La présente consultation porte sur la fourniture de pièces détachées pour l'entretien du parc de véhicules municipaux de la Ville de Carcassonne. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique pour le lot 6, avec maximum et plusieurs opérateurs économiques pour les lots 1, 2, 3, 4, 5, et 7 sous réserve d'un nombre suffisant: de candidats et d'offres, d'offres recevables, d'offres répondant totalement aux exigences de la consultation. Il se décompose en 8 lots. La transmission des offres par voie électronique est obligatoire, étant précisé que la présente consultation n'impose pas la signature de l'acte d'engagement au stade de la remise des offres. Aucune demande d'envoi du DCE sur support physique électronique n'est autorisée. La remise des offres dématérialisées ne fait pas l'objet d'un délai supplémentaire pour «double envoi». Les variantes sont autorisées dans les conditions prévues au RC.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-01-18.
L'appel d'offres a été publié le 2018-12-03.
Avis de marché (2018-12-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Commune de Carcassonne
Adresse postale: 32 rue Aimé-Ramond
Commune postale: Carcassonne Cedex 9
Code postal: 11835
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 468777111📞
Courrier électronique: marches@mairie-carcassonne.fr📧
Fax: +33 468777426 📠
Région: Aude🏙️
URL: https://www.carcassonne.org🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.aude.fr🌏 Communication
URL des documents: https://marchespublics.aude.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Mairie de Carcassonne
Adresse postale:
“Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats devront faire parvenir au plus tard le 8.1.2019 à minuit, une demande...”
Adresse postale
Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats devront faire parvenir au plus tard le 8.1.2019 à minuit, une demande écrite par courrier électronique, fax ou par l'intermédiaire du profil d'acheteur à: 1) renseignements techniques: DGST — courriel: patrick.hoffmann@mairie-carcassonne.fr- 2) renseignements administratifs: direction de la commande publique
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées pour l'entretien du parc de véhicules municipaux
18127”
Produits/services: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles📦
Brève description:
“La présente consultation porte sur la fourniture de pièces détachées pour l'entretien du parc de véhicules municipaux de la Ville de Carcassonne. Il s'agit...”
Brève description
La présente consultation porte sur la fourniture de pièces détachées pour l'entretien du parc de véhicules municipaux de la Ville de Carcassonne. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique pour le lot 6, avec maximum et plusieurs opérateurs économiques pour les lots 1, 2, 3, 4, 5, et 7 sous réserve d'un nombre suffisant: de candidats et d'offres, d'offres recevables, d'offres répondant totalement aux exigences de la consultation. Il se décompose en 8 lots. La transmission des offres par voie électronique est obligatoire, étant précisé que la présente consultation n'impose pas la signature de l'acte d'engagement au stade de la remise des offres. Aucune demande d'envoi du DCE sur support physique électronique n'est autorisée. La remise des offres dématérialisées ne fait pas l'objet d'un délai supplémentaire pour «double envoi». Les variantes sont autorisées dans les conditions prévues au RC.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces d'origine toutes marques VL/VU
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles📦
Lieu d'exécution: Aude🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Carcassonne.
Description du marché:
“L'accord-cadre sera conclu avec 3 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Le montant des commandes pour la...”
Description du marché
L'accord-cadre sera conclu avec 3 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Le montant des commandes pour la période initiale est d'un maximum de 52 000 EUR (HT). Ce montant sera identique pour chacune des éventuelles périodes de reconduction et sera réparti dans les conditions prévues au CCAP entre l'ensemble des titulaires retenus pour le présent marché, tant pour la période initiale que pour les éventuelles périodes de reconduction.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 10
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre sera conclu pour une période initiale débutant à compter de sa notification et avec un terme au 31.12.2019. Il pourra ensuite être reconduit...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre sera conclu pour une période initiale débutant à compter de sa notification et avec un terme au 31.12.2019. Il pourra ensuite être reconduit tacitement, sauf dénonciation expresse, pour une période d'un an, en 2020, 2021 puis 2022 sans que son terme puisse excéder le 31.12.2022. Il pourra être reconduit de manière anticipée en cas d'atteinte du montant maximum en cours de période.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Description
Informations complémentaires:
“Les candidats doivent produire dans leur offre un ou plusieurs catalogue(s) numériques avec barème (ou lien internet permettant leur visualisation) ou une...”
Informations complémentaires
Les candidats doivent produire dans leur offre un ou plusieurs catalogue(s) numériques avec barème (ou lien internet permettant leur visualisation) ou une liste des fournitures assorti(s) de grille(s) tarifaire(s).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces d'origine toutes marques Pl/TP et engins spéciaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“L'accord-cadre sera conclu avec 2 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Le montant des commandes pour la...”
