Fourniture de pièces détachées pour le parc de véhicules de la ville de Palaiseau

Ville de Palaiseau

Le présent marché concerne la fourniture de pièces détachées pour le parc de véhicules de la ville de Palaiseau. Il s'agit d'un accord-cadre avec émission de bons de commande, en application des articles 78 à 80 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Les conditions d'exécution des prestations s'exécutent au fur et à mesure de l'émission de bons de commande et dans les limites des montants maximum pour la durée totale du marché prévus pour chaque lot.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-03-07. L'appel d'offres a été publié le 2018-01-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Palaiseau

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-01-30	Avis de marché
2018-08-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: 2018-01
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Palaiseau
Adresse postale: 91 rue de Paris — CS 95315
Code postal: 91125
Commune postale: Palaiseau Cedex
Contact
Adresse Internet: http://ville-palaiseau.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-palaiseau.fr 📧
Téléphone: +33 169319340 📞
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=295912&orgAcronyme=d6t 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=295912&orgAcronyme=d6t 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-30 📅
Date limite de soumission: 2018-03-07 📅
Date de publication: 2018-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 022-045639
Numéro JO-S: 22
Informations complémentaires

Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur. En application de l'article 45 du décret, il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, — en qualité de membres de plusieurs groupements les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché seront payées par les ressources propres de la ville, dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes, en vertu du décret nº 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique. L'attention des candidats est attirée sur le fait que s'ils veulent renoncer aux bénéfices de l'avance prévue au CCP, ils doivent le préciser à l'acte d'engagement.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées d'origine constructeur pour les poids lourds
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de pièces détachées d'origine constructeur pour les poids lourds.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées d'origine constructeur pour les autocars
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de pièces détachées d'origine constructeur pour les autocars.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées d'origine constructeur pour les véhicules de marque Citroën
Numéro du lot: 3
Brève description:

Fourniture de pièces détachées d'origine constructeur pour les véhicules de marque Citroën.

Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées d'origine constructeur pour les véhicules de marque Ford
Numéro du lot: 4
Brève description:

Fourniture de pièces détachées d'origine constructeur pour les véhicules de marque Ford.

Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées d'origine constructeur pour les véhicules de marque Peugeot
Numéro du lot: 5
Brève description:

Fourniture de pièces détachées d'origine constructeur pour les véhicules de marque Peugeot.

Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées d'origine constructeur pour les véhicules de marque Renault
Numéro du lot: 6
Brève description:

Fourniture de pièces détachées d'origine constructeur pour les véhicules de marque Renault.

Valeur estimée hors TVA: 130 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées d'origine constructeur pour les véhicules de marque Fiat et Iveco
Numéro du lot: 7
Brève description:

Fourniture de pièces détachées d'origine constructeur pour les véhicules de marque Fiat et Iveco.

Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées d'origine constructeur pour les véhicules de marque Goupil
Numéro du lot: 8
Brève description:

Fourniture de pièces détachées d'origine constructeur pour les véhicules de marque Goupil.

Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées d'origine constructeur pour les véhicules de marques Oeliatruck
Numéro du lot: 9
Brève description:

Fourniture de pièces détachées d'origine constructeur pour les véhicules de marques Oeliatruck.

Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées d'origine constructeur pour engin de manutention de marque Manitou
Numéro du lot: 10
Brève description:

Fourniture de pièces détachées d'origine constructeur pour engin de manutention de marque Manitou.

Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées d'origine constructeur pour aspiratrice de marque Scarab
Numéro du lot: 11
Brève description:

Fourniture de pièces détachées d'origine constructeur pour aspiratrice de marque Scarab.

Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de pièces génériques et consommables pour les véhicules de toutes marques
Numéro du lot: 12
Brève description:

Fourniture de pièces génériques et consommables pour les véhicules de toutes marques.

Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées d'origine constructeur pour les matériels agricoles de toutes marques
Numéro du lot: 13
Brève description:

Fourniture de pièces détachées d'origine constructeur pour les matériels agricoles de toutes marques.

Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées pour tous types d'équipements hydrauliques
Numéro du lot: 14
Brève description: Fourniture de pièces détachées pour tous types d'équipements hydrauliques.
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées pour les saleuses de marques Acometis et Snowex
Numéro du lot: 15
Brève description: Fourniture de pièces détachées pour les saleuses de marques Acometis et Snowex.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature (formulaire DC1), dûment complétée,

— déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 susvisée et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

— déclaration du candidat type DC2 dûment complétée, accompagnée:

—— d'une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat,

—— le cas échéant, de la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-03-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens mis en œuvre pour exécuter les prestations objet du présent marché
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Gestion des stocks
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Service après-vente
Actions menées en matière de responsabilités sociale et environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût: Prix de la prestation (sur la base des DQE)
Pondération du coût: 35
Critère de coût: Remise commerciale
Pondération du coût: 20
Critère de coût: Prix de la prestation

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=295912&orgAcronyme=d6t 🌏

Référence
Informations complémentaires

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché seront payées par les ressources propres de la ville, dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes, en vertu du décret nº 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique. L'attention des candidats est attirée sur le fait que s'ils veulent renoncer aux bénéfices de l'avance prévue au CCP, ils doivent le préciser à l'acte d'engagement.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 022-045639 (2018-01-30)

Avis d'attribution de marché (2018-08-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché concerne la fourniture de pièces détachées pour le parc de véhicules de la Ville de Palaiseau. Il s'agit d'un accord-cadre avec émission de bons de commande, en application des articles 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Les conditions d'exécution des prestations s'exécutent au fur et à mesure de l'émission de bons de commande et dans les limites des montants maximum pour la durée totale du marché prévus pour chaque lot.

Valeur totale du marché: 450 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-17 📅
Date de publication: 2018-08-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 159-364390
Se réfère à l'avis: 2018/S 022-045639
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires
La valeur totale finale ne comprend que les lots attribués

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de pièces détachées d'origine constructeur pour…

… les poids lourds

… les autocars

… les véhicules de marque Citroën

… les véhicules de marque Ford

… les véhicules de marque Peugeot

… les véhicules de marque Renault

… les véhicules de marque Fiat et Iveco

… les véhicules de marque Goupil

… les véhicules de marques Oeliatruck

… engin de manutention de marque Manitou

… aspiratrice de marque Scarab

Fourniture de pièces génériques et consommables pour les véhicules de toutes marques

Fourniture de pièces détachées d'origine constructeur pour les matériels agricoles de toutes marques

Fourniture de pièces détachées pour tous types d'équipements hydrauliques

Fourniture de pièces détachées pour les saleuses de marques Acometis et Snowex

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix de la prestation (sur la base des DQE)
Critère de coût (pondération): 35
Critère de coût (nom): Remise commerciale
Critère de coût (pondération): 20
Critère de coût (nom): Prix de la prestation

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-23 📅
Nom: autodistribution spaa
Adresse postale: 4, rue des Transports Centre routier 105
Commune postale: Rungis Cedex
Code postal: 94579
Pays: France 🇫🇷
Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
20 000 EUR 💰
130 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-07-30 📅
Nom: mathieu
Adresse postale: zi Est - avenue d'immercourt
Commune postale: Arras
Code postal: 62000
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 50 000 EUR 💰
90 000 EUR 💰
Nom: chouffot
Adresse postale: avenue Saint Rémi
Commune postale: Fontenay-le-Vicomte
Code postal: 91540
Pays: Essonne 🏙️
Nom: edac
Adresse postale: za 24, rue des Champs
Commune postale: Moncourt Fromonville
Code postal: 77140
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 10 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:

Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.

Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.

Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2018/S 159-364390 (2018-08-17)

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