Forme de marché: accord-cadre à bons de commande avec montant maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Durée de l'accord-cadre: 1 an à compter de sa date de notification. Reconduction: l'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-09-25.
L'appel d'offres a été publié le 2018-08-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées et accessoires neufs pour véhicules légers et utilitaires, poids-lourds, tracteurs agricoles et tractopelles
2018f006”
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Brève description:
“Forme de marché: accord-cadre à bons de commande avec montant maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Durée de l'accord-cadre: 1 an à...”
Brève description
Forme de marché: accord-cadre à bons de commande avec montant maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Durée de l'accord-cadre: 1 an à compter de sa date de notification. Reconduction: l'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées et accessoires d'origine pour véhicules légers et utilitaires de marque Renault” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Lieu d'exécution: Mayenne🏙️
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées et accessoires d'origine pour véhicules légers et utilitaires de marque Renault” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Cf. ci-dessus «Description»
Informations complémentaires: Montant maximum annuel HT: 40 000 EUR
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées et accessoires d'origine pour véhicules légers et utilitaires de marque Citroën” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées et accessoires d'origine pour véhicules légers et utilitaires de marque Citroën”
Informations complémentaires: Montant maximum annuel HT: 30 000 EUR
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées et accessoires d'origine pour poids lourds de marque Iveco” Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules📦
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées et accessoires d'origine pour poids lourds de marque Iveco”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées et accessoires d'origine pour poids lourds de marque Renault Trucks” Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées et accessoires d'origine pour poids lourds de marque Renault Trucks”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées et accessoires d'origine pour poids lourds de marque DAF” Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées et accessoires d'origine pour poids lourds de marque DAF”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées et accessoires d'origine pour tracteurs agricoles de marque Renault Class” Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées et accessoires d'origine pour tracteurs agricoles de marque Renault Class”
Informations complémentaires: Montant maximum annuel HT: 70 000 EUR
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures de pièces détachées et accessoires d'origine pour tractopelles de marque Fiat-Hitachi et New Holland” Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché:
“Fournitures de pièces détachées et accessoires d'origine pour tractopelles de marque Fiat-Hitachi et New Holland”
Informations complémentaires: Montant maximum annuel HT: 50 000 EUR
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures de pièces détachées et accessoires adaptables pour l'ensemble de la flotte départementale” Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché:
“Fournitures de pièces détachées et accessoires adaptables pour l'ensemble de la flotte départementale”
Informations complémentaires: Montant maximum annuel HT: 120 000 EUR
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1 joint au dossier de consultation, accompagné en cas de cotraitance, du pouvoir du/des cotraitant(s) habilitant le mandataire à signer les...”
Liste et brève description des conditions
— formulaire DC1 joint au dossier de consultation, accompagné en cas de cotraitance, du pouvoir du/des cotraitant(s) habilitant le mandataire à signer les pièces du contrat (modèle joint au dossier de la consultation),
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Révision par ajustement. Avance de 5 % accordée dans les conditions...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Révision par ajustement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-25
17:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-25
17:31 📅
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— avant la signature du marché pour le référé précontractuel,
— 31 jours à compter de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— avant la signature du marché pour le référé précontractuel,
— 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat pour le référé contractuel,
— 2 mois à compter de la publicité relative à la signature et à la consultation du contrat pour le recours en contestation de la validité du contrat.
Afficher plus
Source: OJS 2018/S 151-346605 (2018-08-06)
Avis d'attribution de marché (2019-01-04) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées et accessoires neufs pour véhicules légers et utilitaires, poids-lourds
2018f006”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 680 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées et accessoires d'origine pour véhicules légers et utilitaires de marque Renault.” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Informations complémentaires: Montant maximum annuel: 40 000 EUR HT.
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées et accessoires d'origine pour véhicules légers et utilitaires de marque Citroën.”
Informations complémentaires: Montant maximum annuel: 30 000 EUR HT.
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées et accessoires d'origine pour poids lourds de marque Iveco.”
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées et accessoires d'origine pour poids lourds de marque Renault Trucks.”
Description du marché:
“Fournitures de pièces détachées et accessoires adaptables pour l'ensemble de la flotte départementale.”
Informations complémentaires: Montant maximum annuel: 120 000 EUR HT.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 151-346605
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“Fourniture de pièces détachées et accessoires d'origine pour véhicules légers et utilitaires de marque Renault”
Date de conclusion du contrat: 2018-11-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: SN Laval Automobiles
Adresse postale: 34 avenue de Paris
Commune postale: Saint-Berthevin
Code postal: 53940
Pays: France 🇫🇷
Région: Mayenne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9009.87 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“Fourniture de pièces détachées et accessoires d'origine pour véhicules légers et utilitaires de marque Citroën” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Technodis 53
Adresse postale: 93 avenue de Paris, BP 4209
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5833.77 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre:
“Fourniture de pièces détachées et accessoires d'origine pour poids lourds de marque Iveco” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5386.91 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre:
“Fourniture de pièces détachées et accessoires d'origine pour poids lourds de marque Renault Trucks” Nom et adresse du contractant
Nom: Ital Express SAS
Adresse postale: 17 rue de l'Ilet
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51009
Région: Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8510.93 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 08
Titre:
“Fournitures de pièces détachées et accessoires adaptables pour l'ensemble de la flotte départementale” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30867.97 💰
“Les accords-cadres ont été attribués sur la base de devis quantitatif estimatif. Les contrats sont consultables à l'adresse figurant ci-dessus. Depuis le...”
Les accords-cadres ont été attribués sur la base de devis quantitatif estimatif. Les contrats sont consultables à l'adresse figurant ci-dessus. Depuis le 30.11.2018, le tribunal administratif peut être saisi par courrier, ou par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 005-006593 (2019-01-04)