: OJS 2018/S 159-364390 (2018-08-17)