Fourniture de pièces détachées génériques neuves et accessoires pour l'entretien et la maintenance des véhicules légers, utilitaires, poids lourds et engins de la ville de La Rochelle
La présente consultation est relancée consécutivement à une déclaration sans suite. La valeur estimée est indiquée pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-01-14.
L'appel d'offres a été publié le 2018-11-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées génériques neuves et accessoires pour l'entretien et la maintenance des véhicules légers, utilitaires, poids lourds et engins...”
Titre
Fourniture de pièces détachées génériques neuves et accessoires pour l'entretien et la maintenance des véhicules légers, utilitaires, poids lourds et engins de la ville de La Rochelle
2018.Fcs.Ctm.0269
La présente consultation est relancée consécutivement à une déclaration sans suite. La valeur estimée est indiquée pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 580 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de batteries et d'accessoires pour tous véhicules et matériels et équipements d'intervention de chantiers” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Batteries📦
Lieu d'exécution: Charente-Maritime🏙️
Description du marché:
“Fourniture de batteries et d'accessoires pour tous véhicules et matériels et équipements d'intervention de chantiers.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de raclettes d'essuie-glaces et accessoires pour tous véhicules et matériels” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Description du marché:
“Fourniture de raclettes d'essuie-glaces et accessoires pour tous véhicules et matériels.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Filtration pour tous véhicules VL et VUL: huile, air, carburant, habitacle, etc.” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Filtres à huile, filtres à essence et filtres à air📦
Description du marché:
“Filtration pour tous véhicules VL et VUL: huile, air, carburant, habitacle, etc.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Filtration pour tous poids lourds et engins: huile, air, carburant, habitacle, divers, etc.” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Filtration pour tous poids lourds et engins: huile, air, carburant, habitacle, divers, etc.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces et d'accessoires de freinage pour véhicules légers et utilitaires” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Freins et pièces de freins📦
Description du marché:
“Fourniture de pièces et d'accessoires de freinage pour véhicules légers et utilitaires.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces mécaniques de rechange pour VL et VUL: kits distribution, pompes à eau, transmissions, embrayages, amortisseurs, etc.” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Fourniture de pièces mécaniques de rechange pour VL et VUL: kits distribution, pompes à eau, transmissions, embrayages, amortisseurs, etc.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de consommables pour tous véhicules et matériels
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs📦
Description du marché: Fourniture de consommables pour tous véhicules et matériels.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Formulaire DC1.
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Formulaire DC2; déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: ressources propres de la Ville de La Rochelle.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-01-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-01-14
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.larochelle.fr - En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement. La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB…) n'est pas autorisée. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur.
Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limite prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique,
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 2018.fcs.ctm.0269.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
Fax: +33 549606809 📠
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours en contestation de validité, dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation.
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Source: OJS 2018/S 234-534455 (2018-11-30)
Avis d'attribution de marché (2019-07-01) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, service commande publique
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 580 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de batteries et accessoires pour tous véhicules et matériels, et équipements d'intervention de chantiers” Description
Description du marché:
“Fourniture de batteries et accessoires pour tous véhicules et matériels, et équipements d'intervention de chantiers” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Informations complémentaires: Aucune
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de raclettes d'essuies-glaces et accessoires pour tous véhicules et matériels” Description
Description du marché:
“Fourniture de raclettes d'essuies-glaces et accessoires pour tous véhicules et matériels” Champ d'application du marché
Titre: Filtration pour tous véhicules Vl et Vul: Huile, air, carburant, habitacle, etc
Description
Description du marché: Filtration pour tous véhicules Vl et Vul: Huile, air, carburant, habitacle, etc
Champ d'application du marché
Titre:
“Filtration pour tous poids-lourds et engins: Huile, air, carburant, habitacle, divers, etc” Description
Description du marché:
“Filtration pour tous poids-lourds et engins: Huile, air, carburant, habitacle, divers, etc” Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces et accessoires de freinage pour véhicules légers et utilitaires” Description
Description du marché:
“Fourniture de pièces et accessoires de freinage pour véhicules légers et utilitaires” Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces mécaniques de rechange pour Vl et Vul: Kits distribution, pompes à eau, transmissions, embrayages, amortisseurs, etc” Description
Description du marché:
“Fourniture de pièces mécaniques de rechange pour Vl et Vul: Kits distribution, pompes à eau, transmissions, embrayages, amortisseurs, etc”
Description du marché: Fourniture de consommables pour tous véhicules et matériels
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 234-534455
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Fourniture de batteries et accessoires pour tous véhicules et matériels, et équipements d'intervention de chantiers”
Date de conclusion du contrat: 2019-06-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: Sofair
Adresse postale: BP 90028
Commune postale: Aytré
Code postal: 17440
Pays: France 🇫🇷
Région: Charente-Maritime🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Fourniture de raclettes d'essuies-glaces et accessoires pour tous véhicules et matériels” Nom et adresse du contractant
Nom: Mullot
Adresse postale: ZI Périgny, 23 avenue Louis Lumière
Commune postale: Périgny
Code postal: 17180
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Filtration pour tous véhicules VL et VUL: huile, air, carburant, habitacle, etc.” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Filtration pour tous poids lourds et engins: huile, air, carburant, habitacle, divers, etc.” Nom et adresse du contractant
Nom: La Rochelle Poids Lourds
Adresse postale: 70 La Grande Borde
Commune postale: Saint-Vivien
Code postal: 17220
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Fourniture de pièces et accessoires de freinage pour véhicules légers et utilitaires” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Fourniture de pièces mécaniques de rechange pour VL et VUL: kits distribution, pompes à eau, transmissions, embrayages, amortisseurs, etc.” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Fourniture de consommables pour tous véhicules et matériels
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 15 rue de Blossac, hôtel Gilbert
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat;
Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
Recours en contestation de validité, dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation.
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Source: OJS 2019/S 126-308283 (2019-07-01)