Description du marché
L'accord-cadre sera conclu avec 2 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Le montant des commandes pour la période initiale est d'un maximum de 15 000 EUR (HT). Ce montant sera identique pour chacune des éventuelles périodes de reconduction et sera réparti dans les conditions prévues au CCAP entre l'ensemble des titulaires retenus pour le présent marché, tant pour la période initiale que pour les éventuelles périodes de reconduction.
Afficher plus
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre sera conclu pour une période initiale débutant à compter de sa notification et avec un terme au 31.12.2019. Il pourra ensuite être reconduit...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre sera conclu pour une période initiale débutant à compter de sa notification et avec un terme au 31.12.2019. Il pourra ensuite être reconduit tacitement, sauf dénonciation expresse, pour une période d'un an, en 2020, 2021 puis 2022, sans que son terme puisse excéder le 31.12.2022. Il pourra être reconduit de manière anticipée en cas d'atteinte du montant maximum en cours de période.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces matériels agricoles et manuscopie
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“L'accord-cadre sera conclu avec 2 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Le montant des commandes pour la...”
Description du marché
L'accord-cadre sera conclu avec 2 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Le montant des commandes pour la période initiale est d'un maximum de 20 000 EUR (HT). Ce montant sera identique pour chacune des éventuelles périodes de reconduction et sera réparti dans les conditions prévues au CCAP entre l'ensemble des titulaires retenus pour le présent marché, tant pour la période initiale que pour les éventuelles périodes de reconduction.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Les candidats doivent produire dans leur offre un ou plusieurs catalogue(s) numériques avec barème (ou lien internet permettant leur visualisation)ou une...”
Informations complémentaires
Les candidats doivent produire dans leur offre un ou plusieurs catalogue(s) numériques avec barème (ou lien internet permettant leur visualisation)ou une liste des fournitures assorti(s) de grille(s) tarifaire(s).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces d'origine toutes marques
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Pneus pour voitures📦
Description du marché:
“L'accord-cadre est conclu avec 3 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Le montant des commandes pour la...”
Description du marché
L'accord-cadre est conclu avec 3 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Le montant des commandes pour la période initiale est d'un maximum de 26 000 EUR (HT). Ce montant sera identique pour chacune des éventuelles périodes de reconduction et sera réparti dans les conditions prévues au CCAP entre l'ensemble des titulaires retenus pour le présent marché, tant pour la période initiale que pour les éventuelles périodes de reconduction.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces d'occasion VL/VU
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“L'accord-cadre sera conclu avec 3 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Le montant des commandes pour la...”
Description du marché
L'accord-cadre sera conclu avec 3 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Le montant des commandes pour la période initiale est d'un maximum de 15 000 EUR (HT). Ce montant sera identique pour chacune des éventuelles périodes de reconduction et sera réparti dans les conditions prévues au CCAP entre l'ensemble des titulaires retenus pour le présent marché, tant pour la période initiale que pour les éventuelles périodes de reconduction.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'huiles diverses
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Huiles pour moteurs📦
Description du marché:
“L'accord-cadre sera conclu avec un opérateur économique. Le montant des commandes pour la période initiale sera compris entre un minimum de 3 000 EUR (HT)...”
Description du marché
L'accord-cadre sera conclu avec un opérateur économique. Le montant des commandes pour la période initiale sera compris entre un minimum de 3 000 EUR (HT) et un maximum de 10 000 EUR (HT). Ces montants seront identiques pour chacune des éventuelles périodes de reconduction.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces hydrauliques
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“L'accord-cadre sera conclu avec 2 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Le montant des commandes pour la...”
Description du marché
L'accord-cadre sera conclu avec 2 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Le montant des commandes pour la période initiale est d'un maximum de 8 000 EUR (HT). Ce montant sera identique pour chacune des éventuelles périodes de reconduction et sera réparti dans les conditions prévues au CCAP entre l'ensemble des titulaires retenus pour le présent marché, tant pour la période initiale que pour les éventuelles périodes de reconduction.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations, objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations, objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-01-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-01-22
09:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La date ci-devant est indicative. L'ouverture des plis n'est pas publique.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. La prochaine consultation est prévue pour le 2 semestre 2022,...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. La prochaine consultation est prévue pour le 2 semestre 2022, sous réserve de la reconduction de l'ensemble des périodes.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠
URL: http://www.ta-montpellier.juradm.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges — préfecture de Région”
Adresse postale: préfecture de Région — 2 boulevard Paul-Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠
URL: http://www.ta-montpellier.juradm.fr🌏
Source: OJS 2018/S 235-536801 (2018-12-03)